Article 19
Les articles 12 et 13 de l'arrêté du 24 septembre 1990 susvisé sont abrogés.
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Texte réglementaire
Arrêté du 21 juillet 1994
Article 20
Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Article ANNEXE I
PROGRAMME DES ÉTUDES EN ERGOTHÉRAPIE
Premier cycle. Un an, six modules.
Rectificatif au module 3 : au lieu de : 230 heures, lire : 280.
Rectificatif au récapitulatif du premier cycle : au lieu de :
cours : 330, lire : cours : 880.
3 articles en vigueur
Citer ce texte
du Arrêté du 21 juillet 1994 (Légifrance). Consulté via LawPlayer, https://lawplayer.com/fr/act/LEGITEXT000005616397
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