Arrêté du 31 janvier 1995

• Date du texte: 31 janvier 1995
• Articles: 4

Article 1

Le classement des cours d'eau, canaux et plans d'eau du département du Doubs est fixé conformément à l'annexe jointe au présent arrêté.

Article 2

L'arrêté du 11 janvier 1993 fixant le classement des cours d'eau, canaux et plans d'eau en deux catégories dans le département du Doubs est abrogé.

Article 3

Le préfet du département du Doubs est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Article ANNEXE

Département du Doubs (25)

Cours d'eau, canaux et plans d'eau de 1re catégorie

1° Le Doubs, pour les parties de son cours désignées ci-après :

- en amont du pont de Labergement-Sainte-Marie ;

- du barrage d'Oye et Pallet, construit à l'aval du lac de Saint-Point jusqu'au pont de la Roche ou de Grand-Combe-Châteleu ;

- de la borne frontière à Brémoncourt jusqu'au moulin de Glère ;

2° Tous les ruisseaux affluents du lac de Remoray.

3° Tous les ruisseaux affluents du lac de Saint-Point.

4° Les affluents du Doubs dont les noms suivent :

- le bief Blanc (Granges-Sainte-Marie) ;

- le ruisseau de l'Abbaye ou Bonavette ;

- le Theverot ;

- le ruisseau de Cornabey ;

- le ruisseau de la Tanche en amont du pont de chemin de fer dit du Disque sur la voie ferrée de Morteau à Villers-le-Lac ;

- le Dessoubre ;

- la Douve (bief) ;

- la Barbèche ;

- la Ranceuse ;

- le Roide ;

- le Gland ;

- le ruisseau de Lougres ;

- le ruisseau de Colombier-Fontaine ;

- le bié de Colombier-Châtelot ;

- le ruisseau d'Appenans ;

- le ruisseau de Mancenans ;

- le ruisseau de Soye ;

- le Cusancin ;

- le gour de Bouclans.

5° Les affluents et sous-affluents de l'Allan dont les noms suivent :

- la Feschotte ;

- le Rupt en amont du pont d'Allondans ;

- le ruisseau de Présentevillers.

6° La Loue.

7° La Jougnena.

8° Les ruisseaux de la Baume (environs de Sancey-le-Long), de Voitre, de Nancray et d'Uzelle.

9° Les affluents de la rive gauche de l'Ognon en amont du pont de Voray.

10° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou parties de cours d'eau désignés ci-dessus, à l'exception du Lotaud (environs de Frasne) et du lac de Bouverans.

Cours d'eau, canaux et plans d'eau de 2e catégorie

Tous les cours d'eau, canaux et plans d'eau non classés en 1re catégorie.