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Texte réglementaire

Arrêté du 6 octobre 2025

Numéro
Date du texte
6 octobre 2025
Articles
3
Article 1

Le cahier des charges modifié susvisé de l'expérimentation « Walk Hop, télé-réadaptation cardiaque, un nouveau mode de réadaptation cardiaque hors les murs des SSR » remplace le cahier des charges visé à l'arrêté du 6 mai 2025 susvisé.

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 13 juillet 2021

Art. null

Article 2

La durée de l'expérimentation est fixée pour une durée de quarante-huit mois et quatre jours, à compter de l'inclusion du premier patient. Elle se termine au plus tard le 31 janvier 2026.

Article 3

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

3 articles en vigueur

Citer ce texte

du Arrêté du 6 octobre 2025 (Légifrance). Consulté via LawPlayer, https://lawplayer.com/fr/act/LEGITEXT000052382059

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