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Texte réglementaire

Arrêté du 13 mars 2026

Numéro
Date du texte
13 mars 2026
Articles
7
Article 1

En application du code des assurances, les demandes de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle ont été examinées pour les dommages causés par les chocs mécaniques des vagues, les inondations et coulées de boue, les mouvements de terrain, les séismes, les vents cycloniques et les mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols.

Les communes faisant l'objet d'une constatation de l'état de catastrophe naturelle sont recensées en annexe I du présent arrêté, pour le phénomène et aux périodes indiqués.

Les communes dont les demandes de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle sont rejetées sont recensées en annexe II du présent arrêté, pour le phénomène et aux périodes indiqués.

Article 2

L'état de catastrophe naturelle constaté par arrêté peut ouvrir droit à la garantie des assurés contre les effets des catastrophes naturelles sur les biens faisant l'objet des contrats d'assurance visés au code des assurances, lorsque les dommages matériels directs qui en résultent ont eu pour cause déterminante l'effet de cet agent naturel et que les mesures habituelles à prendre pour prévenir ces dommages n'ont pu empêcher leur survenance ou n'ont pu être prises.

En outre, si l'assuré est couvert par un contrat visé au code des assurances, l'état de catastrophe naturelle constaté peut ouvrir droit à la garantie précitée, dans les conditions prévues au contrat d'assurance correspondant.

Article 3

La franchise applicable est modulée en fonction du nombre de constatations de l'état de catastrophe naturelle intervenues pour le même risque au cours des cinq années précédant la date de signature du présent arrêté dans les conditions prévues par les articles L. 125-2 et D. 125-5-9 du code des assurances. Le nombre de ces constatations figure dans l'annexe I. Il prend en compte non seulement les constatations antérieures prises pour un même risque, mais aussi la présente constatation.

Article 4

La décision des ministres peut faire l'objet d'un recours administratif dans les conditions et les délais prévus par les articles L. 411-1 et suivants du code des relations entre le public et l'administration et l'article D. 125-1-2 du code des assurances. Elle peut également être contestée devant le tribunal administratif territorialement compétent par les communes ayant sollicité la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle, dans un délai de deux mois courant à compter de la notification de la décision des ministres par le représentant de l'Etat dans le département, et par les autres personnes intéressées, dans un délai de deux mois courant à compter de la publication du présent arrêté.

Les documents administratifs préparatoires aux décisions de reconnaissance ou de non reconnaissance d'une commune en état de catastrophe naturelle, notamment les rapports d'expertise, sont communicables, sur demande, auprès du service déconcentré de l'Etat dans le département en charge de l'instruction des demandes communales de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle dans les conditions prévues par l'article D. 125-1-1 du code des assurances.

Les communes qui ont déposé leur demande de reconnaissance de manière dématérialisée peuvent également accéder directement à l'ensemble des documents administratifs préparatoires en consultant leur demande dans l'application informatique iCatNat ( https://icatnat.interieur.gouv.fr).

Article 5

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Annexes

Article annexe-6

ANNEXES

ANNEXE I

COMMUNES RECONNUES EN ÉTAT DE CATASTROPHE NATURELLE

Département

Commune

Phénomène naturel

Date de début

de la période

de reconnaissance

Date de fin

de la période

de reconnaissance

Nombre

de reconnaissances

au cours

des 5 dernières années

hors PPRN

(article 3 de l'arrêté)

Motivations de la décision

Aisne

Royaucourt-et-Chailvet

Mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique)

20/10/2024

20/10/2024

Le mouvement de terrain est d'origine naturelle et a été déclenché par des cumuls de précipitations présentant une période de retour supérieure à 10 ans.

Alpes-Maritimes

Antibes

Inondations et coulées de boue

27/01/2026

28/01/2026

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Alpes-Maritimes

Antibes

Inondations et coulées de boue

03/02/2026

04/02/2026

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Alpes-Maritimes

Colomars

Mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique)

30/03/2024

01/04/2024

Le mouvement de terrain est d'origine naturelle et a été déclenché par des cumuls de précipitations présentant une période de retour supérieure à 10 ans.

Alpes-Maritimes

Vallauris

Inondations et coulées de boue

27/01/2026

28/01/2026

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Ardèche

Rochemaure

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal. Le critère météorologique est satisfait : le territoire communal a subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs.

Ardèche

Saint-Bauzile

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal. Le critère météorologique est satisfait : le territoire communal a subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs.

Ardèche

Saint-Lager-Bressac

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal. Le critère météorologique est satisfait : le territoire communal a subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs.

Aveyron

Aguessac

Inondations et coulées de boue

20/12/2025

23/12/2025

Les cumuls de précipitations et le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Aveyron

Bouillac

Inondations et coulées de boue

23/12/2025

23/12/2025

Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Aveyron

Espalion

Inondations et coulées de boue

19/12/2025

25/12/2025

Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Aveyron

Lassouts

Inondations et coulées de boue

19/12/2025

25/12/2025

Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Aveyron

Millau

Inondations et coulées de boue

21/12/2025

23/12/2025

Les cumuls de précipitations et le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Aveyron

Mostuéjouls

Inondations et coulées de boue

21/12/2025

23/12/2025

Les cumuls de précipitations et le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Aveyron

Paulhe

Inondations et coulées de boue

20/12/2025

22/12/2025

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Aveyron

Rivière-sur-Tarn

Inondations et coulées de boue

20/12/2025

22/12/2025

Les cumuls de précipitations et le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Aveyron

Saint Geniez d'Olt et d'Aubrac

Inondations et coulées de boue

19/12/2025

25/12/2025

Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Aveyron

Saint-Parthem

Inondations et coulées de boue

19/12/2025

25/12/2025

Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Calvados

Blonville-sur-Mer

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal. Le critère météorologique est satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Calvados

Danestal

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal. Le critère météorologique est satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Calvados

Lisieux

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal. Le critère météorologique est satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Calvados

Mézidon Vallée d'Auge

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal. Le critère météorologique est satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Charente

Saint-Brice

Inondations et coulées de boue

09/02/2026

24/02/2026

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations ou du débit des cours d'eau qui présentent une période de retour égale ou supérieure à 10 ans.

