Article 1
Les départements scientifiques et techniques de la direction générale de la recherche et de la technologie prévus à l'article 1er du décret du 10 mars 1989 susvisé sont les suivants :
Département Energies et ressources minérales ;
Département Terre, océan, espace et environnement ;
Département Biologie, médecine et santé ;
Département Recherche pour le développement ;
Département Sciences de l'homme et de la société ;
Département Production animale et végétale, alimentation ;
Département Mathématiques, technologies de l'information ;
Département Matière et matériaux ;
Département Homme, travail et technologies ;
Département Systèmes de production et génie des procédés.
Chaque département est placé sous l'autorité d'un chef de département.