Arrêté du 28 janvier 1994

• Date du texte: 28 janvier 1994
• Articles: 3

Article 1

A compter du 1er décembre 1993, sont inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau dans la catégorie Elite, Senior ou Jeune, les sportifs dont les noms figurent en annexe (1).

(1) La liste alphabétique des sportifs de haut niveau peut être consultée au ministère de la jeunesse et des sports (direction des sports, bureau de la vie de l'athlète), 78, rue Olivier-de-Serres, 75739 PARIS CEDEX 15.

Article 2

Les inscriptions sont valables jusqu'aux dates de renouvellement annuel qui sont fixées :

Au 15 juillet 1994 pour les fédérations françaises de :

Boxe française ;

Cyclisme (cyclocross) ;

Equitation ;

Gymnastique ;

Haltérophilie ;

Hockey ;

Parachutisme ;

Rugby ;

Ski ;

Ski nautique ;

Squash ;

Tennis de table.

Au 31 décembre 1994 pour les fédérations françaises de :

Aéronautique ;

Athlétisme ;

Aviron ;

Badminton ;

Ball-trap ;

Base-ball ;

Basket-ball ;

Boxe ;

Canoë-kayak ;

Course d'orientation ;

Cyclisme (sauf cyclocross) ;

Escrime ;

Etudes et sport sous-marins ;

Football ;

Football américain ;

Golf ;

Handball ;

Handisport ;

Judo ;

Karaté ;

Lutte ;

Montagne et escalade ;

Motocyclisme ;

Natation ;

Pelote basque ;

Pentathlon moderne ;

Roller skating ;

Rugby à 13 ;

Sauvetage et secourisme ;

Sport automobile ;

Sport Boules ;

Sports de glace ;

Surf et skate ;

Tennis ;

Tir ;

Tir à l'arc ;

Trampoline ;

Triathlon ;

Voile ;

Vol à voile ;

Vol libre ;

Volley-ball.

Article 3

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.