annexe-10附則
ANNEXES ANNEXE I RÉGION ÎLE-DE-FRANCE Hôpital national d'instruction des armées Percy Adresse : 101, avenue Henri-Barbusse, BP 406, 92141 Clamart Cedex Années 2024 - 2029 1. Eléments pris en compte pour le schéma régional de santé (au sens des articles L. 1434-2 et L. 1434-3 du code de la santé publique) 1.1. Activités de soins au sens de l'article R. 6122-25 du code de la santé publique 1.1.1. Activités nécessaires au soutien médical des forces armées Médecine - Chirurgie - Obstétrique Médecine Chirurgie Activités de traitement du cancer pour la chirurgie hors seuil - chirurgie oncologique indifférenciée (Mention A7) Service de soins critiques adultes hors grands brûlés : 8 lits de réanimation / Unité de soins intensifs polyvalents adultes hors grands brûlés : 6 lits Médecine d'urgence, dont UHCD : 5 lits Unité d'hématologie équipée d'un système de traitement de l'air : 16 lits Neurochirurgie : 15 lits Centre de traitement des brûlés Réanimation adulte grands brûlés : 12 lits Soins surveillance continue adulte grands brûlés : 6 lits Soins médicaux de réadaptation Soins médicaux et de réadaptation-Mention " polyvalent " Soins médicaux et de réadaptation-Mention " locomoteur " Soins médicaux et de réadaptation-Mention " système nerveux " Soins médicaux et de réadaptation-Mention " brûlés " Activité d'expertise : amputations complexes Activité de psychiatrie Mention " psychiatrie de l'adulte " Seuils d'activité minimale annuelle applicables à l'activité de soins de traitement du cancer (arrêté du 26 avril 2022 portant modification de l'arrêté du 29 mars 2007 fixant les seuils d'activité minimale annuelle applicables à l'activité de soins de traitement du cancer) : MODALITÉS, MENTIONS ET PRATIQUES THÉRAPEUTIQUES SPÉCIFIQUES DE TRAITEMENT DU CANCER prévues aux articles R. 6123-86-1 à R. 6123-89-1 du code de la santé publique NATURE DU SEUIL PRÉVU à l'article R. 6123-91-4 du code de la santé publique (thérapeutique, intervention, appareil anatomique ou pathologie) NIVEAU DE SEUIL PREVU Chirurgie oncologique Chirurgie d'exérèse de la tumeur viscérale et digestive. Mention B1 (englobant le A1 et les trois pratiques thérapeutiques spécifiques de chirurgie oncologique complexe viscérale et digestive : (tractus digestif, y compris foie, pancréas et voie biliaires, rectum) Interventions : 30 Dont : • . Estomac : 5 • . Foie : 5 • . Pancréas : 5 • . Rectum : 5 Chirurgie d'exérèse de la tumeur thoracique Chirurgie oncologique multiviscérale, multidisciplinaire, de la récidive ou en zone irradiée Mention A2/B2 Interventions : 40 Chirurgie d'exérèse de la tumeur oto-rhino-laryngologique et chirurgie oncologique multiviscérale, multidisciplinaire, de la récidive ou en zone irradiée maxillo-faciale Mention A3/B3 Niveau A3/B3 (Art. R. 6123-91-4) 1.1.2. Activités répondant principalement aux besoins de santé du territoire Médecine - Chirurgie - Obstétrique Soins critiques-modalités soins critiques adultes- mention 3° Soins intensifs en cardiologie (USIC) : 8 lits Soins médicaux de réadaptation Soins médicaux de réadaptation - Mention " système nerveux " Expertise : amputations complexes Soins de support : démarche palliative (avec 6 lits de médecine dédiés) Seuils d'activité minimale annuelle applicables à l'activité de soins de traitement du cancer (arrêté du 26 avril 2022 portant modification de l'arrêté du 29 mars 2007 fixant les seuils d'activité minimale annuelle applicables à l'activité de soins de traitement du cancer) : MODALITE, MENTION, PRATIQUE THÉRAPEUTIQUE PRÉVUE aux articles R. 6123-86-1 à R. 6123-89-1 du code de la santé publique