Haute-Corse

Aléria

Inondations et coulées de boue

18/01/2026

20/01/2026

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations conjugués à l'état de saturation en eau des sols qui a favorisé le ruissellement.

Haute-Corse

Barbaggio

Inondations et coulées de boue

24/12/2025

26/12/2025

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Haute-Corse

Bigorno

Inondations et coulées de boue

24/12/2025

26/12/2025

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Haute-Corse

Biguglia

Inondations et coulées de boue

24/12/2025

26/12/2025

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Haute-Corse

Campile

Inondations et coulées de boue

24/12/2025

26/12/2025

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Haute-Corse

Campile

Inondations et coulées de boue

18/01/2026

20/01/2026

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations conjugués à l'état de saturation en eau des sols qui a favorisé le ruissellement.

Haute-Corse

Casalta

Inondations et coulées de boue

24/12/2025

26/12/2025

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour égale à 10 ans.

Haute-Corse

Castello-di-Rostino

Inondations et coulées de boue

24/12/2025

26/12/2025

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Haute-Corse

Castello-di-Rostino

Inondations et coulées de boue

18/01/2026

20/01/2026

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Haute-Corse

Lento

Inondations et coulées de boue

24/12/2025

26/12/2025

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Haute-Corse

Lucciana

Inondations et coulées de boue

24/12/2025

26/12/2025

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Haute-Corse

Morosaglia

Inondations et coulées de boue

24/12/2025

26/12/2025

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Haute-Corse

Morosaglia

Inondations et coulées de boue

18/01/2026

20/01/2026

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Haute-Corse

Murato

Inondations et coulées de boue

24/12/2025

26/12/2025

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Haute-Corse

Oletta

Inondations et coulées de boue

24/12/2025

26/12/2025

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Haute-Corse

Olmeta-di-Tuda

Inondations et coulées de boue

24/12/2025

26/12/2025

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Haute-Corse

Olmo

Inondations et coulées de boue

24/12/2025

26/12/2025

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Haute-Corse

Ortiporio

Inondations et coulées de boue

24/12/2025

26/12/2025

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Haute-Corse

Palasca

Inondations et coulées de boue

24/12/2025

26/12/2025

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations conjugués à l'état de saturation en eau des sols qui a favorisé le ruissellement.

Haute-Corse

Pietracorbara

Inondations et coulées de boue

24/12/2025

26/12/2025

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Haute-Corse

Poggio-d'Oletta

Inondations et coulées de boue

24/12/2025

26/12/2025

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Haute-Corse

Poggio-di-Nazza

Inondations et coulées de boue

22/12/2025

24/12/2025

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Haute-Corse

Porri

Inondations et coulées de boue

24/12/2025

26/12/2025

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Haute-Corse

Porta (La)

Inondations et coulées de boue

24/12/2025

26/12/2025

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Haute-Corse

Prunelli-di-Fiumorbo

Inondations et coulées de boue

18/01/2026

20/01/2026

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Haute-Corse

Quercitello

Inondations et coulées de boue

24/12/2025

26/12/2025

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Haute-Corse

Saint-Florent

Inondations et coulées de boue

24/12/2025

26/12/2025

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Haute-Corse

Serra-di-Fiumorbo

Inondations et coulées de boue

18/01/2026

20/01/2026

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Haute-Corse

Talasani

Inondations et coulées de boue

24/12/2025

26/12/2025

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Haute-Corse

Tralonca

Inondations et coulées de boue

21/12/2025

23/12/2025

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Haute-Corse

Venaco

Inondations et coulées de boue

21/12/2025

23/12/2025

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Haute-Corse

Ville-di-Pietrabugno

Inondations et coulées de boue

24/12/2025

26/12/2025

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations conjugués à l'état de saturation en eau des sols qui a favorisé le ruissellement.

Drôme

Pelonne

Mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique)

04/09/2025

07/09/2025

Le mouvement de terrain est d'origine naturelle et présente une intensité anormale au regard de ses caractéristiques : quantité de matériaux mobilisés ou déplacés.

Eure-et-Loir

Chartres

Inondations et coulées de boue

20/08/2025

20/08/2025

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Finistère

Plougonvelin

Inondations et coulées de boue

15/01/2026

16/01/2026

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Gard

Alzon

Inondations et coulées de boue

19/12/2025

23/12/2025

Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour égale à 10 ans.

