annexe-5附則
4. Prestations directes délivrées par l'ESMS : prestation de soins et d'accompagnement Items ESMS concernés Prestations de soins, de maintien et de développement des capacités fonctionnelles - Soins somatiques et psychiques Tout ESMS - Rééducation et réadaptation fonctionnelle Tout ESMS Prestations en matière d'autonomie - Prestations en matière d'autonomie Tout ESMS Prestations pour la participation sociale - Accompagnements pour exercer ses droits Tout ESMS - Accompagnements au logement Tout ESMS - Accompagnements pour exercer ses rôles sociaux Tout ESMS - Accompagnements pour participer à la vie sociale Tout ESMS - Accompagnements en matière de ressources et d'autogestion Tout ESMS Prestations de coordination renforcée pour la cohérence du parcours Tout ESMS Modes de réalisation des prestations directes Tout ESMS Mode de fonctionnement Tout ESMS 5. Prestations indirectes délivrées par l'ESMS : pilotage et fonctions support Items ESMS concernés Fonctions gérer, manager, coopérer - Gestion des ressources humaines Tout ESMS - Gestion administrative, budgétaire, financière et comptable Tout ESMS - Réalisation des achats de la structure Tout ESMS - Information et communication Tout ESMS - Qualité et sécurité Tout ESMS - Relations avec le territoire Tout ESMS - Transports liés à gérer, manager, coopérer Tout ESMS Fonctions logistiques - Fournir les repas Tout ESMS - Entretenir le linge Tout ESMS - Transports liés au projet individuel Tout ESMS - Transports des biens et matériels liés à la restauration et à l'entretien du linge Tout ESMS Modes de réalisation des prestations indirectes Tout ESMS 6. Ressources humaines Items ESMS concernés Démarche formalisée de gestion prévisionnelle des métiers et des compétences Tout ESMS Nombre de CDD de remplacement Tout ESMS Nombre de CDD pour surcroit d'activité Tout ESMS Organisation comprenant un pool de remplacement Tout ESMS Fonction publique/convention collective Tout ESMS Nature du diplôme du directeur Tout ESMS 7. Ressources matérielles Items ESMS concernés Etablissement mono-site Tout ESMS Etablissement mono-bâtiment Tout ESMS Accès à un groupe électrogène Tout ESMS Nature du droit d'occupation du ou des bâtiment(s) Tout ESMS Superficie des locaux en m2 Tout ESMS Superficie des terrains hors emprise foncière en m2 Tout ESMS Nombre de chambres individuelles au 31 décembre de l'année N - 1 IME, ITEP, IEM, IDA, EEAP, IDV, EAM, CRP, EANM, EHPAD Nombre de chambres doubles au 31 décembre de l'année N - 1 IME, ITEP, IEM, IDA, EEAP, IDV, EAM, CRP, EANM, EHPAD Nombre de chambres supérieures à deux lits au 31 décembre de l'année N - 1 IME, ITEP, IEM, IDA, EEAP, IDV, EAM, CRP, EANM, EHPAD Nombre total de bâtiments de l'établissement Tout ESMS Nombre total de chambres installées au 31 décembre de l'année N - 1 IME, ITEP, IEM, IDA, EEAP, IDV, EAM, CRP, EANM, EHPAD Caractéristiques de chaque bâtiment destiné à de l'hébergement permanent (jusqu'à 8 bâtiments) : - Nom du bâtiment - Numéro FINESS du bâtiment - Contrainte architecturale - Date de construction - Date des derniers gros travaux - Date de passage de la dernière commission de sécurité - Avis favorable de la commission de sécurité - Présence d'amiante - Règlementation énergétique appliquée à la construction - Mode de chauffage principal - Présence d'un système de rafraîchissement des locaux - Isolation des menuiseries extérieures de pièces de vie - Respect de la réglementation accessibilité - Nature du droit d'occupation - Superficie des locaux en mètres carrés (en Surface Dans Œuvre) - Nombre de chambres individuelles - Nombre de chambres doubles - Nombre de chambres supérieures à deux lits - Nombre total de chambres - Nombre total de lits - Nombre de chambres avec sanitaires complets (lavabo, douche et toilettes) - Nombre de chambres avec sanitaires partiels (lavabo et toilettes) - Nombre de chambres sans sanitaires - Type d'ERP du bâtiment (J ou U) IME, ITEP, IEM, IDA, EEAP, IDV, EAM, CRP, EANM et EHPAD Organisation des transports Tout ESMS hors SSIAD Nombre de véhicules adaptés au 31 décembre de l'année N - 1 Tout ESMS Nombre de véhicules (hors adaptés) au 31 décembre de l'année N - 1 Tout ESMS Accessibilité au transport collectif Tout ESMS Plateau technique/Equipement en propre Tout ESMS 8. Partenariats, conventions et coopérations Items ESMS concernés Signature de la convention Plan Bleu Tout ESMS Raison sociale de vos partenaires à la convention Plan bleu Tout ESMS Partenariat avec un réseau de santé Tout ESMS Partenariat avec un ou des dispositifs d'appui à la coordination des parcours de santé mentionné à l'article L. 6327-1 du code de la santé publique Tout ESMS Conventions avec des équipes mobiles Tout ESMS Convention avec une équipe de HAD (3) Tout ESMS Coopération inter-établissements Tout ESMS Convention avec l'éducation nationale Tout ESMS Mission d'appui-ressource sur le territoire et nature de cette mission Tout ESMS Si oui, précisez la nature de ces missions d'appui-ressource Tout ESMS (1) Hospitalisation à domicile.