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La zone de recherche et développement du pôle de compétitivité n° 2005 6437 dénommé Parfums, arômes, senteurs, saveurs est définie par la liste des communes figurant en annexe au présent décret.
Annexe non reproduite, consulter le fac-similé.
Le ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
ZONE DE RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT DU PÔLE DE COMPÉTITIVITÉ N° 2005 6437 DÉNOMMÉ "PARFUMS, ARÔMES, SENTEURS, SAVEURS"
N° INSEE
NOM DE LA COMMUNE
04012
Aubenaq-les-Alpes.
04034
La Brillanne.
04045
Céreste.
04049
Château-Arnoux-Saint-Auban.
04065
Cruis.
04068
Dauphin.
04087
Fontienne.
04088
Forcalquier.
04091
Ganagobie.
04094
Gréoux-les-Bains.
04101
Lardiers.
04104
Limans.
04106
Lurs.
04108
Malijai.
04111
Mane.
04112
Manosque.
04116
Les Mées.
04128
Montfuron.
04129
Montjustin.
04130
Montlaux.
04138
Niozelles.
04141
Ongles.
04143
Oraison.
04149
Peyruis.
04151
Pierrerue.
04164
Revest-Saint-Martin.
04178
Saint-Etienne-les-Orgues.
04188
Saint-Maime.
04189
Saint-Martin-de-Brômes.
04190
Saint-Martin-les-Eaux.
04192
Saint-Michel-l'Observatoire.
04206
Sigonce.
04230
Valensole.
04241
Villemus.
04242
Villeneuve.
04245
Volx.
06001
Aiglun.
06002
Amirat.
06004
Antibes.
06006
Aspremont.
06007
Auribeau-sur-Siagne.
06009
Bairols.
06010
Le Bar-sur-Loup.
06011
Beaulieu-sur-Mer.
06014
Bendejun.
06015
Berre-les-Alpes.
06017
Bézaudun-les-Alpes.
06018
Biot.
06019
Blausasc.
06021
Bonson.
06022
Bouyon.
06025
Le Broc.
06026
Cabris.
06027
Cagnes-sur-Mer.
06029
Cannes.
06030
Le Cannet.
06031
Cantaron.
06033
Carros.
06034
Castagniers.
06037
Caussols.
06038
Châteauneuf-Grasse.
06039
Châteauneuf-Villevieille.
06041
Cipières.
06042
Clans.
06043
Coaraze.
06044
La Colle-sur-Loup.
06045
Collongues.
06046
Colomars.
06047
Conségudes.
06048
Contes.
06049
Courmes.
06050
Coursegoules.
06052
Cuébris.
06054
Drap.
06055
Duranus.
06057
L'Escarène.
06058
Escragnolles.
06060
Falicon.
06061
Les Ferres.
06064
Gattières.
06065
La Gaude.
06066
Gilette.
06068
Gourdon.
06069
Grasse.
06072
Ilonse.
06075
Levens.
06076
Leuche.
06077
Lucéram.
06078
Malaussène.
06079
Mandelieu-La Napoule.
06080
Marie.
06081
le Mas.
06082
Massoins.
06084
Mouans-Sartoux.
06085
Mougins.
06087
Les Mujouls.
06088
Nice.
06089
Opio.
06090
Pégomas.
06091
Peille.
06092
Peillon.
06095
Peymeinade.
06096
Pierlas.
06097
Pierrefeu.
06100
Revest-les Roches.
06101
Rigaud.
06102
Rimplas.
06105
Roquefort-les-Pins.
06106
Roquesteron.
06107
Roquesteron-Grasse.
06108
La Roquette-sur-Siagne.
06109
La Roquette-sur-Var.
06110
Roubion.
06111
Roure.
06112
Le Rouret.
06114
Saint-André-de-la-Roche.
06115
Saint-Antonin.
06117
Saint-Blaise.
06118
Saint-Cézaire-sur-Siagne.
06121
Saint-Jean-Cap-Ferrat.
06122
Saint-Jeannet.
06123
Saint-Laurent-du-Var.
06126
Saint-Martin-du-Var.
06128
Saint-Paul.
06130
Saint-Vallier-de-Thiey.
06131
Sallagriffon.
06135
Sigale.
06137
Spéracèdes.
06138
Théoule-sur-Mer.
06139
Thiéry.
06140
Le Tignet.
06141
Toudon.
06142
Touët-de-l'Escarène.
06143
Touët-sur-Var.
06144
La Tour.
06145
Tourette-du-Chateau.
06146
Tournefort.
06147
Tourrette-Levens.
06148
Tourrettes-sur-Loup.
06151
Utelle.
06152
Valbonne.
06155
Vallauris.
06157
Vence.
06158
Villars-sur-Var.
06159
Villefranche-sur-Mer.
06161
Villeneuve-loubet.
13001
Aix-en-Provence.
13002
Allauch.
13005
Aubagne.
13007
Auriol.
13012
Beaurecueil.
13013
Belcodène.
13014
Berre-l'Etang.
13015
Bouc-Bel-Air.
13016
La Bouilladisse.
13019
Cabriès.
13020
Cadolive.
13021
Carry-le-Rouet.
13022
Cassis.
13025
Châteauneuf-le-Rouge.
13026
Châteauneuf-les-Martigues.
13030
Cuges-les-Pins.
13031
La Destrousse.
13032
Eguilles.
13033
Ensuès-la-Redonne.
13037
La Fare-les-Oliviers.
13040
Fuveau.
13041
Gardanne.
13042
Gémenos.
13043
Gignac-la-Nerthe.
13046
Gréasque.
13048
Jouques.
13050
Lambesc.
13051
Lançon-Provence.
13054
Marignane.
13055
Marseille.
13056
Martigues.
13059
Meyrargues.
13060
Meyreuil.
13062
Mimet.
13070
La Penne-sur-Huveaune.
13071
Les Pennes-Mirabeau.
13072
Peynier.
13073
Peypin.
13074
Peyrolles-en-Provence.
13075
Plan-de-Cuques.
13077
Port-de-Bouc.
13079
Puyloubier.
13080
Le Puy-Sainte-Réparade.
13081
Rognac.
13082
Rognes.
13085
Roquefort-la-Bédoule.
13086
Roquevaire.
13087
Rousset.
13088
Le Rove.
13090
Saint-Antonin-sur-Bayon.
13091
Saint-Cannat.
13093
Saint-Estève-Janson.
13095
Saint-Marc-Jaumegarde.
13098
Saint-Mitre-les-Remparts.
13101
Saint-Savournin.
13102
Saint-Victoret.
13104
Sausset-les-Pins.
13106
Septèmes-les-Vallons.
13107
Simiane-Collongue.
13109
Le Tholonet.
13110
Trets.
13111
Vauvenargues.
13112
Velaux.
13113
Venelles.
13114
Ventabren.
13117
Vitrolles.
13118
Coudoux.
13119
Carnoux-en-Provence.
26292
Saint-Auban-sur-l'Ouvèze.
83001
Les Adrets-de-l'Estérel.
83006
Artigues.
83021
Bras.
83025
Brue-Auriac.
83029
Callian.
83080
Mons.
83081
Montauroux.
83087
Nans-les-Pins.
83089
Ollières.
83093
Plan-d'Aups-Sainte-Baume.
83096
Pourcieux.
83097
Pourrières.
83104
Rians.
83110
Rougiers.
83116
Saint-Maximin-la-Sainte-Baume.
83120
Saint-Zacharie.
83125
Seillons - Source-d'Argens.
83133
Tanneron.
83140
Tourves.
83150
Vinon-sur-Verdon.
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