Arrêté du 26 novembre 1987

Article ANNEXE
Bassin Artois-Picardie
COURS D'EAU
SECTIONS CONCERNEES
DEPARTEMENTS concernés
L'Aa.
En aval du pont de la D. 928 à Saint-Omer.
Nord, Pas-de-Calais.
La Slack.
En aval du pont de la N. 1.
Pas-de-Calais.
La Liane.
En aval du pont de la N. 1.
Pas-de-Calais.
La Canche.
En aval du pont de la D. 916 à Frévent.
Pas-de-Calais.
L'Authie.
En aval du pont de la N.16 à Doullens.
Pas-de-Calais.
La Somme.
De l’estuaire à son confluent avec l'Avre.
Somme.
La Bresle.
En aval du pont de la D7 à Hodeng-au-Bosc.
Seine-Maritime.
La Bresle.
En aval du pont de la D 25 à Sénarpont.
Somme.
Bassin Seine-Normandie
COURS D'EAU
SECTIONS CONCERNEES
DEPARTEMENTS concernés
L'Yères.
De son embouchure au moulin haut à Criel-sur-Mer
Seine-Maritime.
La Rançon
En aval du pont de la D 33 à Saint-Wandrille-Rançon
Seine-Maritime.
L'Austreberthe
En aval du pont de la D 86 à Saint-Pierre-de-Varenge-ville.
Seine-Maritime.
L'Arques.
Sur tout son parcours.
Seine-Maritime.
L'Eaulne.
De son confluent avec l'Arques jusqu'à Angreville.
Seine-Maritime.
La Béthune.
En aval du barrage du château de Mesnière.
Seine-Maritime.
La Varenne.
De son confluent avec la Béthune jusqu'au chemin vicinal entre la D154 et la D15, limite des communes de Saint-Hellier et Sévis (Orival).
Seine-Maritime.
La Scie.
En aval du pont de la D 54 à Saint-Aubin.
Seine-Maritime.
La Saane.
En aval du pont de la D 70 à Gueures.
Seine-Maritime.
Le Durdent.
En aval du pont de la D 925 à Cany-Barville.
Seine-Maritime.
La Valmont.
En aval du pont de la D 17 à Valmont.
Seine-Maritime.
La Seine.
De la limite de salure des eaux jusqu'au barrage de Poses.
Eure.
La Seine.
Du point de salure des eaux au barrage de Poses.
Seine-Maritime.
L'Eure.
De sa confluence avec la Seine jusqu'aux ponts de la D77, au Vaudreuil
Eure.
L'Andelle.
En aval du pont de la D 221 à Pont-Saint-Pierre.
Seine-Maritime.
La Risle.
Du barrage de Pont-Audemer au pont de Montfort-sur-RisIe (pont de la D 47).
Eure.
La Touques.
Sur tout son cours dans les départements.
Calvados, Orne.
Le Chaussey.
En aval du pont de la D140, commune de Blangy-le-Château.
Calvados.
La Paquine.
En aval du pont de la D 263 à Rocques jusqu'à son confluent avec la Touques.
Calvados.
La Calonne.
Sur tout son cours dans le département
Eure.
La Calonne.
Sur tout son cours dans le département
Calvados.
L'Orbiquet.
En aval du pont de la déviation en aval de la commune d'Orbec.
Calvados.
L'Ancre.
Sur tout son cours dans le département.
Calvados.
La Dives.
En aval du pont de la D 40, commune de Saint-Pierre-sur-Dives.
Calvados.
La Dorette.
Sur tout son cours dans le département.
Calvados.
La Vie.
En aval du pont de la D 111 b, commune de Saint-Michel-de-Livet
Calvados.
L'Orne.
En aval du barrage EDF de Rabodanges, commune de Rabodanges (61).
Calvados, Orne
L'Odon.
En aval du pont de la D216, commune de Longvillers
Calvados.
La Laize.
En aval du pont de la D6, communes de Tournebu et Fontaine-le-Pin
Calvados.
La Seulles.
En aval du pont de la D13, commune de Tilly-sur-Seulles.
Calvados
La Douve.
En aval de son confluent avec le ruisseau de Saint-Martin-le-Hébert, commune de Sottevast.
Manche.
La Vire.
En aval de son confluent avec la Virène, commune de Vire.
Calvados.
La Vire.
Sur tout son cours dans le département
Manche.
La Saire.
En aval de son confluent avec le ruisseau de Mesnil-au-Val, commune de Theil.
Manche.
La Sinope.
En aval du pont de la D. 902
Manche.
La Sienne.
En aval de son confluent avec le ruisseau de Saint-Maur-des-Bois, commune de Beslon.
Manche.
La Selune.
En aval de son confluent avec la Garenne, communes de Lapenty- et Milly.
Manche.
Le Thar.
En aval du pont de la D105 reliant les communes de Saint-Jean-des-Champs et La Lucerne-d'Outremer
Manche.
