Annexe 11
LISTES DES ACTES DONNANT LIEU À RÉMUNÉRATION DES FORFAITS SE LISTE 1 : LISTE DES ACTES DONNANT LIEU À RÉMUNÉRATION SUR LA BASE D'UN SE1 CODE EXT. PMSI LIBELLÉ DE L'ACTE CCAM DZQJ001 Échographie-doppler du coeur et des vaisseaux intrathoraciques, par voie oesophagienne [Échocardiographie-doppler transoesophagienne] DZQJ008 Échographie-doppler transthoracique et échographie-doppler par voie oesophagienne du coeur et des vaisseaux intrathoraciques DZQJ010 Échographie-doppler transthoracique et échographie-doppler par voie oesophagienne du coeur et des vaisseaux intrathoraciques, avec injection intraveineuse de produit de contraste ultrasonore ne franchissant pas le poumon DZQJ011 Échographie-doppler du coeur et des vaisseaux intrathoraciques par voie oesophagienne, avec injection intraveineuse de produit de contraste ultrasonore ne franchissant pas le poumon GEQE002 Fibroscopie bronchique, avec prélèvement lymphonodal à l'aiguille par voie transbronchique GEQE004 Fibroscopie bronchique, avec lavage bronchioloalvéolaire à visée diagnostique GEQE006 Fibroscopie bronchique, avec biopsie pulmonaire par voie transbronchique sans guidage GEQE007 Fibroscopie bronchique GEQE010 Fibroscopie trachéobronchique avec photodétection de lésion par autofluorescence sans laser GEQH002 Fibroscopie bronchique, avec biopsie pulmonaire par voie transbronchique avec guidage radiologique HCQE427 Sialendoscopie diagnostique HEGE001 Ablation de corps étranger de l'oesophage, par endoscopie rigide HEGE002 Ablation de corps étranger de l'oesophage, de l'estomac et/ou du duodénum, par oeso-gastro-duodénoscopie HEQE001 oesophagoscopie au tube rigide HEQE002 Endoscopie oeso-gastro-duodénale HEQE003 Endoscopie oeso-gastro-duodénale avec test à l'uréase, avant l'âge de 6 ans HEQE005 Endoscopie oeso-gastro-duodénale avec test à l'uréase, après l'âge de 6 ans HJQE001 Rectosigmoïdoscopie JCGE003 Ablation unilatérale ou bilatérale d'une sonde urétérale, par endoscopie rétrograde JCGE004 Ablation d'une endoprothèse urétérale, par endoscopie rétrograde JDQE001 Fibroscopie urétrovésicale JDQE002 Exploration endoscopique d'une néovessie intestinale JDQE003 Urétrocystoscopie à l'endoscope rigide JEGE001 Ablation de corps étranger de l'urètre, par urétroscopie JEHE002 Biopsie de l'urètre à la pince, par endoscopie LISTE 2 : LISTE DES ACTES DONNANT LIEU À RÉMUNÉRATION SUR LA BASE D'UN SE2 CODE EXT. PMSI LIBELLÉ DE L'ACTE CCAM AHHA001 Biopsie de nerf périphérique, par abord direct AHHA002 Biopsie neuromusculaire, par abord direct BAFA013 Exérèse de chalazion BAGA001 Ablation secondaire de corps étranger de la paupière BBGA001 Ablation de corps étranger des voies lacrymales, par abord direct BDCA003 Suture d'une plaie linéaire non transfixiante de la cornée BEJB001 Évacuation de collection de la chambre antérieure de l'oeil, par voie transsclérale ou par voie transcornéenne avec irrigation-aspiration automatisée BEJB002 Évacuation de collection de la chambre antérieure de l'oeil, par voie transsclérale ou par voie transcornéenne sans irrigation-aspiration automatisée BEPA001 Libération de synéchies et/ou de brides du segment antérieur de l'oeil, par kératotomie BGJB001 Évacuation de collection de la choroïde, par voie transsclérale BGLB001 Injection d'agent pharmacologique dans le corps vitré BGLB002 Injection de gaz dans le corps vitré BKLB001 Injection thérapeutique intraorbitaire, rétrobulbaire ou latérobulbaire, d'agent pharmacologique CAEA002 Repositionnement de tout ou partie de l'auricule, sans anastomose vasculaire CAFA006 Excision de chondrite de l'auricule CBLD003 Pose unilatérale d'aérateur transtympanique EBGA001 Ablation d'un système diffuseur implanté et du cathéter relié à une veine profonde du membre supérieur ou du cou EBHA001 Biopsie unilatérale ou bilatérale de l'artère temporale superficielle, par abord direct EBNE002 Coagulation unilatérale de l'artère sphénopalatine, par endoscopie nasale FCFA012 Exérèse de noeud [ganglion] lymphatique du cou à visée diagnostique, par cervicotomie FCFA028 Exérèse de noeud [ganglion] lymphatique du cou à visée thérapeutique, par cervicotomie FDHB002 Biopsie ostéomédullaire, par voie transcutanée FDHB004 Ponction de