Gers

Condom

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal. Le critère météorologique est satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Gers

Mirande

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal. Le critère météorologique est satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Gers

Seissan

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal. Le critère météorologique est satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Gironde

Berthez

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal. Le critère météorologique est satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Gironde

Blasimon

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal. Le critère météorologique est satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Gironde

Créon

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal. Le critère météorologique est satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Gironde

Fargues-Saint-Hilaire

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal. Le critère météorologique est satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Gironde

Gornac

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal. Le critère météorologique est satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Gironde

Langon

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal. Le critère météorologique est satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Gironde

Latresne

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal. Le critère météorologique est satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Gironde

Léognan

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal. Le critère météorologique est satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Gironde

Morizès

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal. Le critère météorologique est satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Gironde

Pian-sur-Garonne (Le)

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal. Le critère météorologique est satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Gironde

Pompignac

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal. Le critère météorologique est satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Gironde

Romagne

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal. Le critère météorologique est satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Gironde

Saint-Léon

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal. Le critère météorologique est satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Gironde

Saint-Médard-d'Eyrans

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal. Le critère météorologique est satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Gironde

Sauve (La)

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal. Le critère météorologique est satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Hérault

Assas

Inondations et coulées de boue

19/12/2025

28/12/2025

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Hérault

Beaulieu

Inondations et coulées de boue

19/12/2025

28/12/2025

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations conjugués à l'état de saturation en eau des sols qui a favorisé le ruissellement.

Hérault

Boisseron

Inondations et coulées de boue

19/12/2025

28/12/2025

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour égale à 10 ans.

Hérault

Brignac

Inondations et coulées de boue

19/12/2025

28/12/2025

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Hérault

Caunette (La)

Inondations et coulées de boue

17/01/2026

19/01/2026

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Hérault

Cazilhac

Inondations et coulées de boue

19/12/2025

26/12/2025

Les cumuls de précipitations et le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Hérault

Clapiers

Inondations et coulées de boue

19/12/2025

28/12/2025

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Hérault

Clermont-l'Hérault

Inondations et coulées de boue

15/12/2025

26/12/2025

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Hérault

Joncels

Inondations et coulées de boue

19/12/2025

28/12/2025

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations conjugués à l'état de saturation en eau des sols qui a favorisé le ruissellement.

Hérault

Livinière (La)

Inondations et coulées de boue

15/12/2025

15/12/2025

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Hérault

Marsillargues

Inondations et coulées de boue

21/12/2025

23/12/2025

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Hérault

Montarnaud

Inondations et coulées de boue

19/12/2025

28/12/2025

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations conjugués à l'état de saturation en eau des sols qui a favorisé le ruissellement.

Hérault

Oupia

Inondations et coulées de boue

17/01/2026

19/01/2026

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Hérault

Prades-le-Lez

Inondations et coulées de boue

19/12/2025

28/12/2025

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Hérault

Prémian

Inondations et coulées de boue

17/01/2026

19/01/2026

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations conjugués à l'état de saturation en eau des sols qui a favorisé le ruissellement.

Hérault

Quarante

Inondations et coulées de boue

17/01/2026

19/01/2026

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Hérault

Saint-Brès

Inondations et coulées de boue

19/12/2025

28/12/2025

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Hérault

Saint-Pargoire

Inondations et coulées de boue

19/12/2025

26/12/2025

Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Hérault

Saint-Pons-de-Thomières

Inondations et coulées de boue

17/01/2026

19/01/2026

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Hérault

Siran

Inondations et coulées de boue

14/12/2025

16/12/2025

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Ille-et-Vilaine

Langon

Inondations et coulées de boue

09/02/2026

24/02/2026

Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Ille-et-Vilaine

Redon

Inondations et coulées de boue

09/02/2026

24/02/2026

Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Ille-et-Vilaine

Sainte-Anne-sur-Vilaine

Inondations et coulées de boue

09/02/2026

24/02/2026

Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Isère

Froges

Mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique)

18/01/2024

19/01/2024

Le mouvement de terrain est d'origine naturelle et a été déclenché par des cumuls de précipitations présentant une période de retour supérieure à 10 ans.

Loire

Horme (L')

Mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique)

17/10/2024

18/10/2024

Le mouvement de terrain est d'origine naturelle et présente une intensité anormale au regard de ses caractéristiques : quantité de matériaux mobilisés ou déplacés.

Lot

Capdenac

Inondations et coulées de boue

22/12/2025

23/12/2025

Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Lot-et-Garonne

Layrac

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal. Le critère météorologique est satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Lot-et-Garonne

Roquefort

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal. Le critère météorologique est satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Lozère

Auroux

Inondations et coulées de boue

19/12/2025

21/12/2025

L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des cumuls de précipitations conjugués à l'état de saturation en eau des sols qui a favorisé le ruissellement.

Lozère

Badaroux

Inondations et coulées de boue

20/12/2025

23/12/2025

Les cumuls de précipitations et le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Lozère

Mende

Inondations et coulées de boue

19/12/2025

25/12/2025

Les cumuls de précipitations et le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Lozère

Saint-Bauzile

Inondations et coulées de boue

19/12/2025

22/12/2025

Les cumuls de précipitations et le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Lozère

Salelles (Les)

Inondations et coulées de boue

20/12/2025

22/12/2025

Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Haute-Marne

Champsevraine

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal. Le critère météorologique est satisfait : le territoire communal a subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs.

Orne

Tourouvre au Perche

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal. Le critère météorologique est satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Pas-de-Calais

Bapaume

Mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique)

30/12/2025

30/12/2025

Le mouvement de terrain est d'origine naturelle et présente une intensité anormale au regard de ses caractéristiques : quantité de matériaux mobilisés ou déplacés et risque d'évolution anormaux.

