資料由法律人 LawPlayer整理提供·Droit français / LawPlayer, à partir des données DILA (Légifrance)
La liste des espèces migratrices de poissons présentes dans les cours d'eau, parties de cours d'eau et canaux classés par bassin et sous-bassin au titre de l'article 411 du code rural par le décret susvisé est fixée dans l'annexe jointe au présent arrêté.
Le directeur de la protection de la nature est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Bassin : Garonne
COURS D'EAU :
La Garonne SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :
De l'aval du barrage du plan d'Arem à la limite de salure des eaux.
DÉPARTEMENTS :
Haute-Garonne, Tarn-et-Garonne, Lot-et-Garonne, Gironde.
LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :
En aval du barrage de Beauregard : esturgeon.
En aval du barrage de Carbonne : alose, saumon atlantique, truite de mer, anguille, lamproie marine, lamproie fluviatile et truite fario.
Petits affluents de la Garonne
COURS D'EAU :
La Pique
SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :
En aval du confluent avec le Burbe (commune de Saint-Mamet).
DÉPARTEMENTS :
Haute-Garonne.
LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :
Truite fario sur toute la section classée.
COURS D'EAU :
L'Arbas
SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :
Tout son cours.
DÉPARTEMENTS :
Haute-Garonne.
LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :
Truite fario sur tout son cours.
COURS D'EAU :
Le Salat
SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :
En aval de sa confluence avec le ruisseau d'Angouls.
DÉPARTEMENTS :
Ariège, Haute-Garonne.
LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :
De sa confluence avec le ruisseau d'Angouls à sa confluence avec l'Arac : truite fario.
Sous-bassin de l'Ariège
COURS D'EAU :
L'Ariège
SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :
En aval du confluent avec la Lauze (commune d'Ax-les-Thermes).
DÉPARTEMENTS :
Ariège, Haute-Garonne.
LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :
En aval du barrage de Labarre : saumon atlantique, truite de mer et truite fario.
Sous-bassin du Tarn
COURS D'EAU :
Le Tarn
SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :
De l'aval de sa confluence avec l'Alagnon à l'amont du barrage de Pinet et de l'aval du barrage de Rivières jusqu'à sa confluence avec la Garonne.
DÉPARTEMENTS :
Lozère, Aveyron, Tarn, Haute-Garonne, Tarn-et-Garonne.
LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :
De l'aval de sa confluence avec le ruisseau de Ramponsel à la limite du département de la Lozère : truite fario.
En aval de sa confluence avec l'Agout : saumon atlantique et truite de mer.
En aval de sa confluence avec l'Aveyron : alose.
COURS D'EAU :
La Dourbie
SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :
Tout son cours.
DÉPARTEMENTS :
Gard.
LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :
Truite fario sur tout son cours.
COURS D'EAU :
et ses affluents
SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :
Tout leur cours.
DÉPARTEMENTS :
Gard.
LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :
Truite fario sur tout leur cours.
COURS D'EAU :
Le Trévezel
SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :
Tout son cours.
DÉPARTEMENTS :
Gard.
LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :
Truite fario sur tout son cours.
Sous-bassin de l'Aveyron
COURS D'EAU :
L'Aveyron
SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :
Tout son cours.
DÉPARTEMENTS :
Aveyron, Tarn, Tarn-et-Garonne.
LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :
En aval de Montricoux : alose.
Sur tout son cours : saumon atlantique, truite de mer, anguille et truite fario.
COURS D'EAU :
Le Viaur
SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :
Tout son cours, à l'exception de la retenue de Thuries dans le département du Tarn et en aval du barrage de Pont-de-Salars dans le département de l'Aveyron.
DÉPARTEMENTS :
Aveyron, Tarn.
LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :
En aval du barrage de Thuries : saumon atlantique et anguille.
Sur toutes les sections classées : truite fario.
et ses affluents suivants :
COURS D'EAU :
- la Nauze
SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :
Tout son cours.
DÉPARTEMENTS :
Aveyron.
LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :
Truite fario sur tout son cours.
COURS D'EAU :
- le Céor
SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :
En aval du barrage d'Arvieu.
DÉPARTEMENTS :
Aveyron.
LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :
Truite fario sur toute la section classée.
COURS D'EAU :
- le Giffou SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :
En aval du barrage du moulin de Cailhol (commune de Requista).
DÉPARTEMENTS :
Aveyron.
LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :
Truite fario sur toute la section classée.
COURS D'EAU :
- le Lieux de Naucelle
SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :
En aval du barrage de Bonnefond (commune de Naucelle).
DÉPARTEMENTS :
Aveyron.
LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :
Truite fario sur toute la section classée.
COURS D'EAU :
- le Lézert SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :
Tout son cours.
DÉPARTEMENTS :
Aveyron.
LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :
Truite fario sur tout son cours.
COURS D'EAU :
- le Lieux de Ville longue
SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :
Tout son cours.
DÉPARTEMENTS :
Aveyron.
LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :
Truite fario sur tout son cours.
Sous-bassin du Lot
COURS D'EAU :
Le Lot
SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :
Tout son cours dans le département de la Lozère et tout son cours en aval de Golinhac dans les autres départements.
DÉPARTEMENTS :
Lozère, Aveyron, Lot, Lot-et-Garonne.
LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :
De l'aval de sa confluence avec le ruisseau d'Allenc à la limite du département de la Lozère : truite fario.
En aval du barrage du Temple : saumon atlantique, truite de mer et alose.
COURS D'EAU :
Le Célé
SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :
Tout son cours.
DÉPARTEMENTS :
Lot.
LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :
Truite fario sur tout son cours.
COURS D'EAU :
Le Veyre
SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :
Tout son cours.
DÉPARTEMENTS :
Lot.
LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :
Truite fario sur tout son cours.
Bassin : Dordogne
COURS D'EAU :
SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :
DÉPARTEMENTS :
LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :
COURS D'EAU :
La Dordogne
SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :
Tout son cours dans les départements de la Gironde, du Lot et de la Dordogne et en aval du pont de la R.N. 120 (commune d'Argentat) dans le département de la Corrèze.
DÉPARTEMENTS :
Gironde, Lot, Dordogne, Corrèze.
LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :
En aval du barrage de Bergerac : esturgeon.
En aval du pont de la R.N. 120 (commune d'Argentat) : alose, saumon atlantique, truite de mer, anguille, lamproie marine, lamproie fluviatile et truite fario.
COURS D'EAU :
La Cère
SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :
Tout son cours.
DÉPARTEMENTS :
Lot.
LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :
En aval du barrage de Brugale : saumon atlantique, truite de mer et truite fario.
et ses affluents suivants :
COURS D'EAU :
- le ruisseau d'Orgues
SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :
Tout son cours.
DÉPARTEMENTS :
Lot.
LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :
Truite fario sur tout son cours.
COURS D'EAU :
- le Négreval
SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :
Tout son cours.
DÉPARTEMENTS :
Lot.
LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :
Truite fario sur tout son cours.
COURS D'EAU :
- le Mamoul
SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :
Tout son cours.
DÉPARTEMENTS :
Lot.
LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :
Truite fario sur tout son cours.
COURS D'EAU :
La Bave
SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :
Tout son cours.
DÉPARTEMENTS :
Lot.
LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :
Sur tout son cours : saumon atlantique, truite de mer et truite fario.
et ses affluents suivants :
COURS D'EAU :
- le Cayla
SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :
Tout son cours.
DÉPARTEMENTS :
Lot.
LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :
Truite fario sur tout son cours.
COURS D'EAU :
- le Tolerme SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :
En aval de Senaillac-Latronquière.
DÉPARTEMENTS :
Lot.
LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :
Truite fario sur toute la section classée.
COURS D'EAU :
La Dronne et ses affluents SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :
Tout son cours.
DÉPARTEMENTS :
Haute-Vienne.
LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :
Truite fario sur tout son cours.
COURS D'EAU :
La Lizonne SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :
Tout son cours.
DÉPARTEMENTS :
Charente, Dordogne.
LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :
Truite fario sur tout son cours.
COURS D'EAU :
La Boucheuse et ses affluents SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :
Tout son cours.
DÉPARTEMENTS :
Haute-Vienne.
LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :
Truite fario sur tout son cours.