moelle osseuse pour myélogramme et analyses biologiques avec biopsie ostéomédullaire dans le même territoire, par voie transcutanée GBJD002 Évacuation de collection du sinus maxillaire, par voie méatale inférieure JAHJ002 Ponction de kyste du rein, par voie transcutanée avec guidage échographique JAHJ006 Biopsie du rein sur une cible, par voie transcutanée avec guidage échographique JAKD001 Changement d'une sonde de néphrostomie ou de pyélostomie JCKD001 Changement d'une sonde d'urétérostomie cutanée JDLF001 Pose d'un cathéter intravésical, par voie transcutanée suprapubienne JHSB001 Ligature, section ou résection unilatérale ou bilatérale du conduit déférent, par voie transcutanée JSED001 Transfert intra-utérin d'embryon, par voie vaginale LHNH001 Thermocoagulation de facettes articulaires de vertèbre, par voie transcutanée avec guidage radiologique MDGB001 Ablation de matériel d'ostéosynthèse enfoui de la main, par voie transcutanée sans guidage NJAB001 Allongement du tendon calcanéen [d'Achille], par voie transcutanée PAGB002 Ablation de matériel d'ostéosynthèse enfoui, par voie transcutanée sans guidage PAGH001 Ablation de matériel d'ostéosynthèse enfoui, par voie transcutanée avec guidage radiologique PDFA001 Exérèse de lésion fasciale et/ou sousfasciale des tissus mous, sans dissection d'un gros tronc vasculaire ou nerveux QAGA004 Ablation d'un corps étranger profond des tissus mous du visage ou des mains QZGA003 Ablation d'un corps étranger profond des tissus mous, en dehors du visage et des mains QZGA006 Ablation de plusieurs corps étrangers profonds de la peau et des tissus mous, en dehors du visage et des mains LISTE 3 : LISTE DES ACTES DONNANT LIEU À RÉMUNÉRATION SUR LA BASE D'UN SE3 CODE EXT. PMSI LIBELLÉ DE L'ACTE CCAM AAMP173 Réglage secondaire de plusieurs paramètres de système de stimulation cérébrale profonde AGLB001 Injection péridurale [épidurale] d'agent pharmacologique à visée antalgique, avec évaluation diagnostique et pronostique AHLB015 Infiltration thérapeutique de nerf de la paroi du tronc, sans stimulodétection AHLB016 Infiltration thérapeutique du plexus brachial FGRD003 Test de provocation par ingestion d'un allergène administré à concentration croissante GGHB002 Biopsie de la plèvre, par voie transcutanée sans guidage GGJB001 Drainage d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage GGJB002 Évacuation d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage HPJB001 Évacuation d'un épanchement intrapéritonéal, par voie transcutanée JGHB001 Ponction-cytoaspiration de la prostate, par voie transrectale ou transpérinéale JGHB002 Biopsie de la prostate, par voie transpérinéale avec guidage au doigt JGHD001 Biopsie de la prostate, par voie transrectale avec guidage au doigt JGHJ001 Biopsie de la prostate, par voie transrectale avec guidage échographique JGHJ002 Biopsie de la prostate, par voie transpérinéale avec guidage échographique JPHJ001 Amniocentèse sur plusieurs sacs amniotiques, avec guidage échographique JPHJ002 Amniocentèse sur un sac amniotique unique, avec guidage échographique JQEP001 Version du fœtus par manœuvres obstétricales externes au cours de la grossesse, avec contrôle échographique et surveillance du rythme cardiaque du fœtus LISTE 4 : LISTE DES ACTES DONNANT LIEU À RÉMUNÉRATION SUR LA BASE D'UN SE4 CODE EXT. PMSI LIBELLÉ DE L'ACTE CCAM FEJF003 Saignée thérapeutique LISTE 5 : LISTE DES ACTES DONNANT LIEU À RÉMUNÉRATION SUR LA BASE D'UN SE5 CODE EXT. PMSI LIBELLÉ DE L'ACTE CCAM BALB001 Séance d'injection unilatérale ou bilatérale de toxine botulique au niveau des paupières LISTE 6 : LISTE DES ACTES DONNANT LIEU À RÉMUNÉRATION SUR LA BASE D'UN SE6 CODE EXT. PMSI LIBELLÉ DE L'ACTE CCAM PCLB002 Séance d'injection de toxine botulique dans les muscles striés par voie transcutanée, sans examen électromyographique de détection PCLB003 Séance d'injection de toxine botulique dans les muscles striés par voie transcutanée, avec examen électromyographique de détection LISTE 7 : LISTE DES ACTES DONNANT LIEU À RÉMUNÉRATION SUR LA BASE D'UN SE7 CODE EXT. PMSI LIBELLÉ DE L'ACTE CCAM DEQA001/1 DEQA001/2 Électrocardiographie avec implantation sous cutanée d'un dispositif d'enregistrement continu