Arrêté du 9 janvier 2026 Annexe

annexe-5–annexe-13・共 9 條

annexe-5附則

ANNEXES ANNEXE I CARACTÉRISTIQUES DU BON ÉTAT ÉCOLOGIQUE RELATIVES AUX PRESSIONS EXERCÉES SUR LE MILIEU MARIN Les caractéristiques du bon état écologique précisées ci-après s'appliquent, sauf mention contraire, aux quatre sous-régions marines. Lorsque l'échelle spatiale d'évaluation correspond à la sous-région marine, les subdivisions « Nord » et « Sud » de la sous-région marine « golfe de Gascogne » peuvent faire l'objet d'évaluations distinctes. Descripteur 2 - Espèces non indigènes Application des critères du descripteur 2 : Aucune intégration n'est donc effectuée et les résultats de l'évaluation de chacun des critères sont présentés séparément. Critère D2C1 - Espèces non indigènes nouvellement introduites Indicateur utilisé Seuil/Condition d'atteinte du BEE Tendances de nouvelles introductions d'espèces non indigènes Diminution significative du nombre annuel de nouvelles espèces non indigènes sur au moins deux cycles d'évaluation consécutifs Critère D2C2 - Espèces non indigènes établies Les méthodologies d'évaluation relatives à ce critère ne sont pas définies. Critère D2C3 - Effets néfastes dus à la présence d'espèces non indigènes Les méthodologies d'évaluation relatives à ce critère ne sont pas définies. Descripteur 3 - Espèces commerciales Les éléments constitutifs des critères du descripteur 3 sont les stocks de poissons, mollusques et crustacés exploités à des fins commerciales listés dans le tableau 6 de l'annexe III. Cette liste ne préjuge pas des autorisations et interdictions de pêche établies au titre du droit communautaire et national. Application des critères du descripteur 3 : L'intégration des résultats est effectuée à l'échelle des stocks uniquement. L'état global du stock est déterminé par une règle d'intégration des critères basée sur le principe du « One Out All Out » (OOAO). Dans le cas d'un critère respecté et d'un autre inconnu ou lorsque les deux critères sont inconnus, l'état du stock est considéré « inconnu », à l'exception des stocks dont le cycle de vie est court et pour lesquels l'état sera considéré comme « bon » si le critère D3C2 est respecté. Toutefois, cette méthode ne s'applique pas aux stocks dits « locaux », qui ne bénéficient pas d'une évaluation du critère D3C1 et/ou du critère D3C2. Dans ce cas, le recours au dire d'experts peut conduire à statuer sur l'état du critère et/ou l'état général des stocks considérés malgré l'absence d'évaluation quantitative des critères D3C1 et/ou D3C2. Critère D3C1 - Taux de mortalité par pêche Indicateur utilisé Seuil/Condition d'atteinte du BEE Taux de mortalité par pêche Taux de mortalité inférieur ou égal à celui permettant le Rendement Maximal Durable (RMD) Cet indicateur est évalué pour chaque stock. Critère D3C2 - Biomasse du stock reproducteur Indicateur utilisé Seuil/Condition d'atteinte du BEE Biomasse du stock reproducteur Biomasse supérieure ou égale au niveau permettant le Rendement Maximum Durable (RMD) Cet indicateur est évalué pour chaque stock. Critère D3C3 - Structuration des populations par âge/taille : Les méthodologies d'évaluation relatives à ce critère ne sont pas définies. Descripteur 5 - Eutrophisation Application des critères du descripteur 5 : L'évaluation est produite à l'échelle de la masse d'eau côtière. Il y a une première évaluation à cette échelle puis ensuite à l'échelle de la SRM. A l'échelle de la zone côtière, le bon état est déterminé par agrégation des résultats obtenus dans chaque masse d'eau selon une règle proportionnelle. Ainsi, le critère est considéré en bon état pour la zone côtière si au moins 85 % de la surface évaluée est en bon état. A l'échelle de la zone au large, le bon état est déterminé à partir des résultats obtenus dans chaque paysage marin. Ainsi, la zone large est considérée en bon état si la valeur seuil est respectée pour tous les paysages marins, soit 100 % de la surface évaluée. Au niveau du descripteur (état d'eutrophisation) : Conformément à la Décision 2017/848/UE susvisée, un état d'eutrophisation doit être déterminé en intégrant l'ensemble des critères évalués. Zone côtière : A l'échelle de chaque masse d'eau côtière, l'évaluation de l'état d'eutrophisation est réalisée en intégrant les résultats de chaque critère évalué, selon la règle d'intégration basée sur le principe du « One-Out-All-Out » (OOAO). Afin de conclure sur l'état d'eutrophisation à l'échelle de la zone côtière, les résultats obtenus par masse d'eau (pour l'évaluation de l'état d'eutrophisation) sont agrégés selon une règle proportionnelle. Ainsi, le bon état écologique est considéré comme atteint pour la zone côtière si au moins 85 % de la surface évaluée atteint le bon état écologique. Zone du large : Afin de conclure sur l'état eutrophisé à l'échelle de la zone du large, les résultats obtenus par paysage marin (pour l'évaluation de l'état d'eutrophisation) sont agrégés selon la règle d'intégration basée sur le principe du « One Out All Out ». Ainsi, le bon état écologique est considéré comme atteint à l'échelle de la zone large si le BEE est atteint dans tous les paysages marins, soit sur 100 % de la surface évaluée. Les critères du descripteurs 5 sont évalués conformément à la directive cadre sur l'eau (DCE, arrêté du 9 octobre 2023) dans les eaux côtières et conformément aux méthodes d'évaluation développées par la Convention OSPAR dans les eaux au large de Manche Atlantique, pour les critères D5C1, D5C2, D5C4 et D5C5. Dans les eaux du large en Méditerranée, l'évaluation s'appuie sur les connaissances actuelles, les indicateurs provisoires et le dire d'experts. Critère D5C1 - Concentration en nutriments Indicateurs : - concentration en azote inorganique dissous (NID) dans la colonne d'eau à la côte ; - concentration en azote inorganique dissous (NID) dans la colonne d'eau au large ; - concentration en phosphore inorganique dissous (PID) au large. Tableau 1. - Valeurs seuils par sous-région marine et par éléments constitutifs du critère D5C1 pour les eaux côtières et au large Sous-régions marines Eléments Valeurs seuils dans les eaux côtières (1), selon l'écotype (µmol.l-1) Valeurs seuils dans les eaux au large, selon paysage marin (µmol.l-1) Manche-Mer du Nord NID Ecotype NEA 1/26b : 29 Ecotype NEA 1/26a : 33 CCTI = 12 CFR = 15 ,8 CWM = 8,3 CWMTI = 9,2 SNS = 13 SPM = 27,3 PID CCTI = 0,64 CFR = 0,6 CWM = 0,66 CWMTI = 0,69 SNS = 0,7 SPM = 0,91 Mers Celtiques NID Ecotype NEA 1/26a : 33 ASS = 11,7 ATL = 15,4 CWM = 8,3 NAAO1 = 9,4 PID ASS = 0,84 ATL = 0,98 CWM = 0,66 Golfe de Gascogne NID Ecotype NEA 1/26a : 33 ADPM = 8,9 ASS = 11,7 ATL = 15,4 GBCW = 11,8 GBSW = 8,7 GDPM = 12,7 LPM = 19,3 NAAO1 = 9,4 PID ADPM = 0,67 ASS = 0,84 ATL = 0,98 GBCW = 0,75 GBSW = 0,69 GDPM = 0,68 LPM = 0,79 (1) Les valeurs seuils appliquées à la côte correspondent à la limite des classes entre le bon état et l'état moyen (ou état inférieur à bon) dans la DCE. ADPM (Panache de l'Adour), ASS (Atlantique, stratification saisonnière), ATL (Atlantique), CCTI (Plateau continental de la Manche, sous l'influence des marées), CFR (Côtes de la Manche Française), CWM (Manche, bon mélange), CWMTI (Manche, bon mélange, sous l'influence des marées), GBCW (Eaux côtières du golfe de Gascogne), GDPM (Panache de la Gironde), GBSW (Eaux du plateau continental du golfe de Gascogne), LPM (Panache de la Loire), NAAO1 (Zone nord-Atlantique NOR-NorO1), SNS (Mer du Nord méridionale), SPM (Panache de la Seine) correspondent aux paysages marins définis dans le cadre de la convention d'OSPAR. L'état du critère D5C1 est apprécié séparément pour chaque élément. Ainsi, pour chaque élément, si un seuil est dépassé, l'unité géographique d'évaluation (masse d'eau côtière ou paysage marin) considérée ne répond pas aux caractéristiques de bon état écologique pour le critère D5C1 au regard de cet élément.

annexe-6附則

Critère D5C2 - Concentration en chlorophylle-a Indicateurs : - concentration en chlorophylle-a dans la colonne d'eau à la côte ; - concentration en chlorophylle-a dans la colonne d'eau au large. Tableau 2. - Valeurs seuils par sous-région marine et par éléments constitutifs du critère D5C2 pour les eaux côtières et au large Sous-régions marines Valeurs seuils dans les eaux côtières (2) (en µg.l-1) Valeurs seuils dans les eaux du large (en µg.l-1) MMN Ecotype NEA 1/26b : 15 Ecotype NEA 1/26a : 10 CCTI = 2,3 CFR = 2,8 CWM = 1,3 CWMTI = 1,5 SNS = 3,8 SPM = 5,1 MC Ecotype NEA 1/26a : 10 ASS = 1,8 ATL = 1,8 CWM = 1,3 NAAO1 = 6 GdG Ecotype NEA 1/26a : 10 ADPM = 1,7 ASS = 1.8 ATL = 1,8 GBCW = 2,7 GBSW = 2 GDPM = 5,4 LPM = 3,3 NAAO1 = 6 Med Ecotype 3W : 1.89 Ecotype IM W : 1,22 Ecotype 2A : 3,5 Ecotype 1 : 10 (2) Les valeurs seuils appliquées à la côte correspondent à la limite des classes entre le bon état et l'état moyen (ou état inférieur à bon) dans la DCE. ADPM (Adour plume), ATL (Atlantic), ASS (Atlantic Seasonally Stratified), CCTI (Channel coastal shelf tidal influences), CFR (Coastal French Channel), CWM (Channel well mixed), CWMTI (Channel well mixed tidal influenced), GBCW (Gulf of Biscay coastal waters), GDPM (Gironde plume), GBSW (gulf of Biscay shelf waters), LPM (Loire plume), NAAO1 (Noratlantic Area NOR-NorO1), SNS (Southern North Sea), SPM (Seine plume) correspondent aux paysages marins définis dans le cadre de la convention d'OSPAR.

