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Texte réglementaire

Arrêté du 17 septembre 2003

Numéro
Date du texte
17 septembre 2003
Articles
2
Article 1

A compter du 1er février 2003, l'appellation "musée de France" est attribuée en application de l'article 18-II de la loi du 4 janvier 2002 susvisée aux musées ci-après désignés :

DÉPARTEMENTS

COMMUNES

NOM DU MUSÉE

Alsace

Bas-Rhin (67).

Strasbourg.

Musée zoologique de l'université Louis Pasteur et de la ville de Strasbourg.

Haut-Rhin (68).

Colmar.

Muséum d'histoire naturelle et d'ethnographie.

Mulhouse.

Musée minéralogique de la société industrielle de Mulhouse.

Aquitaine

Gironde (33).

Bordeaux.

Muséum d'histoire naturelle.

Pyrénées-Atlantiques (64).

Bayonne.

Muséum d'histoire naturelle.

Auvergne

Cantal (15).

Aurillac.

Musée des sciences.

Haute-Loire (43).

Chilhac.

Musée de paléontologie.

Puy-de-Dôme (63).

Menat.

Musée paléontologique.

Bourgogne

Yonne (89).

Auxerre.

Musée d'histoire naturelle.

Centre

Cher (18).

Bourges.

Muséum d'histoire naturelle Gabriel-Foucher.

Eure-et-Loir (28).

Chartres.

Muséum des sciences naturelles et de Préhistoire.

Indre (36).

Langé.

Musée de géologie régionale.

Le Blanc.

Musée ornithologique.

Indre-et-Loire (37).

Savigné-sur-Lathan.

Musée du Savignéen.

Tours.

Muséum d'histoire naturelle.

Loir-et-Cher (41).

Blois.

Muséum d'histoire naturelle.

Champagne-Ardenne

Aube (10).

Troyes.

Muséum d'histoire naturelle.

Franche-Comté

Doubs (25).

Besançon.

Muséum d'histoire naturelle.

Languedoc-Roussillon

Hérault (34).

Béziers.

Muséum d'histoire naturelle.

Pyrénées-Orientales (66).

Perpignan.

Muséum d'histoire naturelle.

Lorraine

Meurthe-et-Moselle (54).

Nancy.

Muséum-aquarium de Nancy.

Midi-Pyrénées

Aveyron (12).

Decazeville.

Musée régional de géologie Pierre-Vetter.

Gers (32).

Marciac.

Musée Joseph Abeilhe.

Hautes-Pyrénées (65).

Bagnères-de-Bigorre.

Muséum d'histoire naturelle.

Tarn (81).

Gaillac.

Musée d'histoire naturelle Philadelphe-Thomas.

Tarn-et-Garonne (82).

Montauban.

Musée d'histoire naturelle Victor-Brun.

Nord - Pas-de-Calais

Nord (59).

Lille.

Musée d'histoire naturelle et de géologie.

Pas-de-Calais (62).

Boulogne-sur-Mer.

Muséum d'histoire naturelle.

Basse-Normandie

Calvados (14).

Caen.

Musée d'initiation à la nature.

Villers-sur-Mer.

Musée paléontologique.

Manche (50).

Cherbourg.

Muséum Emmanuel Liais.

Haute-Normandie

Seine-Maritime (76).

Elbeuf.

Musée municipal.

Le Havre.

Muséum d'histoire naturelle.

Rouen.

Muséum d'histoire naturelle, d'ethnographie et de Préhistoire.

Pays de la Loire

Maine-et-Loire (49).

Angers.

Muséum des sciences naturelles.

Mayenne (53).

Laval.

Musée des sciences.

Sarthe (72).

Le Mans.

Musée vert Véron-de-Forbonnais.

Vendée (85).

La Chaize-le-Vicomte.

Musée ornithologique Charles-Payraudeau.

Picardie

Aisne (02).

Saint-Quentin.

Musée entomologique.

Somme (80).

Amiens.

Musée d'histoire naturelle.

Poitou-Charentes

Deux-Sèvres (79).

Niort.

Musée d'histoire naturelle.

Vienne (86).

Poitiers.

Collection d'histoire naturelle.

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Alpes-Maritimes (06).

Nice.

Muséum d'histoire naturelle.

Var (83).

Toulon.

Muséum d'histoire naturelle.

Rhône-Alpes

Ardèche (07).

Privas.

Musée de la terre ardéchoise.

Rhône (69).

Lyon.

Muséum d'histoire naturelle.

Savoie (73).

Chambéry.

Muséum d'histoire naturelle.

Ile-de-France

Yvelines (78)

Louveciennes.

Musée du domaine royal de Marly Louveciennes/ Marly-le-Roi

DOM

Guadeloupe (971).

Pointe-à-Pitre.

Musée L'Herminier.

Martinique (972).

Fort-de-France.

Muséum d'histoire naturelle.

Saint-Pierre-de-la-Martinique.

Musée Franck A. Perret-mémorial de la catastrophe de 1902.

Article 2

La directrice des musées de France et la directrice de la recherche sont chargées, chacune en ce qui la concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

2 articles en vigueur

Citer ce texte

du Arrêté du 17 septembre 2003 (Légifrance). Consulté via LawPlayer, https://lawplayer.com/fr/act/LEGITEXT000005666551

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