LISTE DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS ENTRANT DANS LE CHAMP DE COMPÉTENCE DU COMITÉ SOCIAL D'ADMINISTRATION MINISTÉRIEL, POUR LES QUESTIONS COMMUNES
Liste des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
I.-Universités et Institut national polytechnique mentionnés à l'article D. 711-1 du code de l'éducation
Aix-Marseille, Amiens, Angers, Antilles, Artois, Avignon, Besançon, Bordeaux, Bordeaux-III, Brest, Bretagne Sud, Caen, Chambéry, Corse, Dijon, Evry Val d'Essonne, La Guyane, La Réunion, La Rochelle, Le Havre, Le Mans, Limoges, Littoral, Lyon-I, II, III, Montpellier-III, Mulhouse, Nîmes, Nouvelle-Calédonie, Orléans, Paris-I, III, VIII, X, XII, XIII, Pau, Perpignan, Poitiers, Polynésie française, Reims, Rennes-I, II, Rouen, Saint-Etienne, Sorbonne Université, Strasbourg, Toulon, Toulouse-I, II, III, Tours, Versailles-Saint-Quentin en Yvelines.
II.-Institut national polytechnique
Toulouse
III.-Instituts et écoles extérieurs aux universités mentionnés à l'article D. 711-2 du code de l'éducation
Centrale Lille Institut, Ecole centrale de Lyon, Ecole centrale de Marseille, Ecole centrale de Nantes, Institut national polytechnique Clermont Auvergne, Ecole nationale supérieure des arts et industries textiles, Ecole nationale supérieure de chimie de Paris, Ecole nationale supérieure de mécanique et d'aérotechnique de Poitiers, Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Caen, Ecole nationale supérieure de mécanique et des microtechniques, Ecole nationale supérieure de chimie de Montpellier, Institut national des sciences appliquées Centre Val de Loire, Institut national des sciences appliquées Hauts-de-France, Institut national des sciences appliquées de Lyon, Institut national des sciences appliquées de Rennes, Institut national des sciences appliquées de Rouen, Institut national des sciences appliquées de Strasbourg, Institut national des sciences appliquées de Toulouse, Institut national universitaire Jean-François Champollion, Institut supérieur de mécanique de Paris, Université de technologie de Belfort Montbéliard, Université de technologie de Compiègne, Université de technologie de Troyes.
IV.-Grands établissements mentionnés à l'article D. 711-3 du code de l'éducation
Centrale Supélec, Collège de France, Conservatoire national des arts et métiers, Ecole des hautes études en sciences sociales, Ecole nationale des Chartes, Ecole nationale supérieure d'arts et métiers, Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques, Ecole pratique des hautes études, Institut de physique du Globe de Paris, Institut d'études politiques de Paris, Institut national des langues et civilisations orientales, Institut polytechnique de Bordeaux, Institut polytechnique de Grenoble, Muséum national d'histoire naturelle, Observatoire de Paris, Université de Lorraine, Université Paris-Dauphine.
V.-Ecoles françaises à l'étranger mentionnés à l'article D. 711-4 du code de l'éducation
Casa de Velázquez de Madrid, Ecole française d'Athènes, Ecole française d'Extrême-Orient, Ecole française de Rome, Institut français d'archéologie orientale du Caire.
VI.-Ecoles normales supérieures mentionnées à l'article D. 711-5 du code de l'éducation
Ecole normale supérieure (ENS), Ecole normale supérieure Paris-Saclay, Ecole normale supérieure de Lyon, Ecole normale supérieure de Rennes.
VII.-Communautés d'universités et établissements mentionnées à l'articles D. 711-6 et D. 711-6-2 du code de l'éducation
Normandie Université, Université Paris Lumières, ComUE Lyon Saint-Étienne, Université de Bourgogne Franche-Comté, Université fédérale de Toulouse Midi-Pyrénées, HESAM Université.