annexe-7附則

Critère D5C3 - Blooms d'algues nuisibles et/ou toxiques Les méthodologies d'évaluation relatives à ce critère ne sont pas définies. Critère D5C4 - Limite photique (transparence) de la colonne d'eau Indicateurs : - turbidité de la colonne d'eau à la côte ; - turbidité de la colonne d'eau au large. Tableau 3. - Valeurs seuils par sous-région marine et par éléments constitutifs du critère D5C4 pour les eaux côtières et au large Sous-régions marines Valeurs seuils dans les eaux côtières (3) (en FNU) Valeurs seuils dans les eaux au large (en NTU) MMN Ecotype 1 : 14 Ecotype 3 : 60 CCTI = 3,2 CFR = 3 CWM = 2,7 CWMTI = 2,2 SNS = 3,3 SPM = 3,9 MC Ecotype 1 : 14 Ecotype 3 : 60 ASS = 1,7 ATL = 1,7 CWM = 2,7 NAAO1 = 1,7 GdG Ecotype 1 : 14 Ecotype 3 : 60 ADPM = 3,9 ASS = 1,7 ATL = 1,7 GBCW = 3 GBSW = 1,8 GDPM = 3,3 LPM = 3,7 NAAO1 = 1,7 Med Ecotype 1 : 14 FNU Ecotype 3 : 60 FNU (3) Les valeurs seuils appliquées à la côte correspondent à la limite des classes entre le bon état et l'état moyen (ou état inférieur à bon) dans la DCE. ADPM (Adour plume), ATL (Atlantic), ASS (Atlantic Seasonally Stratified), CCTI (Channel coastal shelf tidal influences), CFR (Coastal French Channel), CWM (Channel well mixed), CWMTI (Channel well mixed tidal influenced), GBCW (Gulf of Biscay coastal waters), GBSW (gulf of Biscay shelf waters), GDPM (Gironde plume), LPM (Loire plume), NAAO1 (Noratlantic Area NOR-NorO1), SNS (Southern North Sea), SPM (Seine plume) correspondent aux paysages marins définis dans le cadre de la convention d'OSPAR.

annexe-8附則

Critère D5C5 - Concentration en oxygène dissous Indicateur Seuil/Condition d'atteinte du BEE Concentration en oxygène au fond à la côte 3 mg.l-1 Concentration en oxygène au fond au large 6 mg.l-1 Critère D5C6 - Abondance des macroalgues opportunistes Indicateur Seuil/Condition d'atteinte du BEE Blooms de macroalgues opportunistes Type 1 : RQE (*) = 0,617 Type 2 et 3 : RQE = 0,6 (*) Ratio de qualité écologique.

