Décret n°58-873 du 16 septembre 1958

• Numéro: 58-873
• Date du texte: 16 septembre 1958
• Articles: 99

Article 1

Les eaux libres, lacs, canaux, ruisseaux ou cours d'eau quelconques du territoire sont classés dans les deux catégories, conformément à l'état ci-annexé.

Article 2

L'arrêté interministériel du 17 juillet 1941 et ses modificatifs sont abrogés en ce qui concerne le classement des cours d'eau en deux catégories.

Article 3

Le ministre de l'agriculture et le ministre des travaux publics, des transports et du tourisme sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Article 1

Cyprinidés dominants.

1° Le Rhône ;

2° Les affluents du Rhône, en aval du confluent de l'Ain ; la Valserine, en aval du pont de Coupy ; le Jourdan, en aval du pont de la route nationale n° 92 (commune de Culoz) ;

3° La Saône ;

4° Les affluents et sous-affluents de la Saône ;

5° Le canal de Pont-de-Vaux ;

6° L'Ain entre le confluent de l'Oignin et le barrage Convert (commune de Pont-d'Ain) ;

7° Les affluents de la rive droite de l'Ain, sauf le Suran en amont du pont de Chavuyssiat-le-Grand et en aval du pont de Fromente ;

8° Les lacs de Sylans, de Nantua et la rivière de Nantua.

Cours d'eau de 1ère catégorie.

(Salmonidés dominants) Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en 2ème catégorie, et notamment le Longevent.

Article 2

Cours d'eau de 1ère catégorie.

(Salmonidés dominants).

1° La semoigne ;

2° Le Surmelin, en amont du pont de la route allant de Mezy au hameau de Moulins ; le ru Gousset ;

3° Le Dolloir, en amont du pont de chemin de fer de Paris à Châlons-sur-Marne ;

4° La Marnoise ;

5° Le Gland, à l'exception de l'étang de Sougland (commune de Saint-Michel), entre la passerelle du Pré-Patou et le déversoir de l'étang du lieudit Terre des Roses ;

6° Le Thon ;

7° La Serre et le Perron, en amont de leur confluent ;

8° Les rus de Châtillon, de Courtil, de Retz et d'Osier ;

9° L'Automne ;

10° La librette et son affluent le ruisseau de Froidestrée ;

11° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau situés dans le département et désignés ci-avant, sauf la Souche.

Cours d'eau de 2ème catégorie.

(Cyprinidés dominants).

Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en première catégorie, et notamment la Souche.

Article 3

Cours d'eau de 1ère catégorie.

(Salmonidés dominants).

1° La Besbre, en amont du pont de Lapalisse ; les affluents de la Besbre, entre le pont de Lapalisse et le pont de Dompierre ;

2° Le Sichon et le Jolan, en amont de leur confluent ; le Béron ;

3° La Sioule, en amont du pont de Jenzat ; la Bouble, en amont du pont de Chantelle-la-Vieille (commune de Monestier) ;

4° Le Cher, en amont du pont de Ceylat (R.D. n° 50, communes de Teillet et de Mazirat) et depuis le barrage de la retenue de Rochebut jusqu'au moulin de Lavault-Sainte-Anne ; le Lamaron ;

5° L'arnon ;

6° Le Mariol ;

7° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau situés dans le département et désignés ci-avant, à l'exception du Venant, affluent de la Bouble.

Cours d'eau de 2ème catégorie.

(Cyprinidés dominants).

Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en première catégorie.

Article 4

Cours d'eau de 1ère catégorie.

(Salmonidés dominants).

1° La Durance, en amont du pont de l'Archidiacre (commune de Venterol), à l'exception du lac de retenue de Serre-Ponçon délimité à l'amont par le pont de Savines (branche Durance) et le pont de Pellegrin (branche Ubaye), commune du Lauzet-Ubaye et à l'aval par le barrage de Serre-Ponçon ; l'Ubaye, en amont du pont du Pellegrin.

