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Texte réglementaire

Arrêté du 26 décembre 1988

Numéro
Date du texte
26 décembre 1988
Articles
2
Article 1

Afin de prévenir la disparition d'espèces végétales menacées et de permettre la conservation de biotopes correspondants, sont interdits, en tout temps, sur le territoire de la région Guadeloupe, la destruction, la coupe, la mutilation, l'arrachage, la cueillette ou l'enlèvement, le transport, le colportage, l'utilisation, la mise en vente, la vente ou l'achat de tout ou partie des spécimens sauvages des espèces ci-après énumérées.

Toutefois, les interdictions de destruction, de coupe, de mutilation et d'arrachage ne sont pas applicables aux opérations d'exploitation courante de fonds ruraux sur les parcelles habituellement cultivées.

Phanérogames angiospermes

1. Monocotylédones :

Acrocomia karukerana L.H. Bailey : Dindé.

Aechmea smithiorum Mez

Brassavola cucullata (L.) R. Br.

Elleanthus cephalotus Garay et Sweet

Elleanthus dussii Cogn.

Epidendrum mutelianum Cogn.

Geonoma pinnatifrons Willd. : Coco-macaque.

Geonoma undata Klotzsch : Coco-macaque.

Oncidium cebolleta (Jacq.) Sw.

Oncidium meirax Rchb. f.

Oncidium urophyllum Lodd. ex Lindl.

Oncidium wydleri Rchb. f : Papillon végétal.

Rhyticocos amara (Jacq.) Becc : Ti-coco.

Spiranthes cranichioides (Griseb.) Cogn.

Aechmea flemingii H.E. Luther.

Epidendrum ciliare L.

Epidendrum patens Sw.

Epidendrum calanthum subsp. revertianum (Stehlé) Sastre.

Epidendrum elongatum subsp. rubrum (Stehlé) Sastre.

Maxillaria acutifolia Lindl.

Octomeria ffrenchiana Ph. Feldmann & Barré.

Prosthechea cochleata (L.) Higgins.

Psychilis correllii Sauleda.

Specklinia mazei (Urb.) Luer.

Tetramicra elegans (Hamilton) Cogn.

Trichosalpinx dura (Lindl.) Luer.

2. Dicotylédones :

Ammania coccinea Rottb.

Calyptranthes forsteri Berg

Colubrina elliptica (Sw.) Brizicky et Stern : Bois mabi.

Drypetes serrata Kr. et Urb.

Forestiera segregata (Jacq.) Kr. et Urb.

Guaiacum officinale L : Gaïac.

Heliotropium microphyllum Sw.

Hieronyma caribaea Urb. : Bois d'amande.

Ipomoea walpersiana Duchassaing

Mastichodendron foetidissimum (Jacq.) Cronq. : Acomat franc.

Meliosma herbertii Rolfe var. herbertii : Bois-violet.

Melocactus intortus (Mill.) Urb. : Tête à l'Anglais.

Opuntia rubescens Salm - Dyck : Raquette arborescente à piquants. Picrasma antillana (Eggers) Urb. : Bois-noyer.

Prunus dussii Kr. et Urb. : Bois-noyau.

Rochefortia acanthophora (P.D.C.) Grisebach

Rochefortia cuneata Sw. : Bois vert.

Sophora tomentosa L. : Haricot bâtard.

Ternstroemia elliptica Sw.

Ternstroemia obovalis Rich.

Xylosma buxifolium A. Gray : Attrape-sot.

Mammillaria nivosa Link ex Pfeiffer.

Selenicereus grandiflorus (L.) Britt. et Rose.

Article 2

Le directeur de la protection de la nature, le directeur général de l'alimentation et le directeur de la pharmacie et du médicament sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

2 articles en vigueur

Citer ce texte

du Arrêté du 26 décembre 1988 (Légifrance). Consulté via LawPlayer, https://lawplayer.com/fr/act/LEGITEXT000006058822

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