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Arrêté du 11 mai 2026 Article 1

Article 1

Le site prend le nom de " Les sources de la Drôme ". La carte au 1/25 000 annexée au présent arrêté abroge et remplace les cartes annexées à l'arrêté du 4 juillet 2016 modifié portant désignation du site Natura 2000 " Zones humides et rivière de la haute vallée de la Drôme " (zone spéciale de conservation) FR8201683. L'espace ainsi délimité s'étend dans le département de la Drôme sur tout ou partie du territoire de la commune de La Bâtie-des-Fonds. A modifié les dispositions suivantes : - Arrêté du 4 juillet 2016 Art. Annexe

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