2° La Sasse, le Rieu de Jabron ou de Saint-Geniez, le Vauson, le Jabron de Noyers ;

3° La Bléone et le Bès, en amont de leur confluent ; l'Esduye ;

4° Les canaux de Peyruis, des Buissonnades (commune d'Oraison) et du Bars (commune de Valensole) ;

5° L'asse, en amont de l'Asse de Blieux ; l'Estoublaise ;

6° Le Verdon, à l'exception :

a) Des lacs de retenue de Castillon et de Chandanne, depuis le pont de Méouilles (commune de Saint-André-les-Alpes) jusqu'au barrage de Chaudanne (commune de Castellanne) ;

b) Du lac de retenue de Gréoux-les-Bains, depuis le pied du barrage de Quinson en amont jusqu'au déversoir du bassin de compensation du barrage de Gréoux, à hauteur du village de Gréoux-les-Bains, en aval.

7° Le Var ;

8° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau visés ci-avant et situés dans le département, notamment l'Asse de Blieux ainsi que :

a) Les affluents de la Durance et de l'Ubaye se jetant dans le lac de retenue de Serre-Ponçon ;

b) Les affluents du Verdon se jetant dans les lacs de retenue de Castillon et de Chaudanne ;

c) Le Colostre, se jetant dans le lac de retenue de Gréoux-les-Bains.

Cours d'eau de 2ème catégorie.

(Cyprinidés dominants).

Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en première catégorie, notamment :

1° Le lac de retenue de Serre-Ponçon, à l'exclusion de ses affluents ;

2° Les lacs de retenue de Castillon et de Chaudanne, à l'exception de leurs affluents ;

3° Le lac de retenue de Gréoux-les-Bains et ses affluents, à l'exception du Colostre.

Article 5

Cours d'eau de 2ème catégorie.

(Cyprinidés dominants).

1. La Durance :

a) Partie située en aval du pont de l'archidiacre (commune de Valserres) ;

b) Partie constituant la retenue hydro-électrique de Serre-Ponçon délimitée :

A l'amont par le pont de Savines (branche Durance), le viaduc de Prégo Diou (branche du torrent des Moulettes) et le pont du Pellegrin (branche Ubaye) commune du Lauzet-Ubaye ;

A l'aval par le barrage principal de Serre-Ponçon.

2. Le Bucch, en aval du pont de fer de Serres ;

4. Le lac des Bouchards ;

5. Tous les affluents et sous-affluents de cours d'eau et portions de cours d'eau situés dans le département et visés ci-dessus sauf :

a) La Luye, affluent de la Durance, et ses affluents ;

b) Les affluents suivants du Buech : La Méouge, La Blaisance, Le Riou de Saint-Genis, La Blême et leurs affluents.

c) L'Oule, affluent de l'Eygues, et ses deux affluents, le torrent des Combes (R.G.) et le torrent des Archettes (R.D.).

d) Les affluents de la Durance se jetant dans la retenue hydro-électrique de Serre-Ponçon. 7. La retenue de Serre-ponçon y compris le plan d'eau d'Embrun, du barrage principal de Serre-Ponçon au pont de la clapière, sur la Durance, et au pont de Pellegrin, surl'Ubaye, et à la côte N.G.F. 781 pour tous les autres tributaires.

Cours d'eau de 1ère catégorie.

(Salmonidés dominants).

Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en deuxième catégorie, notamment les affluents de la Durance se jetant dans la retenue hydro-électrique de Serre-Ponçon.

Article 6

Cours d'eau de 1ère catégorie.

(Salmonidés dominants).

1° L'Artuby ;

2° Le Loup, en amont de son confluent avec le Merdaric ;

3° La Roya ;

4° La Siagne, en amont de l'embouchure du ruisseau La Frayère (communes d'Auribeau-sur-Siagne et de Pégomas) ;

5° Le Var, en amont du pont de la Manda ;

6° Le Cians ;

7° L'Esteron ;

8° La Tinée et les lacs de son bassin supérieur ;

9° La Vésubie ;

10° La Cagne, en amont de l'usine désaffectée de la Gaude ;

11° La Devera ;

12° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau situés dans le département et désignés ci-avant.

Cours d'eau de 2ème catégorie.

(Cyprinidés dominants).

Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en première catégorie, et notamment le Merdaric.

Article 7

Cours d'eau de 1ère catégorie.

