Arrêté du 27 janvier 1995

• Date du texte: 27 janvier 1995
• Articles: 3

Article 1

Le classement des cours d'eau, canaux et plans d'eau mentionnés à l'article L. 231-3 du code rural est fixé conformément à l'annexe jointe au présent arrêté pour le département de Loir-et-Cher.

Article 2

Le préfet du département de Loir-et-Cher est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Article ANNEXE

Département de Loir-et-Cher (41)

Cours d'eau, canaux et plans d'eau de 1re catégorie

1° La Brenne, le Rondy, le ruisseau de Gault, la Glaise.

2° La Cisse landaise, la Petite Tronne.

3° La Petite Sauldre.

4° L'Aigre, l'Egevonne, le Baignon, le ruisseau de Pezou, le Gratteloup, la Réveillon, la Houzée, le ruisseau de Courtiras, le Boulon, le ruisseau de Mazangé, la Brice, la Boêle, le Grondin, le ruisseau de Sasnières, le Langeron, le ruisseau du Fagot, le Merdreau, l'Echoiseau, la Cendrine, le Niklo, le Nid.

5° La Grenne en amont du pont de Mondoubleau, le ruisseau du Parc, les ruisseaux de la Bonne-Ouche, du Marais, d'Ecoute-s'y-il-pleut et du Vaux, le Tusson.

6° Le Couêtron (affluent de la Braye).

7° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou parties de cours d'eau désignés ci-dessus, à l'exception de l'étang de Bois-Vinet.

Cours d'eau, canaux et plans d'eau de 2e catégorie

Tous les cours d'eau, canaux et plans d'eau non classés en 1re catégorie.