Annexe 4
COMITÉS D'HYGIÈNE, DE SÉCURITÉ ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel du ministère chargé de l'éducation nationale. Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail d'administration centrale des ministères chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche. Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail académiques d'Aix-Marseille, d'Amiens, de Besançon, de Bordeaux, de Caen, de Clermont-Ferrand, de Corse, de Dijon, de Grenoble, de Guadeloupe, de Guyane, de Lille, de Limoges, de Lyon, de la Martinique, de Montpellier, de Nancy-Metz, de Nantes, de Nice, d'Orléans-Tours, de Paris, de Poitiers, de Reims, de Rennes, de La Réunion, de Rouen, de Strasbourg, de Toulouse et de Versailles. Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail départementaux de l'Ain, de l'Aisne, de l'Allier, des Alpes-de-Haute-Provence, des Alpes-Maritimes, de l'Ardèche, des Ardennes, de l'Ariège, de l'Aube, de l'Aude, de l'Aveyron, du Bas Rhin, des Bouches-du-Rhône, du Calvados, du Cantal, de Charente, de Charente-Maritime, du Cher, de Corrèze, de Corse-du-Sud, de Cote-d'Or, de la Creuse, des Deux-Sèvres, de Dordogne, du Doubs, de la Drome, de l'Essonne, de l'Eure, de l'Eure-et-Loir, du Gard, du Gers, de Gironde, du Haut-Rhin, de Haute-Garonne, de Haute-Loire, de Haute-Marne, de Haute-Saône, de Haute-Vienne, des Hautes-Alpes, des Hautes-Pyrénées, des Hauts-de-Seine, de l'Hérault, de l'Indre, de l'Indre-et-Loire, de l'Isère, du Jura, des Landes, du Loir-et-Cher, de la Loire, de la Loire-Atlantique, du Loiret, du Lot, du Lot-et-Garonne, de Lozère, de Maine-et-Loire, de la Manche, de la Marne, de la Mayenne, de Meurthe-et-Moselle, de la Meuse, de la Moselle, de l'Oise, du Puy-de-Dôme, des Pyrénées-Atlantiques, des Pyrénées-Orientales, du Rhône, de Saône-et-Loire, de Savoie, de Seine-Maritime, de la Somme, du Tarn, du Tarn-et-Garonne, du Var, du Vaucluse, de Vendée, de la Vienne, des Vosges, de l'Yonne et des Yvelines. Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial des services administratifs de la direction académique des services de l'éducation nationale et annexes, des Bouches-du-Rhône. Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de proximité de Mayotte. Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial de Wallis-et-Futuna. Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de France Education international. Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail du Centre national de documentation pédagogique. 31 comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail des centres régionaux de documentation pédagogique. Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail du Centre national d'enseignement à distance. Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions. Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail du Centre d'études et de recherche sur les qualifications.