VIII.-Etablissements expérimentaux mentionnés à l'article D. 711-6-1 du code de l'éducation
Université de Paris Cité, Université Côte d'Azur, Université Polytechnique Hauts-de-France, CY Cergy Paris Université, Université Grenoble Alpes, Université Paris sciences et lettres (Université PSL), Université Paris-Saclay, Université Gustave Eiffel, Université Clermont Auvergne, Université de Lille, Université de Montpellier, Nantes Université, Université Paris-Est, COMUE Angers-Le Mans, Université Paris-Panthéon-Assas.
Liste des établissements publics à caractère administratif mentionnés aux articles D. 741-9, D. 741-12, R. 822-3 et D. 822-9-1 du code de l'éducation
Ecole nationale supérieure de chimie de Rennes, Ecole nationale supérieure d'informatique pour l'industrie et l'entreprise, Ecole nationale d'ingénieurs de Brest, Ecole nationale d'ingénieurs de Tarbes, Ecole nationale supérieure de l'électronique et de ses applications de Cergy, Institut d'études politiques d'Aix-en-Provence, Institut d'études politiques de Bordeaux, Institut d'études politiques de Grenoble, Institut d'études politiques de Lille, Institut d'études politiques de Lyon, Institut d'études politiques de Rennes, Institut d'études politiques de Toulouse, Institut d'administration des entreprises de Paris, Ecole nationale supérieure des arts et techniques du théâtre, Ecole nationale supérieure Louis Lumière, Institut national supérieur de formation et de recherche pour l'éducation inclusive, Observatoire de la Côte d'Azur, Centre universitaire de formation et de recherche (CUFR) de Mayotte, Bureau des longitudes, Académie des sciences d'outre-mer (ASOM), Bibliothèque nationale et universitaire (BNU) de Strasbourg, Agence bibliographique de l'enseignement supérieur (ABES), Centre technique du livre de l'enseignement supérieur (CTLES), Centre informatique national de l'enseignement supérieur (CINES), Etablissement public d'aménagement universitaire de la région Ile-de-France (EPAURIF), Institut des hautes études pour la science et la technologie (IHEST), Etablissement public Campus Condorcet, Centre national des œuvres universitaires et scolaires ; Vingt-six centres régionaux des œuvres universitaires et scolaires.
Liste des établissements publics administratifs mentionnés aux articles L. 328-1 et L. 329-1 du code de la recherche
Agence nationale de la recherche ;
Académie des technologies.
Liste des établissements publics scientifiques et technologiques
Centre national de la recherche scientifique ;
Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement ;
Institut national de la santé et de la recherche médicale ;
Institut de recherche pour le développement ;
Institut national de recherche en informatique et en automatique ;
Institut national d'études démographiques ;
FORMATIONS SPÉCIALISÉES INSTITUÉES AU SEIN DES COMITÉS SOCIAUX D'ADMINISTRATION EN APPLICATION DU PREMIER ALINÉA DE L'ARTICLE L. 251-3 DU CODE GÉNÉRAL DE LA FONCTION PUBLIQUE
Structure
Ministériel
Une formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail instituée au sein du comité social d'administration ministériel.
Une formation spécialisée est instituée auprès du comité social d'administration de l'établissement pour les établissements suivants :
Etablissements publics administratifs
Ecole nationale d'ingénieurs de Tarbes
Institut d'études politiques de Bordeaux
Agence nationale de la recherche
Etablissements publics administratifs du Centre national des œuvres universitaires et scolaires et des contres régionaux des œuvres universitaires et scolaires
Réseau du CNOUS et des CROUS
CROUS d'Aix-Marseille Avignon
CROUS d'Amiens
CROUS de Bordeaux Aquitaine
CROUS de Bourgogne Franche Comté
CROUS de Clermont Auvergne
CROUS de Créteil
CROUS de Grenoble Alpes
CROUS de Lille
CROUS de Limoges
CROUS de Lorraine
CROUS de Lyon
CROUS de Montpellier Occitanie
CROUS de Nantes Pays de la Loire
CROUS de Nice Toulon
CROUS de Normandie
CROUS d'Orléans-Tours
CROUS de Paris
CROUS de Poitiers
CROUS de Reims
CROUS de Rennes
CROUS de Strasbourg
CROUS de Toulouse Occitanie
CROUS de Versailles
Etablissements publics scientifiques et technologiques
Centre national de la recherche scientifique ;
Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement ;
Institut national de la santé et de la recherche médicale ;
Institut de recherche pour le développement ;
Institut national de recherche en informatique et en automatique ;
Institut national d'études démographiques.