Pas-de-Calais

Boisdinghem

Mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique)

07/09/2025

07/09/2025

Le mouvement de terrain est d'origine naturelle et présente une intensité anormale au regard de ses caractéristiques : quantité de matériaux mobilisés ou déplacés et risque d'évolution anormaux.

Pas-de-Calais

Portel (Le)

Inondations par choc mécanique des vagues

08/01/2026

09/01/2026

L'intensité anormale du phénomène est caractérisée au regard des effets conjugués de l'amplitude de la houle, des vents et de la situation météorologique lors de l'évènement.

Pas-de-Calais

Wancourt

Mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique)

07/01/2026

15/01/2026

Le mouvement de terrain est d'origine naturelle et présente une intensité anormale au regard de ses caractéristiques : quantité de matériaux mobilisés ou déplacés et risque d'évolution anormaux.

Pyrénées-Orientales

Canohès

Inondations et coulées de boue

26/12/2025

26/12/2025

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour égale à 10 ans.

Pyrénées-Orientales

Pézilla-la-Rivière

Inondations et coulées de boue

25/12/2025

28/12/2025

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour égale à 10 ans.

Pyrénées-Orientales

Saint-Nazaire

Inondations et coulées de boue

21/12/2025

28/12/2025

Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Sarthe

Luceau

Mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique)

22/02/2024

05/04/2024

Le mouvement de terrain est d'origine naturelle et présente une intensité anormale au regard de ses caractéristiques : quantité de matériaux mobilisés ou déplacés.

Seine-Maritime

Étretat

Inondations par choc mécanique des vagues

08/01/2026

09/01/2026

L'intensité anormale du phénomène est caractérisée au regard des effets conjugués de l'amplitude de la houle, des vents et de la situation météorologique lors de l'évènement.

Seine-Maritime

Fécamp

Inondations par choc mécanique des vagues

08/01/2026

09/01/2026

L'intensité anormale du phénomène est caractérisée au regard des effets conjugués de l'amplitude de la houle, des vents et de la situation météorologique lors de l'évènement.

Seine-Maritime

Gonneville-la-Mallet

Mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique)

24/12/2023

24/12/2023

Le mouvement de terrain est d'origine naturelle et a été déclenché par des cumuls de précipitations présentant une période de retour supérieure à 10 ans.

Seine-Maritime

Hautot-sur-Mer

Inondations par choc mécanique des vagues

08/01/2026

09/01/2026

L'intensité anormale du phénomène est caractérisée au regard des effets conjugués de l'amplitude de la houle, des vents et de la situation météorologique lors de l'évènement.

Seine-Maritime

Veulettes-sur-Mer

Inondations par choc mécanique des vagues

08/01/2026

09/01/2026

L'intensité anormale du phénomène est caractérisée au regard des effets conjugués de l'amplitude de la houle, des vents et de la situation météorologique lors de l'évènement.

Yvelines

Saint-Cyr-l'École

Mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique)

09/10/2024

10/10/2024

Le mouvement de terrain est d'origine naturelle et a été déclenché par des cumuls de précipitations présentant une période de retour supérieure à 10 ans.

Deux-Sèvres

Bressuire

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal. Le critère météorologique est satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Deux-Sèvres

Peyratte (La)

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal. Le critère météorologique est satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Deux-Sèvres

Saint-Généroux

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal. Le critère météorologique est satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Deux-Sèvres

Sainte-Ouenne

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal. Le critère météorologique est satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Deux-Sèvres

Surin

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal. Le critère météorologique est satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Deux-Sèvres

Thouars

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal. Le critère météorologique est satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Deux-Sèvres

Val en Vignes

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal. Le critère météorologique est satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Deux-Sèvres

Xaintray

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal. Le critère météorologique est satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Var

Pourcieux

Mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique)

05/02/2026

05/02/2026

Le mouvement de terrain est d'origine naturelle et présente une intensité anormale au regard de ses caractéristiques : quantité de matériaux mobilisés ou déplacés et risque d'évolution anormaux.

Vaucluse

Sarrians

Inondations et coulées de boue

01/09/2025

01/09/2025

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Vaucluse

Sarrians

Inondations et coulées de boue

21/09/2025

21/09/2025

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Vendée

Mareuil-sur-Lay-Dissais

Inondations et coulées de boue

11/02/2026

13/02/2026

Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Vienne

Dangé-Saint-Romain

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal. Le critère météorologique est satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Vienne

Saint-Rémy-sur-Creuse

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère géotechnique est satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols est avérée dans plus de 3 % du territoire communal. Le critère météorologique est satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour supérieure à 10 ans.

Article annexe-7

ANNEXE II

Communes non reconnues en état de catastrophe naturelle

Département

Commune

Phénomène naturel

Date de début

de la période

de reconnaissance

Date de fin

de la période

de reconnaissance

Motivations de la décision

Allier

Fleuriel

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2024

31/12/2024

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Hautes-Alpes

Rosans

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2024

31/12/2024

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Alpes-Maritimes

Antibes

Inondations par choc mécanique des vagues

24/01/2026

28/01/2026

L'intensité anormale du phénomène n'est pas caractérisée au regard de la situation météorologique, de l'amplitude de la houle et du niveau marin lors de l'évènement.

Alpes-Maritimes

Antibes

Inondations par choc mécanique des vagues

03/02/2026

06/02/2026

L'intensité anormale du phénomène n'est pas caractérisée au regard de la situation météorologique, de l'amplitude de la houle et du niveau marin lors de l'évènement.