(Salmonidés dominants).

1° La Loire et son affluent le Lignon ;

2° L'Allier ;

3° La Gagnière et l'Abeau en amont de leur confluent ;

4° L'Ardèche et la Volane, en amont de leur confluent ; son affluent l'Auzon, en amont du pont de la route nationale 579 ;

5° L'Auzon et le ruisseau des Barbes, en amont de leur confluent ;

6° La Claduegne et la Bouille, en amont de leur confluent ;

7° Le Chassezac, en amont du pont de Gravières ; son affluent la Sure, en amont du pont de Chavaleyret ; le Vebron ;

8° Le Lavezon, affluent du Rhône, en amont du barrage de Pissot à Saint-Martin-l'Inférieur ;

9° Le Gandron, la Ligne, la Beaume, en amont du pont de la R.N. n° 104 ;

10° La Payre et la Malderie, en amont de leur confluent ;

11° L'Ouvèze, en amont du barrage situé sur la commune de Privas au-dessus du pont Louis-XIII ; le Mezalhon ;

12° L'Eyrieux et la Dorne, en amont de leur confluent ; le Ranc de Courbier, le Ray-de-Lavors, le Gloo, le Talaron, la Glueyre, l'Auzene, la Dunière, le Boyon, l'Aurance ;

13° L'Embroye ; le Doux et le Duzon, en amont de leur confluent ;

14° La Cance et la Deome, en amont de leur confluent ; le Lignon-de-Saint-Alban-d'Ay, le ruisseau d'Embrun, le ruisseau de la Gouaille ;

15° La Boulogne et le Riantol, en amont de leur confluent ; l'Oise, en amont du pont du hameau d'Oise ;

16° L'Ay, en amont du lieudit Laplanche (commune de Sarras) ;

17° Les affluents du Rhône ci-après désignés, pour leurs sections situées en amont de leurs ponts sur la route nationale n° 86 ; le ruisseau d'Arras ; le ruisseau l'Escoutay ou de Saint-Désirat ; le ruisseau de Peynaud, le Limony ;

18° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau désignés ci-dessus, et notamment le lac d'Issarlès.

Cours d'eau de 2ème catégorie.

(Cyprinidés dominants).

Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau, les lacs non classés en 1ère catégorie, y compris la retenue de Ternay entre le pont situé à l'amont du réservoir de Ternay et le barrage de ce réservoir (aval).

Article 8

Cours d'eau de 2ème catégorie.

(Cyprinidés dominants).

1° La Mense ;

2° La Chiers ;

3° La Bar ; les étangs de Bairon ;

4° La Sormonne en aval du pont d'Haudrecy et l'étang de la Roche (commune de Laval-Morency) ;

5° La Semoy ;

6° Le Viroin, en aval de son confluent avec la Dluve ;

7° L'Aisne ; l'Avêgres en aval de l'ancien moulin d'Avêgres à Sechault ;

8° L'Aire;

9° La Vaux en aval du déversoir de la Neuville-lès-Wassigny ;

10° Le ruisseau de Saulces en aval du pont de chemin de fer d'Alland'huy ;

11° Le canal de l'Est ;

12° Le canal des Ardennes ;

13° Le canal latéral à l'Aisne ;

14° La retenue de "la Vieille Forge" depuis le pont des Aulnes (route départementale n° 40), de Renwez aux Mazures suivant la côte 244 jusqu'au barrage de la Vieille Forge ;

15° La malacquise.

Cours d'eau de 1ère catégorie.

(Salmonidés dominants).

Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en deuxième catégorie.

Article 9

Cours d'eau de 1ère catégorie.

(Salmonidés dominants).

1° L'Ariège, à l'exception :

a) Du lac de retenue de Labarre, depuis le Pont de l'Echo à l'amont jusqu'au barrage de l'usine hydro-électrique de Labarre à l'aval, b) De la portion de l'Ariège court-circuitée par le canal de l'usine hydro-électrique de Pebernat.