COMITÉS SOCIAUX D'ADMINISTRATION SPÉCIAUX INSTITUÉS AU SEIN DE L'INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE POUR L'AGRICULTURE, L'ALIMENTATION ET L'ENVIRONNEMENT EN APPLICATION ARTICLE 8 1°-B DU DÉCRET DU 20 NOVEMBRE 2020 SUSVISÉ ET FORMATIONS SPÉCIALISÉES
Un comité social d'administration spécial est institué auprès du président pour les centres suivants :
- Centre-siège,
- Centre de recherche Antilles-Guyane,
- Centre de recherche Bourgogne-Franche-Comté,
- Centre de recherche Bretagne-Normandie,
- Centre de recherche Clermont-Auvergne-Rhône-Alpes,
- Centre de recherche Corse,
- Centre de recherche Grand-Est-Colmar,
- Centre de recherche Grand Est-Nancy,
- Centre de recherche Hauts-de-France,
- Centre de recherche Ile-de-France-Jouy-en-Josas-Antony,
- Centre de recherche Ile-de-France-Versailles-Grignon,
- Centre de recherche Lyon-Grenoble-Auvergne-Rhône-Alpes,
- Centre de recherche Nouvelle-Aquitaine-Bordeaux,
- Centre de recherche Nouvelle-Aquitaine-Poitiers,
- Centre de recherche Occitanie-Montpellier,
- Centre de recherche Occitanie-Toulouse,
- Centre de recherche Pays de la Loire,
- Centre de recherche Provence-Alpes-Côte d'Azur,
- Centre de recherche Val de Loire.
Une formation spécialisée est instituée au sein du comité social d'administration spécial pour les centres suivants :
- Centre-siège,
- Centre de recherche Antilles-Guyane,
- Centre de recherche Bourgogne-Franche-Comté,
- Centre de recherche Bretagne-Normandie,
- Centre de recherche Clermont-Auvergne-Rhône-Alpes,
- Centre de recherche Grand Est-Nancy,
- Centre de recherche Ile-de-France-Jouy-en-Josas-Antony,
- Centre de recherche Ile-de-France-Versailles-Grignon,
- Centre de recherche Lyon-Grenoble-Auvergne-Rhône-Alpes,
- Centre de recherche Nouvelle-Aquitaine-Bordeaux,
- Centre de recherche Nouvelle-Aquitaine-Poitiers,
- Centre de recherche Occitanie-Montpellier,
- Centre de recherche Occitanie-Toulouse,
- Centre de recherche Pays de la Loire,
- Centre de recherche Provence-Alpes-Côte d'Azur,
- Centre de recherche Val de Loire.
