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ARRÊTÉ du 19 février 2015 Annexe 8 (suite)

Annexe 8 (suite)

Liste 3 DIAGNOSTICS ET ACTES ASSOCIÉS AUTORISANT LA FACTURATION D'UN SUPPLÉMENT DE SURVEILLANCE CONTINUE POUR LES ENFANTS DE MOINS DE 18 ANS CODES CIM-10 LIBELLÉS CIM-10 CODES ACTES CCAM EXT. PMSI LIBELLÉS CCAM A37. 0 Coqueluche à Bordetella pertussis A37. 1 Coqueluche à Bordetella parapertussis A37. 8 Coqueluche due à d'autres espèces de Bordetella A37. 9 Coqueluche, sans précision A39. 2 Méningococcémie aiguë B01. 0 Méningite varicelleuse (G02. 0*) B01. 1 Encéphalite varicelleuse (G05. 1*) B01. 2 Pneumopathie varicelleuse (J17. 1*) B01. 8 Varicelle avec autres complications B50. 0 Paludisme à Plasmodium falciparum avec complications cérébrales B50. 8 Autres formes sévères et compliquées de paludisme à Plasmodium falciparum B51. 0 Paludisme à Plasmodium vivax, avec rupture de la rate B51. 8 Paludisme à Plasmodium vivax, avec autres complications B52. 0 Paludisme à Plasmodium malariae, avec atteinte rénale B52. 8 Paludisme à Plasmodium malariae, avec autres complications C40. 2 Tumeur maligne des os longs du membre inférieur D57. 0 Anémie à hématies falciformes [anémie drépanocytaire] avec crises D59. 3 Syndrome hémolytique urémique D65 Coagulation intravasculaire disséminée [syndrome de défibrination] D70 Agranulocytose E16. 0 Hypoglycémie médicamenteuse, sans coma E16. 1 Autres hypoglycémies E16. 2 Hypoglycémie, sans précision E22. 2 Syndrome de sécrétion anormale de l'hormone antidiurétique E23. 0 Hypopituitarisme E23. 2 Diabète insipide E43 Malnutrition protéino-énergétique grave, sans précision E66. 24 Obésité (extrême) avec hypoventilation alvéolaire de l'adulte avec indice de masse corporelle [IMC] égal ou supérieur à 30 kg/ m ² et inférieur à 35 kg/ m ², ou obésité (extrême) avec hypoventilation alvéolaire de l'enfant E71. 0 Maladie des urines à odeur de sirop d'érable E71. 1 Autres anomalies du métabolisme des acides aminés à chaîne ramifiée E72. 2 Anomalies du cycle de l'uréogenèse E74. 3 Autres anomalies de l'absorption intestinale des hydrates de carbone HSLF003 Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures E84. 0 Fibrose kystique avec manifestations pulmonaires E84. 1 Fibrose kystique avec manifestations intestinales F10. 0 Troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation d'alcool : intoxication aiguë F10. 00 Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par l'alcool, sans complication F10. 01 Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par l'alcool, avec traumatismes ou autres blessures physiques F10. 02 Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par l'alcool, avec d'autres complications médicales F10. 03 Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par l'alcool, avec délirium F10. 04 Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par l'alcool, avec distorsion des perceptions F10. 05 Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par l'alcool, avec coma F10. 06 Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe par l'alcool, avec convulsions F10. 07 Troubles mentaux et du comportement dus à une intoxication aigüe pathologique par l'alcool G06. 0 Abcès et granulome intracrâniens G47. 3 Apnée du sommeil G91. 1 Hydrocéphalie obstructive (non communicante) G92 Encéphalopathie toxique G93. 2 Hypertension intracrânienne bénigne G93. 4 Encéphalopathie, sans précision HSLD002 Alimentation entérale par sonde avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures G93. 5 Compression du cerveau I15. 0 Hypertension vasculo-rénale I62. 0 Hémorragie sousdurale non traumatique I62. 1 Hémorragie extradurale non traumatique I62. 9 Hémorragie intracrânienne (non traumatique), sans précision I98. 3 Varices oesophagiennes hémorragiques au cours de maladies classées ailleurs J05. 0 Laryngite obstructive (aiguë) [croup] J18. 8 Autres pneumopathies, micro-organisme non précisé GEQE004 Fibroscopie bronchique, avec lavage bronchioloalvéolaire à visée diagnostique J21. 0 Bronchiolite aiguë due au virus respiratoire syncytial [VRS] J21. 1 Bronchiolite aigüe due à métapneumovirus humain J21. 8 Bronchiolite aiguë due à d'autres micro-organismes précisés J21. 9 Bronchiolite (aiguë), sans précision J38. 4 Oedème du larynx J84. 0 Pneumopathies alvéolaires et pariéto-alvéolaires GEQE004 Fibroscopie bronchique, avec lavage bronchioloalvéolaire à visée diagnostique J84. 