La See.
En aval du pont de la D. 977 à Sourdeval.
Manche.
Bassin des cours d’eau bretons
COURS D'EAU
SECTIONS CONCERNEES
DEPARTEMENTS concernés
Le Couesnon.
En aval du pont du chemin vicinal de Vieux-Vy-sur-Couesnon à Saint-Ouen-des-Alleux.
Ille-et-Vilaine ; Manche.
L'Arguenon.
En aval de Plancoët (pont de.la D. 768).
Côtes-du-Nord.
Le Trieux.
En aval de Guingamp, pont de la D. 8.
Côtes-du-Nord.
Le Yar.
En aval du pont de la D. 32, communes de Plufur et Trémel.
Côtes-du-Nord.
Le Léguer.
En aval du barrage de Kernansquillec.
Côtes-du-Nord.
La Penze.
En aval du confluent avec le Coatoulsach.
Finistère.
L'Elorn.
En aval du pont de la D. 18 à Sizun.
Finistère.
La rivière de Daoulas.
En aval du pont de la D. 47.
Finistère.
L'Aulne.
En aval du confluent avec l'Hyères.
Finistère.
L'Aven.
En aval du pont de la D. 22.
Finistère.
La Laita.
En aval du confluent de l'isole et de l'Ellé, commune de Quimperlé.
Finistère.
Le Saint-Laurent.
En aval du moulin de Pont-ar-Queuneut.
Finistère.
Le Moros.
En aval du moulin Noble.
Finistère.
Le Styval.
En aval du pont Thouarn.
Finistère.
Le Scorff.
En aval du pont de la route Arzano-Plouay.
Morbihan.
La rivière d'Auray.
En aval du pont de la D. 779.
Morbihan.
Le Blavet.
En aval du pont de chemin de fer, commune de Pontivy.
Morbihan.
Le ruisseau de Kergroix (ou ru de la Demi-ville).
En totalité, y compris en amont du Pont Neuf sur le C.D. 102 :
- le bras descendant de la fontaine de Goah-Gicquel ou Gouarh-Viquel (ou Er Hoch-Vilin) ;
- le bras descendant de Corn Er Houét et Lann Vrehan, commune de Baud, par Mane Cumun (commune de Pluvignier) ;
- le bras dit successivement ruisseau du Moulin de Chaquel, puis ruisseau du Moulin de Saint-Varicq.
Morbihan.
Bassin de la Loire
COURS D'EAU
SECTIONS CONCERNEES
DEPARTEMENTS concernés
La Loire.
De l'estuaire jusqu'au barrage E.D.F. de Villerest.
Saône-et-Loire, Loire, Allier, Haute-Loire, Loiret, Cher, Loir-et-Cher, Indre-et-Loire, Maine-et-Loire, Loire-Atlantique, Nièvre.
L'Allier.
De son confluent avec la Loire jusqu'au barrage de Vichy.
Cher, Nièvre, Allier.
La Vienne.
De son confluent avec la Loire jusqu'au confluent de la Creuse.
Indre-et-Loire.
La Creuse.
De son confluent avec la Vienne jusqu'au confluent de la Gartempe.
Indre-et-Loire, Vienne.
La Gartempe.
De son confluent avec la Creuse jusqu'au moulin de Talaban.
Vienne, Indre, Haute-Vienne, Creuse.
Bassin de la Charente
COURS D'EAU
SECTION CONCERNEE
DEPARTEMENT concerné
La Charente.
Jusqu'à Saintes, pont de la R.N. 141.
Charente-Maritime.
La Boutonne.
Jusqu'au pont de la N. 138.
Charente-Maritime.
La Sèvre-Niotaise.
En aval jusqu'au deuxième pont amont de la R.N. 11, commune de Niort (source du Vivier).
Deux-Sèvres, Vendée, Charente-Maritime.
Le canal du Mignon.
De son confluent avec la Sèvre-Niortaise jusqu'au pont de la R.N. 11, commune de Mauzé-le-Mignon.
Deux-Sèvres, Vendée, Charente-Maritime.
La Courance.
De son confluent avec le canal de Mignon jusqu'au pont de la R.N. 11, commune d'Epannes.
Deux-Sèvres.
Bassin de la Garonne et de la Dordogne
COURS D'EAU
SECTIONS CONCERNEES
DEPARTEMENTS concernés
La Dordogne.
De son confluent avec la Garonne jusqu'au barrage EDF du Sablier à Argentât (19).
Gironde, Dordogne, Corrèze, Lot.
L'Isle.
A l'aval du pont de la D 21 à Saint-Médard-de-Guizière.
Gironde.
La Vézère
A l'aval du barrage de Pey-rissac à sa confluence avec la Dordogne.
Corrèze, Dordogne.
La Dronne.
A l'aval du pont de la D 730 à la Roche-Chalais (24).
