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Arrêté du 17 mai 2023 Article 1

Article 1

En application de l'article R. 214-132 du code de l'environnement, les agréments désignés ci-après seront rétablis pour l'échéance prévue par l'arrêté du 13 juillet 2021 susvisé, dès la notification du présent arrêté : - digues et barrages - études et diagnostics ; - digues et barrages - études, diagnostics et suivi des travaux ; - barrages de classe C et digues - études et diagnostics ; - barrages de classe C et digues - études, diagnostics et suivi des travaux ; - auscultation - tous barrages ; - auscultation - barrages de classe C.

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