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Le 3° de l'article 2 de l'arrêté du 1er septembre 1971 susvisé est abrogé et remplacé par les dispositions suivantes :
" Le nom de l'ergothérapeute, titulaire du diplôme de cadre de santé ou du diplôme de cadre en ergothérapie, directeur de l'institut, ainsi que ses titres, qualité et, éventuellement, la liste de ses travaux personnels. "
Art. 3
Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
du Arrêté du 27 mai 1997 (Légifrance). Consulté via LawPlayer, https://lawplayer.com/fr/act/LEGITEXT000005623699
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