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Il est ordonné le retrait du marché et il est interdit de mettre sur le marché des valves unidirectionnelles pour circuit de ventilation spontanée ou assistée manuellement ne disposant pas d'un système de détrompage spécifique empêchant l'inversion accidentelle du sens de ces valves lors de leur utilisation.
Art. 2.
Le directeur des hôpitaux est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
du Arrêté du 30 août 1996 (Légifrance). Consulté via LawPlayer, https://lawplayer.com/fr/act/LEGITEXT000005621679
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