Alpes-Maritimes

Colomars

Mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique)

04/09/2024

05/09/2024

Le phénomène est mal caractérisé : les désordres constatés n'ont pas été provoqués par un mouvement de terrain mais résultent de l'effondrement d'un ouvrage anthropique aux caractéristiques inadaptées.

Alpes-Maritimes

Escarène (L')

Mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique)

16/04/2025

17/04/2025

Le phénomène est mal caractérisé : les désordres constatés n'ont pas été provoqués par un mouvement de terrain mais résultent de l'effondrement d'un ouvrage anthropique aux caractéristiques inadaptées.

Alpes-Maritimes

Gaude (La)

Mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique)

16/11/2025

16/11/2025

Le mouvement de terrain est d'origine naturelle mais ne présente pas une intensité anormale au regard de ses caractéristiques : absence de facteurs de déclenchement météorologiques anormaux, quantité de matériaux mobilisés ou déplacés modérée, absence de risques d'évolution anormaux.

Aude

Sigean

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2024

31/12/2024

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Bouches-du-Rhône

Allauch

Inondations et coulées de boue

05/02/2026

05/02/2026

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Bouches-du-Rhône

Aurons

Inondations et coulées de boue

14/02/2026

16/02/2026

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Bouches-du-Rhône

Cassis

Inondations et coulées de boue

05/02/2026

05/02/2026

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Bouches-du-Rhône

Saint-Chamas

Inondations et coulées de boue

05/02/2026

05/02/2026

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Calvados

Port-en-Bessin-Huppain

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Cantal

Ussel

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Charente

Angoulême

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Charente

Balzac

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Charente

Cellefrouin

Inondations et coulées de boue

09/02/2026

24/02/2026

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Charente

Dignac

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Charente

Dirac

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Charente

Fléac

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Charente

Puymoyen

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Charente

Saint-Yrieix-sur-Charente

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Charente

Soyaux

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Charente

Touvre

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Charente

Yvrac-et-Malleyrand

Inondations et coulées de boue

09/02/2026

24/02/2026

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Charente-Maritime

Pessines

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2024

31/12/2024

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Haute-Corse

Giuncaggio

Inondations et coulées de boue

25/12/2025

26/12/2025

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Haute-Corse

Linguizzetta

Inondations et coulées de boue

25/12/2025

26/12/2025

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Haute-Corse

Monacia-d'Orezza

Inondations et coulées de boue

25/12/2025

26/12/2025

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Haute-Corse

Omessa

Inondations et coulées de boue

25/12/2025

26/12/2025

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Haute-Corse

Pietra-di-Verde

Inondations et coulées de boue

25/12/2025

26/12/2025

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Haute-Corse

Poggio-Mezzana

Inondations et coulées de boue

23/12/2025

26/12/2025

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Haute-Corse

Prunelli-di-Fiumorbo

Inondations et coulées de boue

23/12/2025

26/12/2025

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Haute-Corse

Pruno

Inondations et coulées de boue

25/12/2025

26/12/2025

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Haute-Corse

San-Gavino-d'Ampugnani

Inondations et coulées de boue

23/12/2025

26/12/2025

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Haute-Corse

Serra-di-Fiumorbo

Inondations et coulées de boue

25/12/2025

26/12/2025

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Haute-Corse

Silvareccio

Inondations et coulées de boue

25/12/2025

26/12/2025

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Haute-Corse

Ventiseri

Inondations et coulées de boue

25/12/2025

26/12/2025

Les données recueillies sur les cumuls de précipitations et le débit du cours d'eau lors de l'évènement ne mettent pas en évidence un phénomène d'inondation d'intensité anormale.

Côtes-d'Armor

Louargat

Inondations et coulées de boue

23/01/2026

29/01/2026

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Côtes-d'Armor

Quiou (Le)

Inondations et coulées de boue

11/02/2026

12/02/2026

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Dordogne

Hautefort

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2024

31/12/2024

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Dordogne

Saint-Amand-de-Vergt

Inondations et coulées de boue

09/02/2026

24/02/2026

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Finistère

Saint-Thurien

Inondations et coulées de boue

23/01/2026

23/01/2026

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Gard

Corconne

Inondations et coulées de boue

20/12/2025

26/12/2025

Les données recueillies sur les cumuls de précipitations et le débit du cours d'eau lors de l'évènement ne mettent pas en évidence un phénomène d'inondation d'intensité anormale.

Haute-Garonne

Labastidette

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Gers

Fleurance

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Gers

Polastron

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Gers

Saint-Caprais

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Gers

Tirent-Pontéjac

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Gironde

Birac

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Gironde

Blaignan-Prignac

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Gironde

Bonzac

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Gironde

Campugnan

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Gironde

Cars

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Gironde

Coutras

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Gironde

Galgon

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Gironde

Labarde

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Gironde

Lesparre-Médoc

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Gironde

Maransin

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Gironde

Marsas

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Gironde

Petit-Palais-et-Cornemps

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Gironde

Pian-Médoc (Le)

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Gironde

Plassac

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Gironde

Puisseguin

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Gironde

Saint-Denis-de-Pile

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Hérault

Aigues-Vives

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Hérault

Arboras

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Hérault

Autignac

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Hérault

Azillanet

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Hérault

Baillargues

Inondations et coulées de boue

19/12/2025

24/12/2025

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Hérault

Balaruc-le-Vieux

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Hérault

Beaulieu

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Hérault

Bélarga

Inondations et coulées de boue

19/12/2025

24/12/2025

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Hérault

Cabrerolles

Inondations et coulées de boue

22/12/2025

23/12/2025

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Hérault

Cabrerolles

Inondations et coulées de boue

11/02/2026

14/02/2026

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Hérault

Canet

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Hérault

Capestang

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Hérault

Castelnau-le-Lez

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Hérault

Castries

Inondations et coulées de boue

19/12/2025

24/12/2025

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Hérault

Caunette (La)

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Hérault

Causses-et-Veyran

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Hérault

Cazouls-lès-Béziers

Inondations et coulées de boue

22/01/2026

23/01/2026

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Hérault

Ceilhes-et-Rocozels

Inondations et coulées de boue

20/12/2025

23/12/2025

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Hérault

Celles

Inondations et coulées de boue

20/12/2025

22/12/2025

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Hérault

Clapiers

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Hérault

Cournonsec

Inondations et coulées de boue

19/12/2025

24/12/2025

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Hérault

Cournonterral

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Hérault

Creissan

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Hérault

Crès (Le)

Inondations et coulées de boue

19/12/2025

24/12/2025

Les données recueillies sur les cumuls de précipitations et le débit du cours d'eau lors de l'évènement ne mettent pas en évidence un phénomène d'inondation d'intensité anormale.

Hérault

Espondeilhan

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Hérault

Fabrègues

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Hérault

Fos

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère géotechnique n'est pas satisfait : la présence d'argiles sensibles au phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols n'est pas avérée dans plus de 3 % du territoire communal.

Hérault

Gabian

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Hérault

Gigean

Inondations et coulées de boue

19/12/2025

24/12/2025

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Hérault

Grabels

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Hérault

Juvignac

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Hérault

Lavérune

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Hérault

Livinière (La)

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Hérault

Lunel

Inondations et coulées de boue

19/12/2025

24/12/2025

Les données recueillies sur les cumuls de précipitations et le débit du cours d'eau lors de l'évènement ne mettent pas en évidence un phénomène d'inondation d'intensité anormale.

Hérault

Magalas

Inondations et coulées de boue

17/01/2026

18/01/2026

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Hérault

Magalas

Inondations et coulées de boue

24/01/2026

25/01/2026

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Hérault

Mèze

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Hérault

Mèze

Inondations et coulées de boue

19/12/2025

24/12/2025

Les données recueillies sur les cumuls de précipitations et le débit du cours d'eau lors de l'évènement ne mettent pas en évidence un phénomène d'inondation d'intensité anormale.

Hérault

Mireval

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Hérault

Mons

Inondations et coulées de boue

19/12/2025

22/12/2025

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Hérault

Montarnaud

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Hérault

Montbazin

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Hérault

Montbazin

Inondations et coulées de boue

20/12/2025

24/12/2025

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Hérault

Montblanc

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Hérault

Montferrier-sur-Lez

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Hérault

Montouliers

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Hérault

Montpellier

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Hérault

Murviel-lès-Béziers

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Hérault

Nézignan-l'Évêque

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Hérault

Nissan-lez-Enserune

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Hérault

Octon

Inondations et coulées de boue

19/12/2025

23/12/2025

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Hérault

Paulhan

Inondations et coulées de boue

19/12/2025

24/12/2025

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Hérault

Pégairolles-de-l'Escalette

Inondations et coulées de boue

21/12/2025

23/12/2025

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Hérault

Péret

Inondations et coulées de boue

19/12/2025

24/12/2025

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Hérault

Pignan

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Hérault

Pinet

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Hérault

Pomérols

Inondations et coulées de boue

21/12/2025

23/12/2025

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Hérault

Pouget (Le)

Inondations et coulées de boue

21/12/2025

23/12/2025

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Hérault

Pradal (Le)

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Hérault

Prades-sur-Vernazobre

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Hérault

Quarante

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Hérault

Restinclières

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Hérault

Riols

Inondations et coulées de boue

20/12/2025

22/12/2025

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Hérault

Roquessels

Inondations et coulées de boue

19/12/2025

22/12/2025

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Hérault

Roujan

Inondations et coulées de boue

19/12/2025

21/12/2025

Les données recueillies sur les cumuls de précipitations et le débit du cours d'eau lors de l'évènement ne mettent pas en évidence un phénomène d'inondation d'intensité anormale.

Hérault

Saint-Aunès

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Hérault

Saint-Aunès

Inondations et coulées de boue

19/12/2025

24/12/2025

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Hérault

Saint-Clément-de-Rivière

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Hérault

Saint-Drézéry

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Hérault

Saint-Georges-d'Orques

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Hérault

Saint-Jean-de-Cornies

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Hérault

Saint-Jean-de-Fos

Inondations et coulées de boue

19/12/2025

24/12/2025

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Hérault

Saint-Nazaire-de-Ladarez

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Hérault

Saint-Privat

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Hérault

Saint-Privat

Inondations et coulées de boue

11/02/2026

12/02/2026

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Hérault

Saint-Vincent-de-Barbeyrargues

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Hérault

Sérignan

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Hérault

Sussargues

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Hérault

Taussac-la-Billière

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Hérault

Tressan

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Hérault

Valergues

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Hérault

Valergues

Inondations et coulées de boue

19/12/2025

24/12/2025

Les données recueillies sur les cumuls de précipitations et le débit du cours d'eau lors de l'évènement ne mettent pas en évidence un phénomène d'inondation d'intensité anormale.