annexe-9附則

Critère D5C7 - Communautés de macrophytes des habitats benthiques Indicateurs Seuil/Condition d'atteinte du BEE Herbiers de zostères RQE = 0,645 Macroalgues pérennes de substrat dur en zone subtidale RQE = 0,65 Macroalgues pérennes de substrat dur en zone intertidale médiolittorale RQE = 0,6 Afin de conclure sur l'état du critère D5C7 à l'échelle de la masse d'eau côtière, la règle d'intégration basée sur le principe du « One Out All Out » est appliquée. Critère D5C8 - Communautés de macrofaune des habitats benthiques Indicateur Seuil/Condition d'atteinte du BEE Communautés de macrofaune des habitats benthiques RQE = 0,53 Descripteur 6 - Intégrité des fonds marins Application des critères du descripteur 6 : Pour le descripteur 6, la décision 2017/848/UE précise que la détermination du bon état écologique doit être rendue pour chaque critère individuellement. Aucune intégration n'est donc effectuée et les résultats de l'évaluation de chacun des critères sont présentés séparément. Critère D6C1 - Perte physique des fonds marins Indicateur Seuil/Condition d'atteinte du BEE Etendue spatiale et répartition de la perte physique des fonds marins naturels par type d'activité Non définie Critère D6C2 - Perturbation physique des fonds marins Indicateur Seuil/Condition d'atteinte du BEE Etendue spatiale et répartition de la perturbation physique des fonds marins naturels par type d'activité Non définie Critère D6C3 - Effets néfastes dus aux perturbations physiques Indicateur Seuil/Condition d'atteinte du BEE Etendue spatiale et proportion de chaque grand type d'habitat benthique subissant des effets néfastes dus aux perturbations physiques des fonds marins naturels. Non définie Descripteur 7 - Changements hydrographiques Application des critères du descripteur 7 : Pour le descripteur 7, la décision 2017/848/UE précise que la détermination du bon état écologique doit être rendue pour chaque critère individuellement. Aucune intégration entre critères n'est donc effectuée et les résultats de l'évaluation de chaque critère sont présentés séparément. Critère D7C1 - Modification permanente des conditions hydrographiques Indicateur Seuil/Condition d'atteinte du BEE Etendue spatiale et répartition des modifications permanentes du régime des courants Non définie Etendue spatiale et répartition des modifications permanentes du régime de marée Non définie Etendue spatiale et répartition des modifications permanentes du régime de vagues Non définie Etendue spatiale et répartition des modifications permanentes de la nature du fond, dont la bathymétrie Non définie Etendue spatiale et répartition des modifications permanentes du régime de turbidité Non définie Etendue spatiale et répartition des modifications permanentes du régime de température Non définie Etendue spatiale et répartition des modifications permanentes du régime de salinité Non définie Critère D7C2 - Effets néfastes dus à la modification permanente des conditions hydrographiques Indicateur Seuil/Condition d'atteinte du BEE Etendue spatiale et proportion de chaque grand type d'habitat benthique subissant des effets néfastes dus à la modification permanente des conditions hydrographiques Non définie Descripteur 8 - Contaminants Application des critères du descripteur 8 : Pour le descripteur 8, la décision 2017/848/UE précise que la détermination du bon état écologique doit être rendue pour chaque contaminant, sauf regroupement harmonisé au niveau communautaire. Aucune intégration n'est donc effectuée et les résultats de l'évaluation de chacun des critères sont présentés séparément. Les résultats du descripteur 8 ont été consolidés à dire d'expert. Critère D8C1 - Contaminants dans l'environnement Indicateurs : - contamination en « un contaminant donné » chez les bivalves à la côte ; - contamination en « un contaminant donné » chez les poissons au large. L'atteinte du paramètre est déterminée sur la base d'un score de contamination et du dire d'experts. Tableau 4. - Liste des polluants et seuils correspondants applicables dans les mollusques bivalves des eaux côtières et de transition Les cases grises indiquent des substances prioritaires dont la NQE fait référence au poisson et dont les seuils ont été adaptés aux mollusques bivalves en tenant compte des différences de pourcentage de matière grasse entre ces deux groupes taxonomiques. Les substances uPBT figurent en italique. Nom de la substance Numéro CAS (1) Code Sandre Seuils mollusques bivalves Eaux côtières et de transition Valeur Type de seuil Unité de concentration de référence Concentration équivalente exprimée en poids sec (µg/kg de poids sec) Mytilus edulis (2) Mytilus galloprovincialis (3) Crassostrea gigas (4) Anthracène 120-12-7 1458 47,47 VGE mollusques bivalves µg/kg de poids frais (pf) 289,5 249,8 263,7 Cadmium et ses composés 7440-43-9 1388 1 000 Teneur maximale dans les denrées alimentaires (mollusques bivalves) µg/kg pf 6 097,6 5 263,2 5 555,6 Chloroalcanes C10-13 (5) 85535-84-8 1955 382 VGE mollusques bivalves µg/kg pf 2 329,3 2 010,5 2 122,2 Chlorfenvinphos 470-90-6 1464 30,9 VGE mollusques bivalves µg/kg pf 188,4 162,6 171,7 Chlorpyrifos (éthylchlorpyrifos) 2921-88-2 1083 10,32 VGE mollusques bivalves µg/kg pf 62,93 54,32 57,33 Pesticides cyclodiènes : Dieldrine (6) Endrine (6) 60-57-1 72-20-8 1173 1181 37,93 0,40 VGE mollusques bivalves µg/kg pf 231,3 2,44 199,6 2,11 210,7 2,22 DDT total (6), (7) sans objet 7146 1 282 VGE mollusques bivalves µg/kg pf 7 817,1 6 747,4 7 122,2 Di(2-ethylhexyle)-phthalate (DEHP) 117-81-7 6616 2 920 NQE biote µg/kg pf 17 805 15 368 16 222 Fluoranthène 206-44-0 1191 30 NQE biote µg/kg pf 182,3 157,9 166,7 Hexachlorocyclohexane gamma (Lindane) 58-89-9 1203 0,28 VGE mollusques bivalves µg/kg pf 1,71 1,47 1,56 Plomb et ses composés 7439-92-1 1382 1 500 Teneur maximale dans les denrées alimentaires (mollusques bivalves) µg/kg pf 9 146,3 7 894,7 8 333,3 Mercure et ses composés 7439-97-6 1387 500 Teneur maximale dans les denrées alimentaires (produits de la pêche) µg/kg pf 3 048,8 2 631,6 2 777,8 Naphtalène 91-20-3 1517 19,7 VGE mollusques bivalves µg/kg pf 120,1 103,7 109,4 Nickel et ses composés 7440-02-0 1386 8 677,4 VGE mollusques bivalves µg/kg pf 52 911 45 671 48 208 Nonylphénols (4-nonylphénol) 84852-15-3 1958 344 VGE mollusques bivalves µg/kg pf 2 097,6 1 810,5 1 911,1 Octylphénols (4-(1,1′,3,3′- tétraméthyl- butyl)-phénol) 140-66-9 1959 2,29 VGE mollusques bivalves µg/kg pf 13,96 12,05 12,72 Pentachlorobenzène 608-93-5 1888 2,29 VGE mollusques bivalves µg/kg pf 13,96 12,05 12,72 Pentachlorophénol 87-86-5 1235 41,6 VGE mollusques bivalves µg/kg pf 253,7 218,9 231,1 Hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) sans objet Benzo(a)anthracène 56-55-3 1082 80 EAC µg/kg de poids sec (ps) 80 80 80 Benzo(a)pyrène 50-32-8 1115 5 NQE biote µg/kg pf 30,49 26,32 27,78 Benzo(g, h,i)pérylène 191-24-2 1118 110 EAC µg/kg ps 110 110 110 Phénanthrène 85-01-8 1524 1 700 EAC µg/kg ps 1 700 1 700 1 700 Pyrène 129-00-0 1537 100 EAC µg/kg ps 100 100 100 Composés du tributylétain (tributylétain- cation) 36643-28-4 2879 4,91 12 EAC µg [Sn]/kg ps µg [TBT]/kg ps 4,91 12 4,91 12 4,91 12 Trichlorobenzène 12002-48-1 1774 100,4 VGE mollusques bivalves µg/kg pf 612,2 528,4 557,8 Trifluraline 1582-09-8 1289 116 VGE mollusques bivalves µg/kg pf 707,3 610,5 644,4 Quinoxyfène 124495-18-7 2028 24,9 VGE mollusques bivalves µg/kg pf 151,8 131,1 138,3 Dioxines et composés de type dioxine (8) 7707 0,0065 NQE biote µg TEQ2005/kg pf 0,0396 0,0342 0,0361 PCB indicateurs (PCBi) PCB 28 7012-37-5 1239 67 EAC µg/kg poids de lipides (pl) 5,60 7,16 7,26 PCB 52 35693-99-3 1241 108 EAC µg/kg pl 9,02 11,54 11,70 PCB 101 37680-73-2 1242 121 EAC µg/kg pl 10,11 12,93 13,11 PCB 118 31508-00-6 1243 25 EAC µg/kg pl 2,09 2,67 