Article 1
L'arrêté du 16 novembre 2023 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 à 16 du présent arrêté.
Arrêté du 24 juillet 2025
Article 16
I. - Les annexes I et II sont remplacées respectivement par les annexes I et II du présent arrêté ; II. - A abrogé les dispositions suivantes : - Arrêté du 16 novembre 2023 Sct. Annexe III, Art. Annexe III, Sct. Annexe IV, Art. Annexe IV, Sct. Annexe V, Art. Annexe V
Article 17
A l'exception des dispositions de l'article 9, le présent arrêté est applicable aux candidats admis en formation postérieurement à la date de son entrée en vigueur.
Article 18
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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