Arrêté du 14 octobre 2004

• Date du texte: 14 octobre 2004
• Articles: 7

Article 1

Le secrétariat général comprend :

- la mission évaluation et stratégie ;

- le bureau ressources humaines, formation et organisation interne ;

- le bureau budget et affaires financières ;

- le bureau affaires juridiques et réforme de l'Etat ;

- le bureau action territoriale et établissements publics ;

- la mission affaires européennes et internationales ;

- la mission sécurité.

Article 2

La sous-direction de l'architecture et du cadre de vie comprend :

- le bureau économie et affaires juridiques de la profession ;

- le bureau création architecturale, paysage et cadre de vie ;

- le bureau maîtrise d'ouvrage ;

- le bureau diffusion.

Article 3

La sous-direction de l'enseignement de l'architecture, de la formation et de la recherche comprend :

- le bureau écoles d'architecture ;

- le bureau enseignement ;

- le bureau recherche architecturale, urbaine et paysagère ;

- la mission formation continue.

Article 4

La sous-direction de l'archéologie, de l'ethnologie, de l'inventaire et du système d'information comprend :

- le département recherche, méthodes et expertise ;

- le département système d'information de l'architecture et du patrimoine ;

- la mission archéologie ;

- la mission ethnologie ;

- la mission inventaire général du patrimoine culturel ;

- le Centre national d'archéologie urbaine ;

- le Centre national de la préhistoire.

Article 5

La sous-direction des monuments historiques et des espaces protégés comprend :

- le bureau protection des espaces ;

- le bureau protection des monuments ;

- le bureau conservation du patrimoine immobilier, des jardins et des espaces protégés ;

- le bureau conservation du patrimoine mobilier et instrumental ;

- la mission ingénierie et références techniques ;

- la mission valorisation.

Article 6

L'arrêté du 28 novembre 2001 portant organisation des services de la direction de l'architecture et du patrimoine est abrogé.

Article 7

Le directeur de l'architecture et du patrimoine est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui entrera en vigueur le 1er décembre 2004 et sera publié au Journal officiel de la République française.