2,71 PCB 138 35065-28-2 1244 317 EAC µg/kg pl 26,48 33,87 34,34 PCB 153 35065-27-1 1245 1 585 EAC µg/kg pl 132,4 169,3 171,7 PCB 180 35065-29-3 1246 469 EAC µg/kg pl 39,18 50,11 50,81 Aclonifène 74070-46-5 1688 10,94 VGE mollusques bivalves µg/kg pf 66,71 57,58 60,78 Cybutryne (Irgarol) 28159-98-0 1935 0,95 VGE mollusques bivalves µg/kg pf 5,79 5 5,28 Terbutryne 886-50-0 1269 0,94 VGE mollusques bivalves µg/kg pf 5,73 4,95 5,22 Diphényléthers bromés (9) 32534-81-9 7705 0,0085 NQE biote (poisson) µg/kg pf 0,0142 0,0182 0,0184 Hexachlorobenzène (HCB) 118-74-1 1199 10 NQE biote (poisson) µg/kg pf 16,71 21,37 21,67 Acide sulfonique de perfluorooctane et ses dérivés (perfluorooctane sulfonate PFOS) 1763-23-1 6561 9,1 NQE biote (poisson) µg/kg pf 55,49 47,89 50,56 Hexabromocyclododécane (HBCDD) (10) 7128 167 NQE biote (poisson) µg/kg pf 279,0 356,9 361,8 (1) CAS : Chemical Abstracts Service. (2) Chez Mytilus edulis, les correspondances entre concentrations exprimées dans des unités différentes sont établies à partir d'un pourcentage de matière sèche de 16,4 % et d'un pourcentage de matière grasse de 1,37 % (base de données du CIEM : valeurs médianes calculées à partir de mesures réalisées entre 2001 et 2020 inclus). (3) Chez Mytilus galloprovincialis, les correspondances entre concentrations exprimées dans des unités différentes sont établies à partir d'un pourcentage de matière sèche de 19,0 % et d'un pourcentage de matière grasse de 2,03 % (base de données du CIEM : valeurs médianes calculées à partir de mesures réalisées entre 2001 et 2020 inclus). (4) Chez Crassostrea gigas, les correspondances entre concentrations exprimées dans des unités différentes sont établies à partir d'un pourcentage de matière sèche de 18,0 % et d'un pourcentage de matière grasse de 1,95 % (base de données du CIEM : valeurs médianes calculées à partir de mesures réalisées entre 2001 et 2020 inclus). (5) Aucun paramètre indicatif n'est prévu pour ce groupe de substances. Le ou les paramètres indicatifs doivent être déterminés par la méthode d'analyse. (6) Cette substance n'est pas une substance prioritaire mais un des autres polluants pour lesquels les NQE sont identiques à celles définies dans la législation qui s'appliquait avant le 13 janvier 2009. (7) Le DDT total comprend la somme des isomères suivants : 1,1,1-trichloro-2,2 bis (p-chlorophényl)éthane (n° CAS : 50-29-3 ; n° UE : 200-024-3) ; 1,1,1-trichloro-2 (o-chlorophényl)-2-(p-chlorophényl)éthane (n° CAS : 789-02-6 ; n° UE : 212-332-5) ; 1,1-dichloro-2,2 bis (p-chlorophényl)éthylène (n° CAS : 72-55-9 ; n° UE : 200-784-6) ; et 1,1-dichloro-2,2 bis (p-chlorophényl)éthane (n° CAS : 72-54-8 ; n° UE : 200-783-0). (8) Se rapporte aux composés suivants : Sept dibenzo-p-dioxines polychlorées (PCDD) : 2,3,7,8-T4CDD (n° CAS 1746-01-6), 1,2,3,7,8-P5CDD (n° CAS 40321-76-4), 1,2,3,4,7,8-H6CDD (n° CAS 39227-28-6), 1,2,3,6,7,8-H6CDD (n° CAS 57653-85-7), 1,2,3,7,8,9-H6CDD (n° CAS 19408-74-3), 1,2,3,4,6,7,8-H7CDD (n° CAS 35822-46-9), 1,2,3,4,6,7,8,9-O8CDD (n° CAS 3268-87-9) ; dix dibenzofurannes polychlorés (PCDF) : 2,3,7,8-T4CDF (CAS 51207-31-9), 1,2,3,7,8-P5CDF (CAS 57117-41-6), 2,3,4,7,8-P5CDF (CAS 57117-31-4), 1,2,3,4,7,8-H6CDF (CAS 70648-26-9), 1,2,3,6,7,8-H6CDF (CAS 57117-44-9), 1,2,3,7,8,9-H6CDF (CAS 72918- 21-9), 2,3,4,6,7,8-H6CDF (CAS 60851-34-5), 1,2,3,4,6,7,8-H7CDF (CAS 67562-39-4), 1,2,3,4,7,8,9-H7CDF (CAS 55673-89-7), 1,2,3,4,6,7,8,9-O8CDF (CAS 39001-02-0) Douze biphényles polychlorés de type dioxine (PCB-TD) : 3,3',4,4'-T4CB (PCB 77, n° CAS 32598-13-3), 3,3',4',5-T4CB (PCB 81, n° CAS 70362-50-4), 2,3,3',4,4'-P5CB (PCB 105, n° CAS 32598-14-4), 2,3,4,4',5-P5CB (PCB 114, n° CAS 74472-37-0), 2,3',4,4',5-P5CB (PCB 118, n° CAS 31508-00-6), 2,3',4,4',5'-P5CB (PCB 123, n° CAS 65510-44-3), 3,3',4,4',5-P5CB (PCB 126, n° CAS 57465-28-8), 2,3,3',4,4',5-H6CB (PCB 156, n° CAS 38380-08-4), 2,3,3',4,4',5'-H6CB (PCB 157, n° CAS 69782-90-7), 2,3',4,4',5,5'-H6CB (PCB 167, n° CAS 52663-72-6), 3,3',4,4',5,5'-H6CB (PCB 169, n° CAS 32774-16-6), 2,3,3',4,4',5,5'-H7CB (PCB 189, n° CAS 39635-31-9). (9) Pour le groupe de substances prioritaires dénommé « Diphényléthers bromés », la NQE renvoie à la somme des concentrations des congénères portant les numéros 28, 47, 99, 100, 153 et 154. (10) Pour l'Hexabromocyclododécane, la NQE renvoie à la somme des concentrations des trois isomères suivants : l'alpha-hexabromocyclododécane (n° CAS : 134237-50-6), le bêta-hexabromocyclododécane (n° CAS 134237-51-7) et le gamma- hexabromocyclododécane (n° CAS 134237-52-8). Tableau 5. - Liste des substances et seuils correspondants dans les poissons au large Nom de la substance Numéro CAS Code Sandre Poissons UMR Large Valeur Type de seuil Unité de concentration de référence Métaux Mercure (Hg) 7439-97-6 1387 20 NQE μg/kg p.f. (1) Cadmium (Cd) 7440-43-9 1388 50 MPC μg/kg p.f. Plomb (Pb) 7439-92-1 1382 300 MPC μg/kg p.f. PCB PCB 28 7012-37-5 1239 67 EAC μg/kg p.l. PCB 52 35693-99-3 1241 108 EAC μg/kg p.l. PCB 101 37680-73-2 1242 121 EAC μg/kg p.l. PCB 118 31508-00-6 1243 25 EAC μg/kg p.l. PCB 138 35065-28-2 1244 317 EAC μg/kg p.l. PCB 153 35065-27-1 1245 1585 EAC μg/kg p.l. PCB 180 35065-29-3 1246 469 EAC μg/kg p.l. (2) Polybromodiphényléthers PBDE 28 41318-75-6 2920 2400 FEQG μg/kg p.l. PBDE 47 5436-43-1 2919 880 FEQG μg/kg p.l. PBDE 99 60348-60-9 2916 20 FEQG μg/kg p.l. PBDE 100 189084-64-8 2915 20 FEQG μg/kg p.l. PBDE 153 68631-49-2 2912 80 FEQG μg/kg p.l. PBDE 154 207122-15-4 2911 80 FEQG μg/kg p.l. Autres (3) Hexabromocyclododecane (HBCDD) 25637-99-4 7128 3340 NQE μg/kg p.l. (3) Hexachlorobenzene (HCB) 118-74-1 1199 334 QS μg/kg p.l. (3) Dichlorodiphenyldichloroethylene (pp'DDE) 72-55-9 1146 2 BAC μg/kg p.l. Perfluorooctanesulfonique (PFOS) 1763-23-1 6561 33 QS μg/kg p.f. TEQ 7707 0,0012 QS μg/kg p.f. (1) Pour le Cd, le règlement 2006-1881 prévoit un seuil de 0,1 ou 0,3 µg/kg de poids frais pour certaines espèces de poissons. (2) Pour les PBDE, le seuil en poids lipidique est utilisé pour les espèces de poissons dits « gras » (teneur en lipides > 3 %). Pour les espèces de poissons dits « maigres » (teneur en lipide < 3 %), le seuil est converti en poids frais selon la teneur en lipide de chaque espèce. (3) Pour les substances HBCDD, HCB, et pp'-DDE, les seuils en poids lipidiques sont obtenus à partir des seuils en poids frais existants, pour une teneur en lipide moyenne de 5 %. Ils sont utilisés pour les espèces de poissons dits « gras » (teneur en lipide > 3 %). Pour les espèces de poissons dits « maigres » (teneur en lipide< 3 %), les seuils en poids lipidique sont convertis en poids frais selon la teneur en lipide de chaque espèce. p.f : poids frais. p.l : poids lipidique. Les seuils de type EAC (Environmental Assessment Criteria) et BAC (Background Assessment Concentrations) ont été développés pour le biote dans le cadre de la Convention OSPAR. Les seuils de type NQE (normes de qualité environnementale) et QS (qualité spécifique) correspondent aux seuils définis par la Directive susvisée du 12 août 2013 (2013/39/UE). Les seuils de type FEQG (Federal Environmental Quality Guidelines) ont été développés pour le biote par le « Canadian Environmental Protection Act » (CEPA, 2013). Les valeurs seuils de type VGE (valeurs guides environnementales) sont des valeurs nationales, définies dans le cadre de l'arrêté du 25 janvier 2010. Les valeurs seuils de type MPC (concentrations maximales permissibles dans les produits de la pêche) correspondent aux seuils définis par le règlement du 18 décembre 2006 (1881/2006). L'atteinte du BEE pour chaque groupe de substances uPBT et non uPBT est déterminée selon le principe du « One Out All Out » entre les différentes substances ou sommes de substances, sans prise en compte des substances en état inconnu.

