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Arrêté du 6 mars 2023 Titre III : LE DIPLÔME DE PREMIER CYCLE DE L'ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES ARTS DÉCORATIFS (ARTICLES 20 à 23)

Article 20–Article 23共 4 條

Article 20

Le diplôme de premier cycle de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs est un diplôme d'enseignement supérieur. Il est délivré par le directeur de l'école au nom de l'Etat. Il vaut grade de licence pour ses titulaires. Ce diplôme est décerné à l'élève en dernière année d'études qui a obtenu la totalité des crédits européens de ce cycle (180 crédits ECTS) et validé sa soutenance de fin de cycle. La liste des diplômés est publiée au Journal officiel de la République française.

Article 21

La soutenance de fin de cycle se déroule devant un jury dont la composition est fixée par décision du directeur de l'école. Les modalités de cette soutenance sont fixées dans le règlement des études.

Article 22

Le diplôme de premier cycle de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs est obtenu à l'issue des études suivies à l'école ou par validation des acquis de l'expérience dans les conditions fixées dans le règlement des études.

Article 23

Le jury du diplôme de premier cycle est composé du directeur, du directeur des études et de l'ensemble des référents des deuxième et troisième années.

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