Arrêté du 5 décembre 1994

• Date du texte: 5 décembre 1994
• Articles: 4

Article 1

Le classement des cours d'eau, canaux et plans d'eau du département de l'Aube est fixé conformément à l'annexe I jointe au présent arrêté.

Article 2

L'annexe jointe à l'arrêté du 18 novembre 1992 susvisé est modifiée pour le département de la Haute-Marne, conformément à l'annexe II jointe au présent arrêté.

Article 3

Les préfets du département de l'Aube et de la Haute-Marne sont chargés de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Article ANNEXE I

Département de l'Aube

Cours d'eau, canaux et plans d'eau en 1re catégorie

1° L'Aube, y compris ses dérivations, en amont du moulin de Brienne-la-Vieille.

2° Le Longsols, le Meldançon, le Puits, l'Huitrelle, la Barbuise.

3° La Laines.

4° La Seine, y compris ses dérivations en amont du pont de Fouchères.

5° L'Orvin, l'Ardusson, la Noxe en amont du pont de la R.D. 40 (commune de Barbuise).

6° La Vanne.

7° La Tremagne, le ru de Montigny, le Landion-d'Etourvy, le ru de la Forêt.

8° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou parties de cours d'eau désignés ci-dessus.

Cours d'eau, canaux et plans d'eau de 2e catégorie

Tous les cours d'eau, canaux et plans d'eau non classés en 1re catégorie.