annexe-10附則

Critère D8C2 - Effets des contaminants sur les espèces et les habitats Indicateur Seuil/Condition d'atteinte du BEE Etat et tendance de l'Imposex chez les gastéropodes marins (Nucella lapillus) EACVDSI < 2,0 Critère D8C3 - Episodes significatifs de pollution aiguë Indicateur Seuil/Condition d'atteinte du BEE Nombre de déversements accidentels de contaminants en mer Non définie Critère D8C4 - Effets des épisodes significatifs de pollution aiguë Indicateur Seuil/Condition d'atteinte du BEE Proportion d'oiseaux marins échoués mazoutés (Uria aalge) ≤ 10 % sur une période de 5 ans Descripteur 9 - Questions sanitaires Application des critères du descripteur 9 : En l'absence de règles d'intégration, le degré d'atteinte du bon état écologique à l'échelle du D9C1, du D9C2 ainsi qu'à l'échelle du descripteur 9 n'est pas déterminé. Six groupes d'espèces consommées sont définis pour évaluer le descripteur 9 (tableau 7 de l'annexe III). La composition en espèces pour les 5 groupes d'espèces les plus consommées en France est révisée avant chaque évaluation afin de garantir leur représentativité au regard des données de consommation les plus récentes disponibles. Critère D9C1 - Contaminants chimiques et toxines algales Indicateur Seuil/Condition d'atteinte du BEE Dépassement réglementaire pour les substances chimiques dans les produits de la mer destinés à la consommation humaine, avec prise en compte du niveau de risque chronique Pour chaque couple contaminant/groupe d'espèces consommées : - limites règlementaires applicables aux produits de la pêche, fixées par le règlement (UE) 2023/915 ; - valeurs toxicologiques de réference (VTR) applicables à l'exposition des consommateurs de produits de la mer telles que définies par l'ANSES. Dépassement réglementaire pour les toxines algales dans les produits de la mer destinés à la consommation humaine, avec une prise en compte du risque aigu Pour chaque couple toxine algale/espèce consommée : - limites règlementaires applicables aux denrées alimentaires d'origine animale - règlement (CE) n° 853/2004 dans sa version consolidée du 12/04/2021 ; - seuils sanitaires européens (ARfD) issus des travaux de l'EFSA, CONTAM panel (EFSA 2009) et pour les saxitoxines seuils nationaux (VTR aiguë) issus des travaux de l'ANSES. L'évaluation de l'état d'une substance donnée « x » se fait par une intégration basée sur le prinicpe du « One Out All Out » des résultats obtenus pour les divers couples contaminant x/groupe d'espèces. Critère D9C2 - Contamination microbiologique pathogène : Le niveau de contaminants microbiologiques indicateurs de la contamination fécale du milieu, d'une part, dans les mollusques capturés ou ramassés dans le milieu naturel et, d'autre part, dans les eaux de baignade, ne dépasse pas les seuils règlementaires. Le critère D9C2 est défini au national uniquement afin de compléter l'évaluation du descripteur 9. Indicateur Seuil/Condition d'atteinte du BEE Dépassement réglementaire par la bactérie Escherichia coli dans les mollusques bivalves issus des zones exploitées professionnellement Classe B du règlement (CE) n°627/2019 ajustée par les classements préfectoraux Dépassement réglementaire par la bactérie Escherichia coli dans les mollusques bivalves issus des zones de pêche à pied de loisir Classe « A » du classement de qualité REMI Recensement des fermetures des zones conchylicoles pour cause de TIAC à norovirus 0 Dépassement réglementaire par la bactérie Escherichia coli et les entérocoques intestinaux dans les eaux de baignade Qualité « suffisante » directive 2006/7/CE Descripteur 10 - Déchets marins Application des critères du descripteur 10 : Le degré d'atteinte du bon état écologique pour le descripteur 10 est évalué pour chaque critère séparément. Critère D10C1 - Déchets (hors micro-déchets) Indicateur Seuil/Condition d'atteinte du BEE Déchets sur le littoral ≤ 20 déchets/100m Déchets flottants Une augmentation significative de la densité de déchets sur la période d'évaluation permet de conclure à une non atteinte du paramètre Déchets sur les fonds marins Une augmentation significative de la densité de déchets sur la période d'évaluation permet de conclure à une non atteinte du paramètre En l'absence de règle d'intégration, chaque indicateur est évalué de manière indépendante. Critère D10C2 - Micro-déchets Indicateur Seuil/Condition d'atteinte du BEE Micro-déchets flottants Une augmentation significative de la densité de déchets sur la période d'évaluation permet de conclure à une non atteinte du paramètre Critère D10C3 - Déchets ingérés Indicateur Seuil/Condition d'atteinte du BEE Déchets ingérés par les oiseaux (fulmarus glacialis) Moins de 10 % d'individus sur des échantillons d'au moins 40 oiseaux ont plus de 0,1g de particules plastiques dans l'estomac Critère D10C4 - Effets néfastes des déchets Les méthodologies d'évaluation relatives à ce critère ne sont pas définies. Descripteur 11 - Bruit sous-marin Application des critères du descripteur 11 : Le degré d'atteinte du bon état écologique pour le descripteur 11 est évalué pour chaque critère séparément. Critère D11C1 - Bruit impulsif anthropique Indicateur Seuil/Condition d'atteinte du BEE Risque de dérangement - Distribution temporelle et spatiale des émissions impulsives Non définie Risque de surmortalité - Distribution temporelle et spatiale des émissions impulsives de niveau acoustique fort et très fort Non définie Critère D11C2 - Bruit continu anthropique à basse fréquence Indicateur Seuil/Condition d'atteinte du BEE Risque de masquage - Distribution spatiale du niveau de bruit ambiant (63 et 125 Hz) Non définie