NOMBRE DE MEMBRES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL TITULAIRES ET SUPPLÉANTS DES COMITÉS SOCIAUX D'ADMINISTRATION ET DES FORMATIONS SPÉCIALISÉES DU MINISTÈRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE
Structure
Comité social d'administration
Formation spécialisée
Titulaires
Suppléants
Titulaires
Suppléants
Ministériel
15
15
15
15
Etablissements publics administratifs
Structure
Comité social d'administration
Formation spécialisée
Titulaires
Suppléants
Titulaires
Suppléants
Ecole nationale supérieure de chimie de Rennes
3
3
3
3
Ecole nationale supérieure d'informatique pour l'industrie et l'entreprise (ENSIIE)
3
3
Ecole nationale d'ingénieurs de Tarbes
10
10
10
10
Institut d'études politiques d'Aix-en-Provence
4
4
Institut d'études politiques de Grenoble
5
5
Institut d'études politiques de Lyon
5
5
Institut d'études politiques de Toulouse
6
6
6
6
Institut d'études politiques de Lille
5
5
Institut d'études politiques de Rennes
3
3
Institut d'études politiques de Bordeaux
5
5
5
5
Ecole nationale supérieure Louis Lumière (ENSLL)
6
6
Institut national supérieur de formation et de recherche pour l'éducation inclusive et COMUE Paris Lumière
6
6
Ecole nationale supérieure de l'électronique et de ses applications de Cergy (ENSEA)
6
6
Observatoire de la côte d'azur (OCA)
4
4
Agence bibliographique de l'enseignement supérieur (ABES)
5
5
Centre informatique national de l'enseignement supérieur (CINES)
5
5
Agence nationale de la recherche
7
7
7
7
Académie des technologies
2
2
Ecole nationale d'ingénieurs de Brest (ENIB)
5
5
Institut d'administration des entreprises (IAE) de Paris
4
4
Etablissement public Campus Condorcet
4
4
Bibliothèque nationale et universitaire (BNU)
5
5
Ecole nationale supérieure des arts et techniques du théâtre (ENSATT)
4
4
Centre technique du livre de l'enseignement supérieur (CTLES)
2
2
Académie des sciences d'outre-mer (ASOM)
2
2
Etablissement public d'aménagement universitaire de la région Ile-de-France (EPAURIF)
2
2
Centre universitaire de formation et de recherche de Mayotte (CUFR)
6
6
Institut des hautes études pour la science et la technologie (IHEST)
2
2
Etablissements publics administratifs du Centre national des œuvres universitaires et scolaires (CNOUS) et des contres régionaux des œuvres universitaires et scolaires (CROUS)
Structure
Comité social d'administration
Formation spécialisée
Titulaires
Suppléants
Titulaires
Suppléants
Réseau du CNOUS et des CROUS
10
10
10
10
Centre national des œuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
5
5
CROUS d'Aix-Marseille Avignon
7
7
7
7
CROUS d'Amiens
5
5
5
5
CROUS Antilles-Guyane
4
4
4
4
CROUS de Bordeaux Aquitaine
8
8
8
8
CROUS de Bourgogne Franche Comté
8
8
8
8
CROUS de Clermont Auvergne
5
5
5
5
CROUS de Corse
4
4
CROUS de Créteil
5
5
5
5
CROUS de Grenoble Alpes
7
7
7
7
CROUS de la Réunion
4
4
4
4
CROUS de Lille
10
10
10
10
CROUS de Limoges
4
4
4
4
CROUS de Lorraine
8
8
8
8
CROUS de Lyon
8
8
8
8
CROUS de Montpellier Occitanie
7
7
7
7
CROUS de Nantes Pays de la Loire
8
8
8
8
CROUS de Nice Toulon
5
5
5
5
CROUS de Normandie
8
8
8
8
CROUS d'Orléans-Tours
5
5
5
5
CROUS de Paris
10
10
10
10
CROUS de Poitiers
5
5
5
5
CROUS de Reims
5
5
5
5
CROUS de Rennes
10
10
10
10
CROUS de Strasbourg
5
5
5
5
CROUS de Toulouse Occitanie
8
8
8
8
CROUS de Versailles
8
8
8
8
Etablissements publics scientifiques et technologiques
Structure
Comité social
Formation spécialisée
Titulaires
Suppléants
Titulaires
Suppléants
Centre national de la recherche scientifique
10
10
10
10
Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement
10
10
10
10
Institut national de la santé et de la recherche médicale
10
10
10
10
Institut de recherche pour le développement
10
10
10
10
Institut national de recherche en informatique et en automatique
10
10
10
10
Institut national d'études démographiques
4
4
4
4
Formations spécialisées de site et de service des établissements publics scientifiques et technologiques