Hérault

Valros

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Hérault

Vendargues

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Hérault

Villeneuve-lès-Maguelone

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Indre

Chabris

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Indre

Châtillon-sur-Indre

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Indre

Mézières-en-Brenne

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Indre

Oulches

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Indre-et-Loire

Courçay

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2024

31/12/2024

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Landes

Saint-Pierre-du-Mont

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Landes

Saubrigues

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Loiret

Bouzonville-aux-Bois

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2024

31/12/2024

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Loiret

Saran

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2024

31/12/2024

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Loiret

Semoy

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2024

31/12/2024

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Lot-et-Garonne

Cancon

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Lot-et-Garonne

Colayrac-Saint-Cirq

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Lot-et-Garonne

Hautefage-la-Tour

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Lot-et-Garonne

Montastruc

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Lot-et-Garonne

Moustier

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Lot-et-Garonne

Saint-Vite

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Lot-et-Garonne

Tombebœuf

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Maine-et-Loire

Montreuil-sur-Maine

Mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique)

24/02/2024

25/02/2024

Le mouvement de terrain est d'origine naturelle mais ne présente pas une intensité anormale au regard de ses caractéristiques : absence de facteurs de déclenchement météorologiques anormaux, quantité de matériaux mobilisés ou déplacés limitée, absence de risques d'évolution anormaux.

Manche

Saint-Martin-d'Audouville

Inondations et coulées de boue

11/02/2026

12/02/2026

Les cumuls de précipitations et le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Morbihan

Lanester

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Moselle

Dieuze

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Moselle

Gavisse

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Nièvre

Chevenon

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Nièvre

Dornes

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Nièvre

Neuville-lès-Decize

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Oise

Corbeil-Cerf

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Oise

Fayel (Le)

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Pas-de-Calais

Beaurains

Mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique)

01/02/2025

15/07/2025

Le phénomène ne présente pas une intensité anormale au regard de ses caractéristiques : quantité de matériaux mobilisés ou déplacés très limitée.

Pas-de-Calais

Berles-au-Bois

Mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique)

28/08/2023

28/08/2023

Le mouvement de terrain est d'origine naturelle mais ne présente pas une intensité anormale au regard de ses caractéristiques : absence de facteurs de déclenchement météorologiques anormaux, quantité de matériaux mobilisés ou déplacés limitée, absence de risques d'évolution anormaux.

Puy-de-Dôme

Brassac-les-Mines

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Puy-de-Dôme

Chambaron sur Morge

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Puy-de-Dôme

Chas

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Puy-de-Dôme

Clerlande

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Puy-de-Dôme

Culhat

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Puy-de-Dôme

Lempdes

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Puy-de-Dôme

Lezoux

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Puy-de-Dôme

Martres-d'Artière (Les)

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Puy-de-Dôme

Martres-de-Veyre (Les)

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Puy-de-Dôme

Nohanent

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Puy-de-Dôme

Parent

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Puy-de-Dôme

Romagnat

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Puy-de-Dôme

Solignat

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Puy-de-Dôme

Teilhède

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Puy-de-Dôme

Vassel

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Pyrénées-Orientales

Estagel

Inondations et coulées de boue

25/12/2025

26/12/2025

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Pyrénées-Orientales

Ortaffa

Inondations et coulées de boue

24/12/2025

27/12/2025

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Pyrénées-Orientales

Perpignan

Inondations et coulées de boue

25/12/2025

28/12/2025

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Bas-Rhin

Niederbronn-les-Bains

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2024

31/12/2024

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Rhône

Saint-Pierre-de-Chandieu

Inondations et coulées de boue

22/10/2025

24/10/2025

Les cumuls de précipitations et le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Saône-et-Loire

Branges

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Saône-et-Loire

Chagny

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Saône-et-Loire

Chevagny-les-Chevrières

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Saône-et-Loire

Condal

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Saône-et-Loire

Demigny

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Saône-et-Loire

Dracy-le-Fort

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Saône-et-Loire

Frangy-en-Bresse

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Saône-et-Loire

Givry

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Saône-et-Loire

Pierre-de-Bresse

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Saône-et-Loire

Prissé

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Saône-et-Loire

Roche-Vineuse (La)

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Saône-et-Loire

Saint-Maurice-lès-Châteauneuf

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Saône-et-Loire

Sainte-Croix-en-Bresse

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Saône-et-Loire

Sainte-Hélène

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Saône-et-Loire

Sancé

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Saône-et-Loire

Sermesse

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Saône-et-Loire

Sologny

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Saône-et-Loire

Tartre (Le)

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Saône-et-Loire

Torcy

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Saône-et-Loire

Uchizy

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Saône-et-Loire

Vauban

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Saône-et-Loire

Verzé

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Sarthe

Sargé-lès-le-Mans

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2024

31/12/2024

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Sarthe

Savigné-sous-le-Lude

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2024

31/12/2024

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Seine-et-Marne

Servon

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2024

31/12/2024

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Deux-Sèvres

Argentonnay

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2024

31/12/2024

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Deux-Sèvres

Rom

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Tarn-et-Garonne

Mansonville

Inondations et coulées de boue

14/02/2024

15/02/2024

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Var

Camps-la-Source

Inondations et coulées de boue

05/02/2026

05/02/2026

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Var

Cuers

Inondations et coulées de boue

05/02/2026

05/02/2026

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Var

Évenos

Inondations et coulées de boue

04/02/2026

05/02/2026

Les données recueillies sur les cumuls de précipitations et le débit du cours d'eau lors de l'évènement ne mettent pas en évidence un phénomène d'inondation d'intensité anormale.