annexe-11附則

ANNEXE II CARACTÉRISTIQUES DU BON ÉTAT ÉCOLOGIQUE RELATIVES À L'ÉTAT DU MILIEU MARIN Les caractéristiques du bon état écologique précisées ci-après s'appliquent, sauf mention contraire, aux quatre sous-régions marines. Lorsque l'échelle spatiale d'évaluation correspond à la sous-région marine, les subdivisions « Nord » et « Sud » de la sous-région marine « golfe de Gascogne » peuvent faire l'objet d'évaluations distinctes. Descripteur 1 - Biodiversité Au titre du descripteur 1, quatre thèmes sont pris en compte pour caractériser le bon état écologique : - les groupes d'espèces d'oiseaux, de mammifères, de reptiles, de poissons et de céphalopodes ; - les habitats pélagiques ; - les habitats benthiques ; - les écosystèmes, y compris les réseaux trophiques. Groupes d'espèces d'oiseaux, de mammifères, de reptiles, de poissons et de céphalopodes Critère D1C1 - Taux de mortalité par captures accidentelles Critère D1C2 - Abondance des populations Critère D1C3 - Caractéristiques démographiques des populations Critère D1C4 - Distribution spatiale des populations Critère D1C5 - Habitat des espèces Les normes méthodologiques à appliquer pour les groupes d'espèces sont les suivantes : a) Pour les espèces d'oiseaux : Les espèces d'oiseaux considérées au titre des critères D1C2 et D1C3, sont listées dans le tableau 8 de l'annexe III pour chacune des sous-régions marines. Application des critères relatifs aux oiseaux marins : Les populations nicheuses et non nicheuses d'une même espèce sont évaluées de manière indépendante. L'état global de l'espèce est déterminé en se basant sur le critère D1C2 uniquement. Les groupes d'espèces comprenant un nombre d'espèces représentatives supérieur ou égal à cinq sont considérés comme atteignant le bon état écologique lorsqu'au moins 75 % des espèces qui le composent sont en bon état, en incluant les espèces dont l'état est inconnu car aucune donnée n'est disponible mais pas les espèces dont l'état est inconnu en raison du faible effectif observé sur la période d'évaluation. Lorsque le nombre d'espèces représentatives d'un groupe est inférieur à 5, le principe du « One-Out-All-Out » (OOAO) est appliqué. Critère D1C1 - Taux de mortalité par capture accidentelle Les méthodologies d'évaluation relatives à ce critère ne sont pas définies Critère D1C2 - Abondance des populations Indicateur Seuil/Condition d'atteinte du BEE Abondance des oiseaux marins nicheurs Abondance relative ≥ 0,8 pour les espèces pondant un seul œuf par an ≥ 0,7 pour les espèces pondant plus d'un œuf par an Abondance des oiseaux marins non nicheurs au large Abondance relative ≥ 0,8 pour les espèces pondant un seul œuf par an ≥ 0,7 pour les espèces pondant plus d'un œuf par an Taux de croissance des populations de limicoles côtiers hivernants Croissance significative ou stabilité de l'abondance sur le long terme (12 ans). Critère D1C3 - Caractéristiques démographiques des populations Indicateur Seuil/Condition d'atteinte du BEE Productivité de la reproduction des oiseaux marins Taux de croissance annuel moyen > taux engendrant un déclin de 30 % de l'abondance sur 3 générations. Critère D1C4 - Distribution spatiale des populations Indicateur Seuil/Condition d'atteinte du BEE Distribution des oiseaux marins nicheurs Non définie Distribution des oiseaux marins non nicheurs au large Non définie Critère D1C5 - Habitats des espèces Les méthodologies d'évaluation relatives à ce critère ne sont pas définies. b) Pour les espèces de mammifères marins : Application des critères du descripteur : L'état global d'une espèce est déterminé par une règle d'intégration des critères basée sur le principe du « One Out All Out », sans prise en compte des critères en état inconnu. Le principe du « One Out All Out » s'applique aussi afin de conclure sur l'état global d'un groupe d'espèces avec prise en compte des espèces en état inconnu (lorsqu'une espèce apparait en état inconnu et que toutes les autres espèces du groupe sont en en bon état, alors le groupe d'espèces est considéré comme étant en état inconnu). Si l'évaluation quantitative ne permet pas de conclure sur l'atteinte ou non du bon état d'une espèce classée dans les catégories « En danger » (EN) ou « En danger critique » (CR) sur la liste rouge de l'Union Internationale pour la Conservation de la Nature (UICN), alors cette espèce est considérée en mauvais état. Les éléments constitutifs des critères D1C1, D1C2, D1C3, D1C4 et D1C5 sont les espèces (ou populations) de mammifères marins listées dans le tableau 9 de l'annexe III. La répartition par sous-région marine de chacune des espèces ainsi que l'applicabilité de chaque indicateur à ces espèces figurent également dans le tableau 9. Critère D1C1 - Taux de mortalité par capture accidentelle Indicateur Seuil/Condition d'atteinte du BEE Taux de mortalité par captures accidentelles des petits cétacés (par espèce) Le nombre moyen d'individus morts par captures accidentelles sur l'ensemble de la période d'évaluation ne dépasse pas le seuil fixé à 1 % de la meilleure estimation d'abondance de la population ; Le nombre annuel moyen d'individus morts par captures accidentelles ne dépasse pas ce seuil sur deux années ou plus de la période d'évaluation. Captures accidentelles de mammifères marins Potential Biologival Removal (PBR) Critère D1C2 - Abondance des populations Indicateur Seuil/Condition d'atteinte du BEE Abondance et distribution des phoques Le paramètre est atteint si les deux conditions suivantes sont remplies : o absence d'un déclin de l'abondance supérieur à un taux annuel de 1 % sur la période d'évaluation (6 années consécutives) ; o absence d'un déclin de l'abondance supérieur à 25 % relativement à l'année de référence, soit 1992 ou l'année la plus proche pour laquelle les données sont disponibles Abondance et distribution des cétacés Le paramètre est atteint si les deux conditions suivantes sont remplies : °absence de dépassement d'un seuil annuel calculé en fonction du temps de génération de chaque espèce ; °absence d'un déclin de l'abondance supérieur à 30 % relativement à l'année de référence, soit 1992 ou l'année la plus proche pour laquelle les données sont disponibles. Abondance des cétacés Le paramètre est atteint en l'absence de dépassement d'un seuil calculé en fonction du temps de génération de chaque espèce. Ce seuil correspond à un pourcentage annuel de l'abondance et à un déclin cumulé de 30 % de l'abondance sur trois générations. Dans le cas où une même espèce est évaluée par plusieurs indicateurs du critère D1C2, le principe du « OOAO » est appliqué afin de conclure sur l'état de cette espèce au regard du critère D1C2. Critère D1C3 - Caractéristiques démographiques des populations Indicateur Seuil/Condition d'atteinte du BEE Evènements de mortalités extrêmes des cétacés Le paramètre pour l'espèce est atteint si les deux conditions suivantes sont remplies : ° les maximas observés n'excèdent pas la borne supérieure de l'intervalle de confiance à 95 % du seuil sur plus d'un mois pour deux années du cycle d'évaluation ; ° le modèle ne prédit pas une augmentation des évènements extrêmes de mortalité pour le cycle évalué Critère D1C4 - Distribution spatiale des populations Indicateur Seuil/Condition d'atteinte du BEE Distribution des cétacés Non définie Critère D1C5 - Habitat des espèces Les méthodologies d'évaluation relatives à ce critère ne sont pas définies. c) Pour les espèces de reptiles : Les espèces de reptiles considérées au titre du descripteur 1 sont listées dans le tableau 10 de l'annexe III pour chacune des sous-régions marines. Critère D1C1 - Taux de mortalité par capture accidentelle Les méthodologies d'évaluation relatives à ce critère ne sont pas définies. Critère D1C2 - Abondance des populations de l'espèce Indicateur Seuil/Condition d'atteinte du BEE Tendance de l'abondance en mer Augmentation significative de l'abondance au cours des 6 ans de la période d'évaluation Critère D1C3 - Caractéristiques démographiques de la population de l'espèce Les méthodologies d'évaluation relatives à ce critère ne sont pas définies. Critère D1C4 - Distribution spatiale de l'espèce Les méthodologies d'évaluation relatives à ce critère ne sont pas définies. Critère D1C5 - Extension et état des habitats propices aux espèces suivies Les méthodologies d'évaluation relatives à ce critère ne sont pas définies. d) Pour les espèces de poissons et céphalopodes : Application des critères du descripteur 1 poissons et de céphalopodes : L'état global de chaque espèce est obtenu par l'intégration des critères selon le principe du « One Out All Out ». Par ailleurs, les espèces bénéficiant d'un statut de conservation UICN défavorable sur la liste rouge nationale (« En danger critique » (CR), « En danger » (EN), « Vulnérable » (VU) ou « Quasi menacée » ([T]) sont considérées comme en mauvais état, indépendamment de l'évaluation des critères. Lorsqu'aucun critère primaire ne peut être renseigné de manière quantitative ou qualitative pour une espèce, l'état global de cette espèce peut être renseigné directement à partir du résultat global de l'évaluation tierce dont l'emprise spatiale correspond au mieux avec la sous-région marine évaluée. L'état des stocks de poissons et céphalopodes de catégories 1 et 2 exploités à des fins commerciales, doit être en cohérence avec l'état de ces stocks définis au titre du descripteur 3. L'état global de chaque groupe d'espèces est déterminé en fonction du nombre d'espèces composant le groupe. Un groupe composé de cinq espèces ou plus est considéré comme en Bon Etat Ecologique si au moins 75 % des espèces qui le composent sont en bon état. Pour un groupe composé de moins de cinq espèces, le principe du « One Out All Out » est appliqué. Les éléments constitutifs des critères du descripteur 1 - Poissons et Céphalopodes sont l'ensemble des espèces listées dans le tableau 11 de l'annexe III, appartenant aux groupes d'espèces suivants : poissons côtiers, poissons pélagiques, poissons démersaux, poissons d'eau profonde, céphalopodes côtier, céphalopodes d'eau profonde. Critère D1C1 - Taux de mortalité par capture accidentelle Les méthodologies d'évaluation relatives à ce critère ne sont pas définies. Critère D1C2 - Abondance des populations de l'espèce Indicateur Seuil/Condition d'atteinte du BEE Evaluation de stock réalisée dans le cadre du descripteur 3 (indicateurs D3C2) Rendement Maximal Durable (RMD) Rétablissement de l'abondance des populations d'espèces halieutiques sensibles Augmentation significative de l'occurrence et stabilité ou rétablissement à long terme d'une espèce Critère D1C3 - Caractéristiques démographiques de la population de l'espèce Les méthodologies d'évaluation relatives à ce critère ne sont pas définies. Critère D1C4 - Distribution spatiale de l'espèce Les méthodologies d'évaluation relatives à ce critère ne sont pas définies. Critère D1C5 - Extension et état des habitats propices aux espèces suivies Les méthodologies d'évaluation relatives à ce critère ne sont pas définies. Thème Habitats pélagiques (au titre du descripteur 1) Les méthodologies d'évaluation relatives à ce thème ne sont pas définies. Critère D1C6 - Caractéristiques du type d'habitat pélagique Thème Habitats benthiques (au titre des descripteurs 1 et 6) Application des critères : Conformément à la Décision 2017/848/UE, le bon état écologique de ce descripteur est évalué par l'état écologique des types d'habitats benthiques (grands types d'habitats benthiques et « autres types d'habitats benthiques »). Critère D6C4 - Etendue de la perte du type d'habitat benthique : Indicateur Seuil/Condition d'atteinte du BEE Indice surfacique Posidonie Moins de 10 % de la surface totale d'herbiers à posidonie est mort Critère D6C5 - Etendue des effets néfastes sur l'état du type d'habitat benthique : Indicateur Seuil/Condition d'atteinte du BEE AZTI Marine Biotic index (AMBI) et Multivariate AZTI Marine Biotic index (M-AMBI) Classe « Bon » définie par la DCE CARtography LITtoral (CARLIT, s'applique aux roches et récifs biogènes intertidaux) < 25 % du pourcentage de linéaire côtier rocheux en mauvais état Dynamique du coralligène < 25 % de la surface présente un état dégradé Biotic index based on Posidonia oceanica (BIPO) La surface d'herbiers à posidonie en mauvais état additionnée au pourcentage de surface d'herbier à posidonies détruis ne dépasse pas 10 %de la surface totale d'herbiers à posidonie Thème Réseaux trophiques (au titre des descripteurs 1 et 4) Critère D4C1 - Diversité des espèces de la guilde trophique : Les méthodologies d'évaluation relatives à ce critère ne sont pas définies. Critère D4C2 - Abondance dans les guildes trophiques : Les méthodologies d'évaluation relatives à ce critère ne sont pas définies. Critère D4C3 - Distribution des tailles de guilde trophique : Les méthodologies d'évaluation relatives à ce critère ne sont pas définies. Critère D4C4 - Productivité de guilde trophique : Les méthodologies d'évaluation relatives à ce critère ne sont pas définies.

