Article 12
Avant le raccordement d'appareils de chauffage ou de production d'eau chaude sanitaire à un conduit de fumée existant, il y a lieu de vérifier préalablement : ― la conformité du conduit de fumée et des amenées d'air neuf ; ― la compatibilité de l'ouvrage avec son utilisation ; ― le ramonage du conduit de fumée. Dans le cas d'un conduit ne pouvant être mis en conformité avec les dispositions du présent arrêté, celui-ci doit être neutralisé au niveau des orifices d'entrée des produits de combustion.