1 Autres affections pulmonaires interstitielles avec fibrose GEQE004 Fibroscopie bronchique, avec lavage bronchioloalvéolaire à visée diagnostique J84. 8 Autres affections pulmonaires interstitielles précisées GEQE004 Fibroscopie bronchique, avec lavage bronchioloalvéolaire à visée diagnostique J86. 0 Pyothorax avec fistule J86. 9 Pyothorax sans fistule J94. 0 Épanchement chyleux J95. 0 Fonctionnement défectueux d'une trachéostomie J95. 5 Sténose sous-glottique après un acte à visée diagnostique et thérapeutique J96. 0 Insuffisance respiratoire aiguë GLLD019 Ventilation barométrique ou volumétrique non effractive au masque facial pendant au moins 2 heures cumulées au cours des 12 heures, pour insuffisance respiratoire aigüe J96. 00 Insuffisance respiratoire aigüe de type I [hypoxique] GLLD019 Ventilation barométrique ou volumétrique non effractive au masque facial pendant au moins 2 heures cumulées au cours des 12 heures, pour insuffisance respiratoire aigüe J96. 01 Insuffisance respiratoire aigüe de type II [hypercapnique] GLLD019 Ventilation barométrique ou volumétrique non effractive au masque facial pendant au moins 2 heures cumulées au cours des 12 heures, pour insuffisance respiratoire aigüe J96. 09 Insuffisance respiratoire aigüe, type non précisé GLLD019 Ventilation barométrique ou volumétrique non effractive au masque facial pendant au moins 2 heures cumulées au cours des 12 heures, pour insuffisance respiratoire aigüe J98. 60 Paralysie du diaphragme K22. 0 Achalasie du cardia HSLD002 Alimentation entérale par sonde avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures K22. 4 Dyskinésie de l'oesophage HSLD002 Alimentation entérale par sonde avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures K29. 0 Gastrite hémorragique aiguë K35. 2 Appendicite aigüe avec péritonite généralisée K52. 3 Colite non infectieuse indéterminée HSLF003 Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures K52. 9 Gastro-entérite et colite non infectieuses, sans précision HSLF003 Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures K56. 0 Iléus paralytique HSLF002 Alimentation parentérale avec apport de 20 à 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures K56. 0 Iléus paralytique HSLF003 Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures K56. 1 Invagination (intestinale) K56. 2 Volvulus (intestinal) K56. 5 Adhérences de l'intestin (brides), avec occlusion K56. 6 Occlusions intestinales, autres et sans précision K63. 1 Perforation de l'intestin (non traumatique) K65. 0 Péritonite aiguë K66. 1 Hémopéritoine K72. 0 Insuffisance hépatique aiguë et subaiguë K83. 0 Angiocholite [cholangite] K90. 4 Malabsorption due à une intolérance, non classée ailleurs HSLF003 Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures K90. 8 Autres malabsorptions intestinales HSLF003 Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures K91. 2 Malabsorption post-chirurgicale, non classée ailleurs HSLF003 Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures K91. 3 Occlusion intestinale post-opératoire, non classée ailleurs K92. 2 Hémorragie gastro-intestinale, sans précision K93. 828 Atteintes de l'intestin au cours d'autres maladies classées ailleurs HSLF003 Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures L03. 2 Phlegmon de la face L51. 1 Érythème polymorphe bulleux M31. 1 Microangiopathie thrombotique P27. 1 Dysplasie broncho-pulmonaire survenant pendant la période périnatale P36. 00 Sepsis du nouveau-né à streptocoques, groupe B P36. 10 Sepsis du nouveau-né à streptocoques, autres et sans précision P36. 20 Sepsis du nouveau-né à staphylocoques dorés P36. 30 Sepsis du nouveau-né à staphylocoques, autres et sans précision P36. 40 Sepsis du nouveau-né à Escherichia coli P36. 50 Sepsis du nouveau-né à anaérobies P36. 80 Sepsis du nouveau-né à autres bactéries P36. 90 Sepsis du nouveau-né, bactérie non précisée Q32. 0 Trachéomalacie congénitale Q39. 1 Atrésie de l'oesophage avec fistule trachéo-oesophagienne Q43. 1 Maladie de Hirschsprung HSLF003 Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures Q43. 2 Autres anomalies fonctionnelles congénitales du côlon HSLF003 Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures Q79. 0 Hernie diaphragmatique congénitale Q79. 3 Gastroschisis HSLF003 Alimentation parentérale avec apport de plus de 35 kilocalories par kilogramme par jour [kcal/ kg/ jour], par 24 heures R04. 0 Épistaxis GABD001 Tamponnement nasal antérieur et postérieur R04. 