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Arrêté du 6 mars 2026 Article 1

Article 1

En application des articles L. 1333-2 et R. 1333-4 du code de la santé publique, une dérogation à l'interdiction d'addition de radionucléides dans les produits de construction est accordée à la société EQIOM pour l'analyse neutronique des matériaux constitutifs du cru cimentier dans ses trois sites de Lumbres (62 - Pas-de-Calais), d'Héming (57 - Moselle) et Rochefort-sur-Nenon (39 - Jura). Cette analyse est réalisée par un appareil de type Pulsed Fast & Thermal Neutron Activation (PFTNA) générant des neutrons d'une énergie cinétique d'environ 14 MeV, dans les conditions fixées dans le dossier de demande de dérogation.

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