Arrêté du 27 juin 1995

• Date du texte: 27 juin 1995
• Articles: 3

Article 1

La nature des classes composant les classes préparatoires littéraires aux grandes écoles est définie ainsi qu'il suit :

Classes de première année

Classe préparatoire de lettres.

Classe préparatoire de lettres et sciences sociales.

Classe préparatoire à l'Ecole nationale des chartes.

Classe préparatoire à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr (option Lettres).

Classes de seconde année

Classe préparatoire de lettres (seconde année, Ecole normale supérieure).

Classe préparatoire de lettres (seconde année, Ecole normale supérieure de Lyon).

Classe préparatoire de lettres et sciences sociales.

Classe préparatoire à l'Ecole nationale des chartes.

Classe préparatoire à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr (option Lettres).

Article 2

Les dispositions de l'arrêté du 2 septembre 1971 portant dénomination des classes préparatoires aux concours d'admission dans divers établissements d'enseignement supérieur sont abrogées à compter de la rentrée de l'année scolaire 1996-1997 pour ce qui concerne les classes de première année et à compter de la rentrée scolaire 1997-1998 pour ce qui concerne les classes de seconde année.

Article 3

Le directeur général des enseignements supérieurs et le directeur des lycées et collèges sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française et prendra effet à compter de la rentrée scolaire 1996-1997 pour les classes de première année et à compter de la rentrée de l'année scolaire 1997-1998 pour les classes de seconde année.