NATURE DU SEUIL PRÉVU à l'article R. 6123-91-4 du code de la santé publique (thérapeutique, intervention, appareil anatomique ou pathologie) NIVEAU DE SEUIL Traitements médicamenteux systémiques du cancer chez l'adulte - (TMSC) dont TMSC intensifs entraînant une aplasie prévisible de plus de huit jours Mention B TMSC par injection intraveineuse Dont TMSC par injection intraveineuse en hospitalisation de jour Patients : 100 Patients : 65 au moins Activités interventionnelles sous imagerie médicale, par voie endovasculaire en cardiologie, prévues à l'article R. 6123-133-2 du code de la santé publique Arrêté du 16 mars 2022 fixant le nombre minimal annuel d'actes pour les activités interventionnelles sous imagerie médicale en cardiologie prévues à l'article R. 6123-133-2 du CSP Les actes électro physiologiques de rythmologie interventionnelle, de stimulation multi sites et de défibrillation, y compris la pose de dispositifs de prévention de la mortalité liée à des troubles du rythme Mention A / B (Art. R. 6123-87-1.) Les actes portant sur les autres cardiopathies de l'adulte Cardiopathie-angioplastie Niveau A Autres activités de radiologie interventionnelle Décret n° 2022-1237 et n° 2022-1238 du 16 septembre 2022 relatif respectivement aux conditions d'implantation et aux conditions techniques de fonctionnement des équipements matériels lourds d'imagerie et de l'activité de soins de radiologie interventionnelle Mentions A, B, C et D 1.2. Equipements, matériels lourds au sens de l'article R. 6122-26 du code de la santé publique, nécessaires au soutien médical des forces armées ÉQUIPEMENT répondant principalement aux besoins de santé du territoire NOMBRE À TITRE INDICATIF Appareil d'imagerie médicale par résonance magnétique 1 Scanographe à utilisation médicale 2 2. Autres activités ou installations (prévues au code de la santé publique) 2.1. Activités ou installations nécessaires au soutien médical des forces armées Trauma center de niveau 1 Unité neurovasculaire mutualisée Odontologie Pharmacie à usage intérieur (art. L. 5126-1, L. 5126-6, L. 5126-7, R. 5126-9 et R. 5126-33 du code de la santé publique) réalisant les activités suivantes : - la vente au public des médicaments ; - la préparation des dispositifs médicaux stériles ; - la réalisation de préparations stériles ou produites à partir de matières premières ou de spécialités pharmaceutiques contenant des substances dangereuses pour le personnel et l'environnement ; - la préparation des médicaments expérimentaux et la réalisation des préparations rendues nécessaires par les recherches impliquant la personne humaine ; - la préparation des dispositifs médicaux stériles pour le compte d'autres pharmacies à usage intérieur ; - la préparation de médicaments de thérapie innovantes (MTI). Laboratoire de biologie médicale Centre de vaccinations internationales (consultation des voyageurs) (art. R. 6147-119 du code de la santé publique) Activité de greffe (brûlés) 2.2. Activités répondant principalement aux besoins de santé du territoire Prélèvement d'organes (art. L. 1235-7 et R. 1233-12 du code de la santé publique) Greffe de moelle osseuse (Activité de soins de greffes de cellules hématopoïétiques) Thérapie innovante : CAR-T-CELL 3. Activités spécifiques et partenariat Centre de traitement des blessés radiocontaminés et chimiques Module de décontamination chimique préhospitalière Laboratoire de sécurité biologique de niveau 3 Pôle fonctionnel de prise en charge de blessés NRBC Centre principal d'expertise médicale du personnel navigant (aéronautique militaire et civile). Balnéothérapie Isocinétisme