Article 1
L'arrêté du 12 avril 2017 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 à 8 du présent arrêté.
Arrêté du 10 juillet 2025
Titre Ier : MODIFICATIONS RELATIVES À L'ORGANISATION DU TROISIÈME CYCLE DES ÉTUDES DE MÉDECINE
Article 8
en cours de traitement
Titre II : MODIFICATIONS RELATIVES AU DIPLÔME D'ÉTUDES SPÉCIALISÉES DE CHIRURGIE ORALE
Article 9
L'arrêté du 18 octobre 2017 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 10 à 12 du présent arrêté.
Titre IV : DISPOSITIONS FINALES
Article 15
Les dispositions du présent arrêté entre en vigueur le lendemain de sa publication, à l'exception des articles 1er à 13, qui entrent en vigueur le 1er novembre 2024.
Article 16
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Source : Légifrance (DILA), Licence Ouverte / Open Licence 2.0.