annexe-12附則

ANNEXE III LISTES D'ESPÈCES Descripteur 3 - Espèces commerciales Tableau 6. - Liste des stocks considérés au titre du descripteur 3 pour chaque sous-région marine Id Nom scientifique Noms vernaculaires Catégorie Code du Stock Zone Sous-régions marines MMN MC GdG MO Stocks démersaux 1 Argentina silus Grande argentine 3 aru.27.123a4 CIEM x 2 Aristeus antennatus Crevette rouge 1 shr.67 CGPM x 3 Capros aper Sanglier 3 boc.27.6-8 CIEM x x 4 Gadus morhua Morue d'Atlantique 1 cod.27.47d20 CIEM x 5 Gadus morhua Morue d'Atlantique 1 cod.27.7e-k CIEM x x 6 Glyptocephalus cynoglossus Plie cynoglosse 1 wit.27.3a47d CIEM x 7 Lepidorhombus whiffiagonis Cardine franche 1 meg.27.7b-k8abd CIEM x x 8 Leucoraja circularis Raie circulaire 5 rji.27.67 CIEM x x 9 Leucoraja naevus Raie fleurie 3 rjn.27.3a4 CIEM x 10 Leucoraja naevus Raie fleurie 3 rjn.27.678abd CIEM x x x 11 Limanda limanda Limande 3 dab.27.3a4 CIEM x 12 Lophius budegassa Baudroie rousse 3 ank.27.78abd CIEM x x 13 Lophius piscatorius Baudroie commune 1 mon.27.78ab CIEM x x 14 Melanogrammus aeglefinus Eglefin 1 had.27.7b-k CIEM x x 15 Melanogrammus aeglefinus Eglefin 1 had.27.46a20 CIEM x 16 Merlangius merlangus Merlan 1 whg.27.47d CIEM x 17 Merlangius merlangus Merlan 1 whg.27.7b-ce-k CIEM x x 18 Merluccius merluccius Merlu européen 1 hke.27.3a46-8abd CIEM x x x 19 Merluccius merluccius Merlu européen 1 hke.1567 CGPM x 20 Merluccius merluccius Merlu européen 1 hke.891011 CGPM x 21 Microstomus kitt Limande sole 3 lem.27.3a47d CIEM x 22 Molva molva Lingue franche 3 lin.27.346-91214 CIEM x x x 23 Mullus barbatus Rouget de vase 1 mut.7 CGPM x 24 Mullus surmuletus Rouget de roche 5 mur.27.3a47d CIEM x 25 Mullus surmuletus Rouget de roche 5 mur.27.67a-ce-k89a CIEM x x x 26 Mustelus spp Emissoles 3 sdv.27.nea CIEM x x x 27 Nephrops norvegicus Langoustine 1 nep.fu.2324 CIEM x 28 Octopodidae Pieuvres, poulpes 3 oct.27.7 CIEM x x 29 Octopodidae Pieuvres, poulpes 3 oct.27.8abd CIEM x 30 Octopodidae Pieuvres, poulpes 6 oct.7 National x 31 Phycis blennoides Phycis de fond 4 gfb.27.nea CIEM x x x 32 Pleuronectes platessa Plie d'Europe 1 ple.27.420 CIEM x 33 Pleuronectes platessa Plie d'Europe 1 ple.27.7d CIEM x 34 Pleuronectes platessa Plie d'Europe 3 ple.27.7e CIEM x x 35 Pleuronectes platessa Plie d'Europe 3 ple.27.7h-k CIEM x 36 Pleuronectes platessa Plie d'Europe 5 ple.27.89a CIEM x 37 Pollachius virens Lieu noir 1 pok.27.3a46 CIEM x 38 Raja brachyura Raie lisse 3 rjh.27.4c7d CIEM x 39 Raja brachyura Raie lisse 5 rjh.27.7e CIEM x x 40 Raja clavata Raie bouclée 3 rjc.27.3a47d CIEM x 41 Raja clavata Raie bouclée 5 rjc.27.7e CIEM x x 42 Raja clavata Raie bouclée 3 rjc.27.8 CIEM x 43 Raja microocellata Raie mêlée 5 rje.27.7de CIEM x x 44 Raja montagui Raie douce 3 rjm.27.3a47d CIEM x 45 Raja montagui Raie douce 3 rjm.27.7.ae-h CIEM x x 46 Raja montagui Raie douce 3 rjm.27.8 CIEM x 47 Scophthalmus maximus [Psetta maxima] Turbot 1 tur.27.4 CIEM x 48 Scophthalmus rhombus Barbue 3 bll.27.3a47de CIEM x x 49 Scyliorhinus canicula Petite roussette 3 syc.27.3a47d CIEM x 50 Scyliorhinus canicula Petite roussette 3 syc.27.67a-ce-j CIEM x x 51 Scyliorhinus canicula Petite roussette 3 syc.27.8abd CIEM x 52 Scyliorhinus stellaris Grande roussette 3 syt.27.67 CIEM x x 53 Sepia officinalis Seiche commune 3 ctc.27.7de CIEM x x 54 Sepiidae Seiches 3 ctl.27.8abd CIEM x 55 Solea solea (sin. vulgaris) Sole commune 1 sol.27.4 CIEM x 56 Solea solea (sin. vulgaris) Sole commune 3 sol.27.7d CIEM x 57 Solea solea (sin. vulgaris) Sole commune 1 sol.27.7e CIEM x x 58 Solea solea (sin. vulgaris) Sole commune 3 sol.27.7h-k CIEM x 59 Solea solea (sin. vulgaris) Sole commune 1 sol.27.8ab CIEM x 60 Squalus acanthias Aiguillat commun 1 dgs-nea CIEM x x x Stocks pélagiques 61 Clupea harengus Hareng de l'Atlantique 1 her.27.3a47d CIEM x 62 Engraulis encrasicolus Anchois 1 ane.27.8 CIEM x 63 Engraulis encrasicolus Anchois 1 ane.7 CGPM x 64 Loliginidae Encornets 3 sqz.27.7de CIEM x x 65 Loliginidae Encornets 3 sqz.27.7ghjk CIEM x 66 Loliginidae Encornets 3 sqz.27.8abd CIEM x 67 Micromesistius poutassou Merlan bleu 1 whb.27.1-91214 CIEM x x x 68 Ommastrephidae Calmars volants 3 omz.27.7ae-gk CIEM x x 69 Ommastrephidae Calmars volants 3 omz.27.8a-d CIEM x 70 Pagellus bogaraveo Dorade rose 4 sbr.27.6-8 CIEM x x x 71 Prionace glauca Requin peau bleue 1 BSH-NA CICTA x x x 72 Sardina pilchardus Sardine commune 3 pil.27.7 CIEM x x 73 Sardina pilchardus Sardine commune 1 pil.27.8abd CIEM x 74 Sardina pilchardus Sardine commune 1 pil.7 CGPM x 75 Scomber scombrus Maquereau commun 1 mac.27.nea CIEM x x x 76 Thunnus alalunga Thon germon 1 ALB-N CICTA x x x 77 Thunnus alalunga Thon germon 1 ALB-M CICTA x 78 Thunnus thynnus Thon rouge de l'Atlantique 1 BFT-E CICTA x x x x 79 Trachurus trachurus Chinchard d'Europe 1 hom.27.2a4a5b6a7a-ce-k8 CIEM x x x 80 Trachurus trachurus Chinchard d'Europe 3 hom.27.3a4bc7d CIEM x 81 Xiphias gladius Espadon 1 SWO-N CICTA x x x 82 Xiphias gladius Espadon 1 SWO-M CICTA x Stocks côtiers 83 Ammodytes spp Lançon 1 san.sa.1r CIEM x 84 Anguilla anguilla Anguille d'Europe 3 ele.2737.nea CIEM x x x x 85 Buccinum undatum Buccin 3 Manche Est National x 86 Buccinum undatum Buccin 3 Manche Ouest National x x 87 Dicentrarchus labrax Bar européen 1 bss.27.4bc7ad-h CIEM x x 88 Dicentrarchus labrax Bar européen 1 bss.27.8ab CIEM x 89 Dicentrarchus labrax Bar européen 6 bss.gsa National x 90 Eutrigla gurnardus Grondin gris 3 gug-347d CIEM x 91 Pecten maximus Coquille Saint-Jacques 3 sce.23E620 National x 92 Pecten maximus Coquille Saint-Jacques 3 sce.26E7 National x 93 Pecten maximus Coquille Saint-Jacques 3 sce.27E9 National x 94 Platichthys flesus Flet d'Europe 3 fle.27.3a4 CIEM x 95 Pollachius pollachius Lieu jaune 5 pol.27.3a4 CIEM x 96 Pollachius pollachius Lieu jaune 4 pol.27.67 CIEM x x 97 Pollachius pollachius Lieu jaune 5 pol.27.89a CIEM x 98 Raja undulata Raie brunette 3 rju.27.7de CIEM x x 99 Raja undulata Raie brunette 6 rju.27.8ab CIEM x 100 Ruditapes philippinarum Palourde japonaise 3 clj.18E8AC National x 101 Ruditapes philippinarum Palourde japonaise 3 clj.24E7GM National x Stocks d'eau profonde 102 Aphanopus carbo Sabre noir 4 bsf.27.nea CIEM x x x 103 Brosme brosme Brosme 3 usk.27.3a45b6a7-912b CIEM x x x 104 Coryphaenoides rupestris Grenadier de roche 5 rng.27.5b6712b CIEM x x 105 Molva dypterygia Lingue bleue 4 bli.27.5b67 CIEM x x Descripteur 9 - Questions sanitaires Tableau 7. - Groupes d'espèces considérés au titre du descripteur 9 Groupe d'espèces Détail des espèces considérées Anguille Anguille (Anguilla anguilla) Crustacés les plus consommés Tourteau commun (Cancer pagurus), Araignée de mer (Maja squinado), Crabe-araignée (Amphithrax pilosus) et Langoustine (Nephrops norvegicus) Mollusques les plus consommés Huître creuse (Crassostrea gigas), Huître plate (Ostrea edulis), Moule (Mytilus galloprovincialis, Mytilus edulis), Coquille St Jacques (Pecten maximus) et Palourdes (Ruditapes spp) Céphalopodes les plus consommés Calmar commun (Loligo vulgaris), Encornet (Illex argentinus), Poulpe commun (Octopus vulgaris) et Seiche commune (Sepia officinalis)) Poissons les plus consommés Cabillaud/Morue commune (Gadus morhua), Eglefin (Melanogrammus aeglefinus), Merlan (Merlangius merlangus), Merlu commun (Merluccius merluccius), Colin/Lieu noir (Pollachius virens), Colin/Lieu jaune (Pollachius pollachius), Sardine d'Europe (Sardina pilchardus), Maquereau commun (Scomber scombrus), Sole commune (Solea solea/Solea vulgaris) et Anchois commun (Engraulis encrasicolus) Poissons prédateurs Bar commun/loup (Dicentrarchus labrax), Dorade coryphène (Coryphaena hippurus), Flétan blanc/Flétan de l'Atlantique (Hippoglossus hippoglossus), Flétan noir (Reinhardtius hippoglossoides), Germon/thon blanc (Thunnus alalunga), Espadon (Xiphias gladius), Dorade grise (Spondyliosoma cantharus), Mullet rouge/rouget-barbet de roche (Mullus surmuletus) et Petite roussette (Scyliorhinus canicula) Descripteur 1 - Biodiversité Pour les espèces d'oiseaux marins : Tableau 8. - Liste d'espèces d'oiseaux considérés au titre du descripteur 1 id Nicheurs Non nicheurs 1 Nom vernaculaire Nom latin MMN MC GDGN GDGS MO MMN MC GDGN GDGS MO Echassiers 2 Avocette élégante Recurvirostra avosetta X X X 3 Barge à queue noire Limosa limosa X X X X 4 Barge rousse Limosa lapponica X X X 5 Bécasseau maubèche Calidris canutus X X X X 6 Bécasseau minute Calidris minuta X 7 Bécasseau sanderling Calidris alba X X X X 8 Bécasseau variable Calidris alpina X X X X X 9 Bécasseau violet Calidris maritima X 10 Chevalier gambette Tringa totanus X X 11 Courlis cendré Numenius arquata X X X X X 12 Grand Gravelot Charadrius hiaticula X X X X 13 Huîtrier pie Haematopus ostralegus X X X X 14 Pluvier argenté Pluvialis squatarola X X X X 15 Tournepierre à collier Arenaria interpres X X X X Oiseaux herbivores 16 Bernache cravant (sous-espèce bernicla) Branta bernicla X X X X 17 Bernache cravant à ventre clair (sous-espèce hrota) Branta bernicla hrota X X X X Oiseaux plongeurs benthiques 18 Eider à duvet Somateria mollissima X X X X 19 Fuligule milouinan Aythya marila X X X X 20 Garrot à oeil d'or Bucephala clangula X X X X 21 Macreuse brune Melanitta fusca X X X X X 22 Macreuse noire Melanitta nigra X X X X Oiseaux plongeurs pélagiques 23 Cormoran huppé (sous espèces atlantique) Phalacrocorax aristotelis X X X X X X X X 24 Cormoran huppé (sous espèces méditerranée) Phalacrocorax aristotelis desmarestii X 25 Fou de Bassan Morus bassanus X X X X X X 26 Grand cormoran (côtiers) Phalacrocorax carbo X X X X X X X X 27 Grèbe à cou noir Podiceps nigricollis X X X X X 28 Grèbe esclavon Podiceps auritus X X X X 29 Grèbe huppé Podiceps cristatus X X X X X 30 Guillemot de Troïl Uria aalge X X X X X 31 Harle huppé Mergus serrator X X X X X 32 Macareux moine Fratercula arctica X X X X X 33 Pingouin torda Alca torda X X X X X X 34 Plongeon arctique Gavia arctica X X X X X 35 Plongeon catmarin Gavia stellata X X X X 36 Plongeon imbrin Gavia immer X X X X Oiseaux marins de surface 37 Fulmar boréal Fulmarus glacialis X X X X X X X 38 Goéland argenté Larus argentatus X X X X X X X X 39 Goéland brun Larus fuscus X X X X X X X 40 Goéland cendré Larus canus X X X 41 Goéland d'Audouin Ichthyaetus audouinii X 42 Goéland leucophée Larus michahellis X X X X X X 43 Goéland marin Larus marinus X X X X X X X X 44 Goéland raileur Larus genei X 45 Grand Labbe Stercorarius skua X X X X 46 Guifette noire Chlidonias niger X X 47 Mouette mélanocéphale Ichthyaetus melanocephalus X X X X X X X X X 48 Mouette pygmée Hydrocoleus minutus X X X X X 49 Mouette rieuse Chroicocephalus ridibundus X X X X X X X 50 Mouette tridactyle Rissa tridactyla X X X X X X X 51 Océanite culblanc Oceanodroma leucorhoa X X X X 52 Océanite tempête (sous-espèces pelagicus) Hydrobates pelagicus X X X X X X X 53 Océanite tempête (sous espèces melitensis) Hydrobates pelagicus melitensis X X 54 Puffin cendré Calonectris boréalis X X 55 Puffin de Scopoli Calonectris diomedea X X 56 Puffin des Anglais Puffinus puffinus X X X X X X 57 Puffin des Baléares Puffinus mauretanicus X X X X X 58 Puffin fuligineux Ardenna grisea X X X X 59 Puffin majeur Ardenna gravis X X X X 60 Puffin yelkouan Puffinus yelkouan X X 61 Sterne caugek Thalasseus sandvicensi X X X X X X X X X X 62 Sterne de Dougall Sterna dougallii X X X 63 Sterne hansel Gelochelidon nilotica X 64 Sterne naine Sterna albifrons X X X 65 Sterne pierregarin Sterna hirundo X X X X X X X X X Les noms vernaculaires sont fournis à titre indicatif. Pour les espèces de mammifères marins : Tableau 9. - Liste d'espèces de mammifères marins considérés au titre du descripteur 1 Groupe d'espèces Nom scientifique Nom vernaculaire (1) SRM où l'espèce est présente Indicateur utilisé par sous-régions marines D1C1 D1C2 D1C3 MM Capt M6 (*) M3 M4 MM Abond EME Petits odontocètes Phocoena phocoena Marsouin commun MMN, MC, GdG MMNMC GdG MMNMC GdG MMN MC GdG MMN MC Delphinus delphis Dauphin commun à bec court MC, GdG MC GdG MC GdG MMN MC GdG Tursiops truncatus (populations côtières résidentes) Grand dauphin commun MMN, MC, MO MO MMNMC MMN MC Tursiops truncatus Grand dauphin commun MMN, MC, GdG, MO MO MMN MC GdG MMN MC GdG MO Stenella coeruleoalba Dauphin bleu et blanc MC, GdG, MO MO MO MO Lagenorhynchus albirostris Lagénorhynque à rostre blanc MMN MMN Odontocètes grands plongeurs Globicephala melas Globicéphale noir MC, GdG, MO MC GdG MO Grampus griseus Dauphin de Risso MC, GdG, MO MC GdG MO Physeter macrocephalus Cachalot macrocéphale MC, GdG, MO MC GdG Kogia breviceps Cachalot pygmée MC, GdG Baleines à Bec (**) Ziphius cavirostris Baleine à bec de Cuvier MC, GdG, MO MC GdG Mesoplodon bidens Mésoplodon de Sowerby MC, GdG Hyperoodon ampullatus Hyperodon boréal MC, GdG Mysticètes Balaneoptera acutorostrata Petit rorqual MMN, MC, GdG MMN MC GdG MMN MC GdG Balaenoptera physalus Rorqual commun MC, GdG, MO MC GdG MC GdG MO Megaptera novaeangliae Baleine à bosse MC, GdG Phoques Haliochoerus grypus Phoque gris MMN, MC MMNMC GdG MMNMC Phoca vitulina Phoque veau-marin MMN, MC MMNMC (*) L'indicateur M6 est aussi utilisé pour l'évaluation des dauphins communs et des marsouins communs dans le cadre de la Convention OSPAR. (**) Du fait de leur difficulté d'identification par les moyens de surveillance disponibles la Baleine à bec de Cuvier, l'Hypérodon boréal et le Mésoplodon de Sowerby sont évalués sous l'appellation « Baleines à bec ». MMN correspond à « Manche Mer du Nord », MC correspond à « Mers Celtiques », GdG correspond à « Golfe de Gascogne », et MO correspond à « Méditerranée Occidentale ». Les noms vernaculaires sont fournis à titre indicatif.

