Arrêté du 20 juin 1996

• Date du texte: 20 juin 1996
• Articles: 4

Article 1

Les objectifs de formation et le programme de la classe préparatoire de seconde année de technologie et sciences industrielles (TSI) sont fixés respectivement aux annexes I (Mathématiques), II (Physique), III (Chimie), IV (Génie électrique), V (Génie mécanique), VI (Informatique), VII (Français et philosophie), VIII (Langue vivante étrangère) du présent arrêté.

Les dispositions concernant les travaux d'initiative personnelle encadrés sont fixées par arrêté du 20 juin 1996 susvisé.

Article 2

Les dispositions du présent arrêté prennent effet à compter de la rentrée de l'année scolaire 1996-1997.

Article 3

Le directeur des lycées et collèges et le directeur général des enseignements supérieurs sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Article Annexe

Le présent arrêté et son annexe seront consultables au Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports spécial et au Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation spécial en date du 11 février 2021 sur les sites http://www.education.gouv.fr et https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr.