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Texte réglementaire

Arrêté du 8 novembre 1996

Numéro
Date du texte
8 novembre 1996
Articles
4
Article 1

Est homologué le classement des crus des vins à appellation d'origine contrôlée "Saint-Emilion grand cru" proposé par le comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité, dont la liste figure ci-après :

A. - Saint-Emilion premiers grands crus classés.

a) Châteaux : Ausone, Cheval Blanc.

b) Châteaux : Angélus, Beau-Séjour (Bécot), Beauséjour (Duffau-Lagarrosse), Belair, Canon, Clos Fourtet, Figeac, Gaffelière (la), Magdelaine, Pavie, Trottevielle.

B. - Saint-Emilion grands crus classés.

Châteaux : Arrosée (l'), Balestard la Tonnelle, Bellevue, Bergat, Berliquet, Cadet-Bon, Cadet-Piola, Canon la Gaffelière, Cap de Mourlin, Chauvin, Clos des Jacobins, Clos de l'Oratoire, Clos Saint-Martin, Clotte (la), Clusière (la), Corbin-Michotte, Corbin, Couspaude (la), Couvent des Jacobins, Curé Bon La Madeleine, Dassault, Dominique (la), Faurie de Souchard, Fonplegade, Fonroque, Franc Mayne, Grandes Murailles, Grand Mayne, Grand Pontet, Guadet Saint-Julien, Haut-Corbin, Haut-Sarpe, Lamarzelle, Laniote, Larcis-Ducasse, Larmande, Laroque, Laroze, La Serre, Matras, Moulin du Cadet, Pavie-Decesse, Pavie-Macquin, Petit Faurie de Soutard, Prieuré (le), Ripeau, Saint-Georges Côte Pavie, Soutard, Tertre-Daugay, Tour du Pin Figeac (la) (Giraud-Belivier), Tour du Pin Figeac (la) (Moueix), Tour Figeac (la), Troplong-Mondot, Villemaurine, Yon-Figeac.

Article 2

Le présent arrêté s'applique à partir de la récolte 1996.

Article 3

L'arrêté du 23 mai 1986 relatif au classement des crus des vins à appellation d'origine contrôlée "Saint-Emilion" est abrogé.

Article 4

Le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes au ministère de l'économie et des finances et le directeur de la production et des échanges au ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

4 articles en vigueur

Citer ce texte

du Arrêté du 8 novembre 1996 (Légifrance). Consulté via LawPlayer, https://lawplayer.com/fr/act/LEGITEXT000005622088

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