annexe-13附則

Pour les tortues marines : Tableau 10. - Liste d'espèces de reptiles considérés au titre du descripteur 1 Groupe d'espèces Espèce Nom vernaculaire Sous-régions marines Manche-mer du Nord Mers celtiques Golfe de Gascogne Méditerranée Occidentale Tortues marines Caretta caretta Tortue caouanne X X X X Chelonia mydas Tortue verte X X X X Lepidochelys kempii Tortue de Kemp X X X Dermochalys coriacea Tortue Luth X X X Pour les poissons et céphalopodes : Tableau 11. - Liste d'espèces de poissons et céphalopodes considérées au titre du descripteur 1 Id Nom scientifique Nom vernaculaire Sous-régions marines MMN MC GdG MO Poissons côtiers 1 Acipenser sturio Esturgeon commun X X X 2 Alosa agone Alose feinte méditerranéenne X 3 Alosa alosa Alose vraie X X X 4 Alosa fallax Alose feinte atlantique X X X 5 Alosa spp Aloses X X X 6 Ammodytes tobianus Lançon équille X X X 7 Anguilla anguilla Anguille d'Europe X X X X 8 Argyrosomus regius Maigre commun X 9 Chelon ramada Mulet porc X X X X 10 Coregonus spp Corégones X X 11 Coris julis Girelle X X 12 Dentex dentex Denté commun X X 13 Dicentrarchus labrax Bar européen X X X X 14 Diplodus sargus cadenati Sar commun atlantique X X 15 Diplodus sargus sargus Sar commun X 16 Diplodus vulgaris Sar à tête noire X X 17 Gobius cobitis Gobie céphalote X X X X 18 Gobius paganellus Gobie paganel X X X X 19 Gymnammodytes semisquamatus Cicerelle de l'Atlantique X X X 20 Gymnura altavela Raie-papillon épineuse X 21 Hippocampus guttulatus Hippocampe à long bec X X X X 22 Hippocampus hippocampus Hippocampe à nez court X X X X 23 Hippocampus spp. Hippocampes X X X 24 Hyperoplus immaculatus Lançon jolivet X X X 25 Hyperoplus lanceolatus Lançon commun X X X 26 Labrus bergylta Vieille commune X X X 27 Labrus merula Merle X 28 Labrus viridis Labre vert X 29 Lampetra fluviatilis Lamproie de rivière X X X 30 Myliobatis aquila Aigle commun X X 31 Nerophis lumbriciformis Nérophis lombricoïde X X X 32 Osmerus eperlanus Eperlan européen X X X 33 Parablennius gattorugine Blennie gattorugine X X X X 34 Petromyzon marinus Lamproie marine X X X X 35 Platichthys flesus Flet d'Europe X 36 Pollachius pollachius Lieu jaune X X X 37 Raja undulata Raie brunette X X X X 38 Rostroraja alba Raie blanche X X X X 39 Salmo salar Saumon de l'Atlantique X X X 40 Salmo trutta trutta Truite de mer X X X 41 Scorpaena scrofa Rascasse rouge X X X 42 Serranus cabrilla Serran-chèvre X X X 43 Serranus scriba Serran écriture X X 44 Symphodus tinca Crénilabre tanche X X 45 Umbrina cirrosa Ombrine côtière X 46 Zoarces viviparus Loquette d'Europe X X Poissons démersaux 47 Amblyraja radiata Raie radiée X 48 Anarhichas lupus Loup atlantique X X 49 Anarhichas minor Loup tacheté X 50 Arnoglossus rueppelii Arnoglosse de Ruppell X 51 Callionymus maculatus Dragonnet tacheté X 52 Centrophorus granulosus Squale-chagrin commun X 53 Chelidonichthys lucerna Grondin perlon X X X 54 Conger conger Congre d'Europe X X X X 55 Cyclopterus lumpus Lompe X X X 56 Dasyatis pastinaca Pastenague commune X X X 57 Deltentosteus quadrimaculatus Gobie à quatre taches X 58 Dicentrarchus punctatus Bar tacheté X 59 Dipturus batis (complexe d'esp) Pocheteaux gris X X 60 Dipturus oxyrinchus Pocheteau noir X X X X 61 Dipturus spp Pocheteaux X X X 62 Ephippion guttifer Tétrodon à points blancs X 63 Epinephelus marginatus Mérou brun X X 64 Galeorhinus galeus Requin-hâ X X X 65 Helicolenus dactylopterus Sébaste chèvre X X X X 66 Hippoglossus hippoglossus Flétan de l'Atlantique X X 67 Lepidorhombus boscii Cardine à quatre taches X 68 Lepidorhombus whiffiagonis Cardine franche X 69 Leucoraja circularis Raie circulaire X X X X 70 Leucoraja fullonica Raie chardon X X X 71 Leucoraja naevus Raie fleurie X X X X 72 Lophius budegassa Baudroie rousse X X 73 Lophius piscatorius Baudroie commune X X 74 Merluccius merluccius Merlu européen X X X X 75 Molva macrophthalma Lingue espagnole X X X 76 Molva molva Lingue franche X X 77 Mustelus spp Emissoles X X X 78 Phycis blennoides Phycis de fond X X X 79 Pollachius virens Lieu noir X 80 Polyprion americanus Cernier commun X X 81 Raja asterias Raie étoilée X 82 Raja brachyura Raie lisse X X X X 83 Raja clavata Raie bouclée X X X X 84 Raja microocellata Raie mêlée X X X 85 Raja miraletus Raie miroir X 86 Raja montagui Raie douce X X X X 87 Raja polystigma Raie tachetée X 88 Sciaena umbra Corb commun X X X 89 Scophthalmus maximus Turbot X X X 90 Scophthalmus rhombus Barbue X X X 91 Scorpaena elongata Rascasse rose X 92 Scyliorhinus canicula Petite roussette X X X X 93 Scyliorhinus stellaris Grande roussette X X X 94 Sebastes spp Sébastes X X 95 Sebastes viviparus Petit sébaste X X 96 Squalus acanthias Aiguillat commun X X X X 97 Squalus blainville Aiguillat coq X 98 Squatina squatina Ange de mer commun X X X 99 Symphurus nigrescens Plagusie sombre X 100 Tetronarce nobiliana Torpille noire X 101 Torpedo marmorata Torpille marbrée X X 102 Torpedo torpedo Torpille ocellée X 103 Trachinus draco Grande vive X Poissons pélagiques 104 Alopias spp Requins-renards X 105 Alopias superciliosus Renard à gros yeux X 106 Alopias vulpinus Renard X X 107 Centrophorus squamosus Squale chagrin de l'Atlantique X X 108 Cetorhinus maximus Pèlerin X X X X 109 Clupea harengus Hareng de l'Atlantique X 110 Engraulis encrasicolus Anchois X X 111 Isurus oxyrinchus Requin taupe bleu X X X X 112 Lamna nasus Requin-taupe commun X X X X 113 Lepidopus caudatus Sabre argenté X 114 Micromesistius poutassou Merlan bleu X X X 115 Mobula mobular Diable de mer X 116 Mola mola Poisson lune X X 117 Oxynotus centrina Centrine commune X X X X 118 Pagellus bogaraveo Dorade rose X X X 119 Pomatomus saltatrix Tassergal X 120 Prionace glauca Requin peau bleue X X X 121 Sardina pilchardus Sardine commune X X X X 122 Scomber scombrus Maquereau commun X X X 123 Sparus aurata Dorade royale X X X X 124 Thunnus alalunga Thon germon X X X X 125 Thunnus thynnus Thon rouge de l'Atlantique X X X X 126 Trachurus trachurus Chinchard d'Europe X X X 127 Xiphias gladius Espadon X X X X 128 Brama brama Grande castagnole X X Poissons d'eaux profondes 129 Brosme brosme Brosme X X X 130 Coryphaenoides rupestris Grenadier de roche X X X X 131 Dalatias licha Squale liche X 132 Galeus melastomus Chien espagnol X X X 133 Hoplostethus atlanticus Hoplostète orange X X X 134 Molva dypterygia Lingue bleue X X 135 Trachyrincus scabrus Grenadier scie commun X Céphalopodes côtiers 136 Loliginidae Encornets X X X 137 Octopodidae Pieuvres, poulpes X X X X 138 Ommastrephidae Calmars volants X X X 139 Sepia officinalis Seiche commune X X 140 Sepiidae Seiches X Les noms vernaculaires sont donnés à titre indicatif. MMN correspond à Manche Mer du Nord, MC correspond à Mers Celtiques, GdG correspond à Golfe de Gascogne, et MO correspond à Méditerranée Occidentale

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