Article 2
L'arrêté du 2 mai 1995 relatif au module de sciences humaines et sociales de la première année de premier cycle des études médicales est abrogé.
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Texte réglementaire
Arrêté du 30 septembre 1997
Article 3
Les dispositions du présent arrêté sont applicables à tous les étudiants s'inscrivant en première année de premier cycle des études médicales à compter de l'année universitaire 1997-1998
Article 4
Art. 4.
Le directeur général des enseignements supérieurs et le directeur général de la santé sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
3 articles en vigueur
Citer ce texte
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