0 Épistaxis GASE001 Hémostase intranasale par cautérisation ou électrocoagulation, par endoscopie R04. 0 Épistaxis GASE002 Hémostase intranasale par injection unilatérale ou bilatérale transmuqueuse d'agent pharmacologique, par endoscopie R04. 2 Hémoptysie R09. 2 Arrêt respiratoire R10. 0 Syndrome abdominal aigu R40. 10 État paucirelationnel R40. 18 Stupeur, autre et sans précision R52. 10 Douleur neuropathique R52. 18 Douleurs chroniques irréductibles, autres et non précisées R55 Syncope et collapsus (sauf choc) R56. 0 Convulsions fébriles R56. 8 Convulsions, autres et non précisées R57. 1 Choc hypovolémique R57. 8 Autres chocs R65. 2 Syndrome de réponse inflammatoire systémique d'origine non infectieuse sans défaillance d'organe R65. 9 Syndrome de réponse inflammatoire systémique, sans précision S02. 10 Fracture fermée de la base du crâne S02. 11 Fracture ouverte de la base du crâne S14. 0 Commotion et oedème de la moelle cervicale S14. 1 Lésions traumatiques de la moelle cervicale, autres et non précisées S21. 1 Plaie ouverte de la paroi thoracique antérieure S22. 40 Fractures fermées multiples de côtes S22. 50 Volet costal, avec fracture fermée S22. 51 Volet costal, avec fracture ouverte S24. 0 Commotion et oedème de la moelle dorsale S24. 1 Lésions traumatiques autres et non précisées de la moelle dorsale S32. 70 Fractures fermées multiples du rachis lombaire et du bassin S34. 0 Commotion et oedème de la moelle lombaire S34. 1 Autres lésions traumatiques de la moelle lombaire S36. 2 Lésion traumatique du pancréas S36. 20 Lésion traumatique du pancréas, sans plaie intra-abdominale S36. 21 Lésion traumatique du pancréas, avec plaie intra-abdominale S36. 3 Lésion traumatique de l'estomac S36. 30 Lésion traumatique de l'estomac, sans plaie intra-abdominale S36. 31 Lésion traumatique de l'estomac, avec plaie intra-abdominale S36. 4 Lésion traumatique de l'intestin grêle S36. 40 Lésion traumatique de l'intestin grêle, sans plaie intra-abdominale S36. 41 Lésion traumatique de l'intestin grêle, avec plaie intra-abdominale S36. 5 Lésion traumatique du côlon S36. 50 Lésion traumatique du côlon, sans plaie intra-abdominale S36. 51 Lésion traumatique du côlon, avec plaie intra-abdominale S36. 6 Lésion traumatique du rectum S36. 60 Lésion traumatique du rectum, sans plaie intra-abdominale S36. 61 Lésion traumatique du rectum, avec plaie intra-abdominale S37. 0 Lésion traumatique du rein S37. 00 Lésion traumatique du rein, sans plaie intra-abdominale S37. 01 Lésion traumatique du rein, avec plaie intra-abdominale T17. 5 Corps étranger dans les bronches T31. 1 Brûlures couvrant entre 10 et moins de 20 % de la surface du corps T40. 3 Intoxication par méthadone T40. 5 Intoxication par cocaïne T40. 6 Intoxication par narcotiques, autres et sans précision T43. 0 Intoxication par antidépresseurs tricycliques et tétracycliques T43. 1 Intoxication par antidépresseurs inhibiteurs de la mono-amine-oxydase T43. 2 Intoxication par antidépresseurs, autres et non précisés T46. 0 Intoxication par glucosides cardiotoniques et médicaments d'action similaire T46. 4 Intoxication par inhibiteurs de l'enzyme de conversion T46. 5 Intoxication par autres antihypertenseurs, non classés ailleurs T46. 9 Intoxication par substances agissant essentiellement sur le système cardio-vasculaire, autres et sans précision T68. + 0 Hypothermie, température corporelle égale ou inférieure à 32° C T75. 1 Noyade et submersion non mortelle T80. 0 Embolie gazeuse consécutive à une injection thérapeutique, une perfusion et une transfusion T80. 3 Réaction d'incompatibilité ABO T81. 1 Choc pendant ou après un acte à visée diagnostique et thérapeutique, non classé ailleurs T85. 0 Complication mécanique d'un shunt ventriculaire intracrânien (communication) Z43. 0 Surveillance de trachéostomie Z45. 84 Ajustement et entretien d'une prothèse interne du système nerveux central Z99. 1 Dépendance envers un respirateur Z99. 1 + 0 Dépendance envers un respirateur : ventilation par trachéostomie Z99. 1 + 1 Dépendance envers un respirateur : ventilation par masque nasal Z99. 1 + 8 Dépendance envers un respirateur : ventilation par un autre moyen Z99. 2 Dépendance envers une dialyse rénale Z99. 2 + 0 Dépendance envers une hémodialyse (rénale) Z99. 2 + 1 Dépendance envers une dialyse péritonéale Z99. 2 + 8 Dépendance envers une dialyse rénale, autre

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