COURS D'EAU :
La Diège
SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :
Tout son cours à l'exception de la retenue des Moulinards (commune de La Roche-le-Peyroux).
DÉPARTEMENTS :
Corrèze.
LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :
Truite fario sur toute la section classée.
COURS D'EAU :
et ses affluents
SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :
Tout leur cours.
DÉPARTEMENTS :
Corrèze.
LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :
Truite fario sur tout leur cours.
COURS D'EAU :
La Triouzoune
SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :
Tout son cours à l'exception de la retenue de Neuvic-d'Ussel (commune de Neuvic-d'Ussel).
DÉPARTEMENTS :
Corrèze.
LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :
Truite fario sur toute la section classée.
COURS D'EAU :
et ses affluents
SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :
Tout leur cours.
DÉPARTEMENTS :
Corrèze.
LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :
Truite fario sur tout leur cours.
COURS D'EAU :
La Luzège
SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :
En aval de la retenue de Vieille Eglise (commune de Saint-Pantaléon-de-Lapleau).
DÉPARTEMENTS :
Corrèze.
LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :
Truite fario sur toute la section classée.
COURS D'EAU :
et ses affluents
SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :
Tout leur cours.
DÉPARTEMENTS :
Corrèze.
LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :
Truite fario sur tout leur cours.
COURS D'EAU :
La Doustre
SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :
Tout son cours à l'exception de la retenue de La Valette (commune de Marcillac-la-Croisille).
DÉPARTEMENTS :
Corrèze.
LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :
Truite fario sur toute la section classée.
COURS D'EAU :
et ses affluents
SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :
Tout leur cours.
DÉPARTEMENTS :
Corrèze.
LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :
Truite fario sur tout leur cours.
COURS D'EAU :
Le ruisseau de Souvigné SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :
Tout son cours.
DÉPARTEMENTS :
Corrèze.
LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :
Truite fario sur tout son cours.
COURS D'EAU :
La Rhue
SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :
En amont du pont de Saint-Thomas.
DÉPARTEMENTS :
Corrèze.
LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :
Truite fario sur toute la section classée.
COURS D'EAU :
Le Maumont et ses affluents SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :
Tout son (et leur) cours.
DÉPARTEMENTS :
Corrèze.
LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :
Truite fario sur tout son cours.
COURS D'EAU :
La Sourdoire
SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :
Tout son cours.
DÉPARTEMENTS :
Corrèze, Lot.
LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :
Truite fario sur tout son cours.
COURS D'EAU :
et ses affluents
SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :
Tout leur cours.
DÉPARTEMENTS :
Corrèze.
LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :
Truite fario sur tout leur cours.
Sous-bassin de la Vézère
COURS D'EAU :
La Vézère
SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :
En amont de la retenue de Montceaux-la-Virolle et en aval du barrage de Peyrissac.
DÉPARTEMENTS :
Corrèze, Dordogne.
LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :
En aval du barrage du Saillant : saumon atlantique, truite de mer, anguille, truite fario.
En amont de la retenue de Montceaux-la-Virolle : truite fario.
COURS D'EAU :
et ses affluents
SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :
Tout leur cours.
DÉPARTEMENTS :
Corrèze.
LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :
Truite fario sur tout leur cours.
COURS D'EAU :
La Corrèze et ses affluents.
SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :
Tout son (tout leur) cours.
DÉPARTEMENTS :
Corrèze.
LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :
Truite fario sur tout son cours.
COURS D'EAU :
La Montane SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :
En aval du pont de la D. 26 (cote 500 NGF).
DÉPARTEMENTS :
Corrèze.
LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :
Truite fario sur toute la section classée.
COURS D'EAU :
et ses affluents
SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :
Tout leur cours.
DÉPARTEMENTS :
Corrèze.
LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :
Truite fario sur tout leur cours.
COURS D'EAU :
La Loyre
SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :
Tout son cours.
DÉPARTEMENTS :
Corrèze.
LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :
Truite fario sur tout son cours.
COURS D'EAU :
et ses affluents
SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :
Tout leur cours.
DÉPARTEMENTS :
Corrèze.
LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :
Truite fario sur tout leur cours.
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