Structure
Formations spécialisées de service du Centre national de la recherche scientifique
Comité social d'administration
Formation spécialisée
Titulaires
Suppléants
Titulaires
Suppléants
Délégation régionale Ile-de-France Villejuif
10
10
Délégation régionale Paris-Centre
10
10
Délégation régionale Ile-de-France Gif-sur-Yvette
10
10
Délégation régionale Ile-de-France Meudon
10
10
Délégation régionale Centre Est
10
10
Délégation régionale Rhône Auvergne
10
10
Délégation régionale Centre Limousin Poitou-Charentes
10
10
Délégation régionale Alsace
10
10
Délégation régionale Alpes
10
10
Délégation régionale Provence et Corse
10
10
Délégation régionale Occitanie Est
10
10
Délégation régionale Occitanie Ouest
10
10
Délégation régionale Aquitaine
10
10
Délégation régionale Paris-Normandie
10
10
Délégation régionale Bretagne et Pays de la Loire
10
10
Délégation régionale Hauts-de-France
10
10
Délégation régionale Côte d'Azur
10
10
Structure
Formations spécialisées de service de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Comité social d'administration
Formation spécialisée
Titulaires
Suppléants
Titulaires
Suppléants
Administration du siège
5
5
Délégation régionale Auvergne Rhône Alpes
6
6
Délégation régionale Est
5
5
Délégation régionale Grand Ouest
5
5
Délégation régionale Nord Ouest
5
5
Délégation régionale Nouvelle Aquitaine
5
5
Délégation régionale Occitanie Méditerranée
5
5
Délégation régionale Occitanie Pyrénées
5
5
Délégation régionale PACA et Corse
6
6
Délégation régionale Paris-Ile-de-France Centre Est
7
7
Délégation régionale Paris-Ile-de-France Centre Nord
7
7
Délégation régionale Paris-Ile-de-France Sud
7
7
Structure
Formations spécialisées de site de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
Comité social d'administration
Formation spécialisée
Titulaires
Suppléants
Titulaires
Suppléants
Siège de l'INRIA
5
5
Centre Inria de l'université de Bordeaux
5
5
Centre Inria Grenoble - Rhône-Alpes
5
5
Centre Inria de l'Université de Lille
5
5
Centre Inria de Lyon
5
5
Centre Inria Nancy - Grand Est
5
5
Centre Inria de Paris
5
5
Centre Inria de l'Université de Rennes
5
5
Centre Inria d'Université Côte d'Azur
5
5
Centre Inria de Saclay
5
5
Structure
Formations spécialisées de site de l'Institut de recherche pour le développement
Comité social d'administration
Formation spécialisée
Titulaires
Suppléants
Titulaires
Suppléants
Délégation régionale du Sud-est ;
6
6
Délégation régionale d'Occitanie ;
8
8
Délégation régionale d'Ile de France ;
6
6
Délégation régionale de l'Ouest
3
3
Représentation de la Guyane ;
2
2
Représentation de la Réunion ;
2
2
Représentation de la Nouvelle Calédonie
3
3
Comités sociaux d'administration spéciaux et formations spécialisées de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement
Structure
Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement
Comité social d'administration spécial
Formation spécialisée
Titulaires
Suppléants
Titulaires
Suppléants
Centre-siège
8
8
8
8
Centre de recherche Antilles-Guyane
5
5
5
5
Centre de recherche Bourgogne-Franche-Comté
7
7
7
7
Centre de recherche Bretagne-Normandie
10
10
10
10
Centre de recherche Clermont-Auvergne-Rhône-Alpes
10
10
10
10
Centre de recherche Corse
5
5
Centre de recherche Grand-Est-Colmar
5
5
Centre de recherche Grand Est-Nancy
7
7
7
7
Centre de recherche Hauts-de-France
5
5
Centre de recherche Ile-de-France-Jouy-en-Josas-Antony
10
10
10
10
Centre de recherche Ile-de-France-Versailles-Grignon
10
10
10
10
Centre de recherche Lyon-Grenoble-Auvergne-Rhône-Alpes
8
8
8
8
Centre de recherche Nouvelle-Aquitaine-Bordeaux
10
10
10
10
Centre de recherche Nouvelle-Aquitaine-Poitiers
7
7
7
7
Centre de recherche Occitanie-Montpellier
10
10
10
10
Centre de recherche Occitanie-Toulouse
10
10
10
10
Centre de recherche Pays de la Loire
8
8
8
8
Centre de recherche Provence-Alpes-Côte d'Azur
10
10
10
10
Centre de recherche Val de Loire
10
10
10
10
