Arrêté du 9 juillet 2003

• Date du texte: 9 juillet 2003
• Articles: 6

Article 1

Pour l'exercice de ses attributions telles que définies à l'article 4 de l'arrêté du 9 juillet 2003 susvisé, la sous-direction prospective et logistique de la direction centrale de l'infrastructure de l'air comprend :

1. Le bureau prospective et études générales ;

2. Le bureau logistique ;

3. Le bureau programmation-qualité.

Article 2

Pour l'exercice de ses attributions telles que définies à l'article 5 de l'arrêté du 9 juillet 2003 susvisé, la sous-direction opérationnelle et technique de la direction centrale de l'infrastructure de l'air comprend :

1. Le bureau bâtiment ;

2. Le bureau pistes et génie urbain ;

3. Le bureau animation du réseau des services locaux d'infrastructure.

Article 3

Pour l'exercice de ses attributions telles que définies à l'article 6 de l'arrêté du 9 juillet 2003 susvisé, la sous-direction administrative et financière de la direction centrale de l'infrastructure de l'air comprend :

1. Le bureau finances ;

2. Le bureau domaine ;

3. Le bureau ressources humaines ;

4. Le bureau marchés, réglementation et affaires générales.

Article 4

Pour l'exercice de ses attributions telles que définies à l'article 7 de l'arrêté du 9 juillet 2003 susvisé, la sous-direction du génie de l'air et de l'infrastructure en opération de la direction centrale de l'infrastructure de l'air comprend :

1. Le bureau études ;

2. Le bureau technique ;

3. Le bureau gestion ;

4. Le bureau instruction, travaux des formations du génie de l'air ;

5. Le bureau planification et conduite de l'infrastructure en opération.

Article 5

L'arrêté du 20 avril 2001 portant organisation des sous-directions de la direction centrale de l'infrastructure de l'air est abrogé.

Article 6

Le directeur central de l'infrastructure de l'air est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.