Gironde, Dordogne, Charente-Maritime.
La Souvigne.
De son confluent avec la Dordogne jusqu'au pont du C.D. 10 (commune de Forgés).
Corrèze.
La Maronne.
En aval du barrage de Hautefage.
Corrèze.
La Cere.
En aval du barrage de Brugale
Lot.
La Garonne.
En aval du barrage de Bazacle, commune de Toulouse.
Gironde, Lot-et-Garonne, Tarn-et-Garonne.
Le Tarn.
En aval du barrage de Sainte-Livrade.
Tarn.
Le Lot.
En aval du barrage d'Aiguillon.
Lot-et-Garonne.
Bassin Adour-Nive-Nivelle
COURS D'EAU
SECTIONS CONCERNEES
DEPARTEMENTS concernés
L'Adour.
A l'aval du ruisseau du Hourclat.
Pyrénées-Atlantiques, Landes, Gers, Hautes- Pyrénées.
Le Luy.
En aval du confluent du Luy-de-France et du Luy-de-Béarn, communes de Castel-Sarrazin et de Gaujacq.
Landes.
Les Gaves réunis.
Sur tout leur parcours.
Landes, Pyrénées-Atlantiques.
Le Gave d'OIoron.
De son confluent avec les Gaves réunis jusqu'au confluent des Gaves d'Aspe et d'Ossau.
Pyrénées-Atlantiques.
Le gave de Pau.
A l'aval du pont de Saint-Sauveur, commune de Luz (65).
Hautes-Pyrénées, Pyrénées-Atlantiques, Landes.
Le gave d'Ossau.
Sur tout son cours dans le département.
Pyrénées-Atlantiques.
Le gave d'Aspe.
Sur tout son cours dans le département.
Pyrénées-Atlantiques.
Le gave de Lourdios.
Sur tout son cours dans le département.
Pyrénées-Atlantiques.
Le Vert.
Sur tout son cours dans le département.
Pyrénées-Atlantiques.
Le Saison ou gave de Mauléon.
Sur tout son cours dans le département.
Pyrénées-Atlantiques.
La Nive de Béhérobie.
Sur tout son cours dans le département.
Pyrénées-Atlantiques.
La Nive d'Arnéguy.
Sur tout son cours dans le département.
Pyrénées-Atlantiques.
La Nive des Aldudes ou de Baigorry.
Sur tout son cours dans le département.
Pyrénées-Atlantiques.
Le Bastan.
Sur tout son cours dans le département.
Pyrénées-Atlantiques.
Le Laurhibar.
Sur tout son cours dans le département.
Pyrénées-Atlantiques.
La Nivelle.
Sur tout son cours dans le département.
Pyrénées-Atlantiques.
La Bidassoa.
Sur tout son cours dans le département.
Pyrénées-Atlantiques.
Le Gave de Mauléon ou Saison.
En aval de Gaurre-Cherberro, commune de Mauléon.
Pyrénées-Atlantiques.
Bassin des cours d’eau méditerranéens
COURS D'EAU
SECTIONS CONCERNEES
DEPARTEMENTS concernés
Le Var.
En aval de son confluent confluent avec l'Estéron.
Alpes-Maritimes.
La Brague.
En aval de son confluent avec le ruisseau des Bouillides.
Alpes-Maritimes.
La Siagne.
En aval du barrage E.D.F. d'Auribeau-sur-Siagne.
Alpes-Maritimes, Var.
L'Argens.
En aval du pont de la N. 7, commune d'Arc-sur-Argens.
Var.
Le Rhône canalisé.
En aval de l'usine-écluse de Beaucaire.
Gard, Bouches-du-Rhône.
Le Rhône courcircuité.
En aval du barrage de Vallabrègues.
Gard, Bouches-du-Rhône.
L'Aude.
En aval du barrage du Moulin-du-Canet.
Aude.
Le Golo.
En aval du pont de la N. 198.
Haute-Corse.
Le Figarella.
En aval du pont de la D. 51.
Haute-Corse.
Le Fango.
En aval du pont de la D. 351.
Haute-Corse.
Le Liamone.
En aval du pont de la D. 1.
Haute-Corse.
Le Tavignano.
En aval de son confluent avec le ruisseau de Corsiglièse.
Haute-Corse.
La Gravona.
En aval du pont de la N. 193.
Corse-du-Sud.
Le Prunelli.
En aval du pont de la N. 196.
Corse-du-Sud.
Le Taravo.
En aval du pont de Calzola.
Corse-du-Sud.
Le Fium'Orbu.
En aval du pont de la N. 198.
Corse-du-Sud.
Le Travo.
En aval du pont de Travo D. 545.
Corse-du-Sud.
Bassin du Rhin
COURS D'EAU
SECTION CONCERNEE
DEPARTEMENTS concernés
Le Rhin.
Sur tout son parcours.
Bas-Rhin.
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