Var

Forcalqueiret

Inondations et coulées de boue

05/02/2026

06/02/2026

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Var

Gassin

Inondations et coulées de boue

27/01/2026

28/01/2026

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Var

Méounes-lès-Montrieux

Inondations et coulées de boue

05/02/2026

06/02/2026

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Var

Motte (La)

Inondations et coulées de boue

05/02/2026

06/02/2026

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Var

Ollioules

Inondations et coulées de boue

06/02/2026

08/02/2026

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Var

Puget-Ville

Inondations et coulées de boue

05/02/2026

06/02/2026

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Var

Revest-les-Eaux (Le)

Inondations et coulées de boue

01/02/2026

08/02/2026

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Var

Rocbaron

Inondations et coulées de boue

05/02/2026

06/02/2026

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Var

Solliès-Pont

Inondations et coulées de boue

05/02/2026

06/02/2026

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Var

Solliès-Toucas

Inondations et coulées de boue

05/02/2026

05/02/2026

Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour inférieure à 10 ans.

Vaucluse

Sarrians

Séismes

13/05/2025

13/05/2025

Le phénomène ne présente pas les caractéristiques cumulées d'un séisme d'intensité anormale : - sa magnitude est inférieure à 5 ; - et son intensité macro-sismique (EMS-98) est strictement inférieure à VI sur le territoire de la commune.

Vienne

Asnois

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Vienne

Béthines

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Vienne

Biard

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Vienne

Bignoux

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Vienne

Brion

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Vienne

Brux

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Vienne

Buxerolles

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Vienne

Champagné-Saint-Hilaire

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Vienne

Chapelle-Moulière (La)

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Vienne

Charroux

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Vienne

Chaunay

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Vienne

Coussay-les-Bois

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Vienne

Dienné

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Vienne

Fleuré

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Vienne

Genouillé

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Vienne

Gizay

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Vienne

Journet

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Vienne

Lavoux

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Vienne

Liniers

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Vienne

Magné

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Vienne

Mauprévoir

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Vienne

Mazerolles

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Vienne

Mignaloux-Beauvoir

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Vienne

Montamisé

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Vienne

Nieuil-l'Espoir

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Vienne

Nouaillé-Maupertuis

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Vienne

Pleumartin

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Vienne

Romagne

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Vienne

Saint-Benoît

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Vienne

Saint-Julien-l'Ars

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Vienne

Saint-Maurice-la-Clouère

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Vienne

Saint-Pierre-de-Maillé

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Vienne

Saint-Savin

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Vienne

Sèvres-Anxaumont

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Vienne

Smarves

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Vienne

Surin

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Vienne

Usson-du-Poitou

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Vienne

Valence-en-Poitou

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Vienne

Vernon

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Vienne

Villedieu-du-Clain (La)

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Vienne

Vivonne

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Vienne

Voulon

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Essonne

Corbeil-Essonnes

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Essonne

Égly

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Essonne

Évry-Courcouronnes

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Essonne

Lisses

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Essonne

Molières (Les)

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Essonne

Montgeron

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Essonne

Montlhéry

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Essonne

Orsay

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Essonne

Saintry-sur-Seine

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Essonne

Varennes-Jarcy

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

01/01/2025

31/12/2025

L'intensité anormale du phénomène est analysée au regard des données et des critères géotechniques et météorologiques détaillés par la circulaire n°IOME2322937C du 29.04.2024. Le critère météorologique n'est pas satisfait : l'indice d'humidité des sols de la commune présente une période de retour inférieure à 10 ans, le territoire communal n'a pas subi une succession anormale d'épisodes de sécheresse et de réhydratation des sols significatifs et la situation hydrométéorologique des communes limitrophes n'est pas anormale.

Val-d'Oise

Margency

Vents cycloniques

20/10/2025

20/10/2025

Le phénomène ne réunit pas les critères fixés par l'article L.122-7 du Code des assurances : il n'est pas associé à un évènement cyclonique tropical et l'intensité anormale de l'agent naturel durant l'évènement n'est pas caractérisée (vitesse maximale en vent moyen sur 10 minutes inférieure à 145km/h et vitesse maximale en vent instantané inférieure à 215km/h). NB : les dommages provoqués par les vents violents (tornades, tempêtes...) sont couverts par la garantie "tempête" obligatoirement prévue par les contrats d'assurance dommages aux biens.

Guadeloupe

Saint-François

Inondations par choc mécanique des vagues

09/10/2025

10/10/2025

L'intensité anormale du phénomène n'est pas caractérisée au regard de la situation météorologique, de l'amplitude de la houle et du niveau marin lors de l'évènement.

Guadeloupe

Sainte-Anne

Inondations par choc mécanique des vagues

09/10/2025

10/10/2025

L'intensité anormale du phénomène n'est pas caractérisée au regard de la situation météorologique, de l'amplitude de la houle et du niveau marin lors de l'évènement.

La Réunion

Étang-Salé (L')

Mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique)

27/02/2025

03/03/2025

Des facteurs d'origine anthropique sont prédominants dans le déclenchement du mouvement de terrain : aménagements anthropiques inadaptés.

7 articles en vigueur

Citer ce texte

du Arrêté du 13 mars 2026 (Légifrance). Consulté via LawPlayer, https://lawplayer.com/fr/act/LEGITEXT000053685760

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