Arrêté du 7 avril 2006

Article 2

Le directeur de la défense et de la sécurité civiles est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Article ANNEXE

Personnels masculins :
Tenues de catégorie 2 (de sortie : réceptions, représentations, cérémonies, revues ...)
TENUE numéro : 21 ter
PERSONNEL : OFF, ENSOSP
SAISON : Toutes saisons
CONDITIONS de port : Cérémonies
DÉTAIL de la tenue : Vareuse et pantalon
COIFFURE : Képi
CHEMISE : Blanche
CRAVATE : Noire
CHAUSSETTES : Noires
CHAUSSURES : Basses noires
GANTS : Blancs
VÊTEMENT de dessus : Sans objet
GALONNAGE : Pattes d'épaule
DÉCORATIONS et attributs : Insignes complets fourragère et sabre
OBSERVATIONS :-
PERSONNEL : Personnel SSSM
DÉCORATIONS et attributs :  Epée à ciselure
Personnels féminins
Tenues de catégorie 2 (de sortie : réceptions, représentations, cérémonies, revues ...)
TENUE numéro : 21 ter
PERSONNEL : OFF ENSOSP
SAISON : Toutes saisons
CONDITIONS de port : Cérémonies
DÉTAIL de la tenue : Veste et jupe COIFFURE : Tricorne
CHEMISE : Blanche
CRAVATE : Noire CHAUSSETTES : Bas ou collant chair
CHAUSSURES : Bottes noires
GANTS : Blancs
VÊTEMENT de dessus : Sans objet
GALONNAGE : Pattes d'épaules
DÉCORATIONS et attributs : Insignes complets, fourragère et sabre.RL> OBSERVATIONS : -
PERSONNEL : Personnel SSSM
DÉCORATIONS et attributs : Epée à ciselure

Citer ce texte

du Arrêté du 7 avril 2006 (Légifrance). Consulté via LawPlayer, https://lawplayer.com/fr/act/LEGITEXT000006053689

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