2° Le Salat ;

3° L'Ifers, en amont de son confluent avec le Touyre ;

4° Le Touyre, en amont de son confluent avec le ruisseau de Dreuilhe ;

5° La Douclouyre, en amont de son confluent avec le ruisseau de Limbrassac ;

6° L'Arize, en amont du pont de Bordes-sur-Arize ; le Volp, en amont de son confluent avec le ruisseau de Vieille ; le ruisseau de Montfa ;

7° L'Aude ;

8° Le ruisseau de Saint-Maur ;

9° La Couarège ;

10° La Lèze en amont de la digue du Moulin de Pas-del-Roc.

11° Le Lens.

12° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau désignés ci-dessus.

Cours d'eau de 2ème catégorie.

(Cyprinidés dominants).

Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau situés dans le département non classés en première catégorie, et notamment les ruisseaux de Dreuilhes et de Limbrassac, ainsi que le lac de retenue de Labarre et la portion de l'Ariège cour-circuitée par le canal de l'usine Hydro-électrique de Pebernat.

Article 10

Cours d'eau de 1ère catégorie.

(Salmonidés dominants).

1° L'Aube, y compris ses dérivations, en amont du moulin de Brienne-la-Vieille ;

2° Le Longsois, le Meldançon, le Puits, l'Huitrelle, l'Herbissonne, la Barbuise ;

3° L'Orvin, l'Ardusson, la Noxe, en amont du pont de la R.D. n° 40 (commune de Barbuise) ;

4° La Seine, y compris ses dérivations en amont du pont de Fouchères ;

5° L'Orvin, l'Ardusson ;

6° La Vanne ;

7° La Tremagne, le ru de Montigny, le Landion-d'Etourvy, le ru de la Forêt ;

8° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau situés dans le département et désignés ci-avant.

Cours d'eau de 2ème catégorie.

(Cyprinidés dominants).

Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en première catégorie.

Article 11

Cours d'eau de 1ère catégorie.

(Salmonidés dominants).

1° L'Aude, en amont de la chaussée dite de Boutet (commune de Limoux) ; l'Argentouire, en amont de son confluent avec le ruisseau d'En Pousses, sur le territoire de la commune de Labècède-Laurageais.

2° L'Orbiel, en amont du pont de Montplaisir (commune de Conques) ;

3° Le Clamoux, en amont du pont des Aygadous (commune de Villeneuve-Minervois) ;

4° L'Argent-Double, en amont du pont de Peyriac-Minervois ;

5° L'Orbieu, en amont de son confluent avec la rivière le Sou ; le Sou ;

6° L'Agly ;

7° La Boulzanne, le Verdouble, en amont du pont de Rouffiac-les-Corbières ;

8° L'Hers, sauf la section située sur le territoire des communes de Belpech et de Molandier ;

9° L'Arnette ;

10° La Dure et l'Alzau, en amont de leur confluent et le bassin de Saint-Denis ;

11° Le Lampy du barrage de Cenne-Monestiés jusqu'à l'usine Cayre ;

12° La Bernassonne, en amont du hameau de Villelongue (commune de Saissac), le Tenten, en amont du château de Ferrals (commune de Verdun) ;

13° La rigole de la Montagne ;

14° Le Laudot ;

15° Le lac de retenue de la Garbelle (commune de Saissac) ;

16° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau situés dans le département et désignés ci-avant, à l'exception de la Sals et de ses affluents.

Cours d'eau de 2ème catégorie.

(Cyprinidés dominants).

Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en première catégorie, notamment le lac de retenue des Cammazes.

Article 12

Cours d'eau de 1ère catégorie.

(Salmonidés dominants).

1. Le Lot uniquement pour sa section formant limite avec le département de la Lozère ; les affluents et sous-affluents du Lot, sauf :

a) Les lacs de retenue de Castelnau-Lassouts et de Golinhac ;

b) La Truyère et les lacs de retenue de Sarrans, de Cadene, de Couesque et de Cambeyrac ;

c) Le lac de retenue de Maury ;

d) Le ruisseau de Lhermie, en aval du confluent avec le ruisseau du Poux ;

e) Le Dourdou de Conques, en aval de son confluent avec le Creneau ;

Les affluents de la Truyère et ceux du Dourdou de Conques en aval du confluent avec le Creneau.

2. L'Aveyron en amont du village de Recoules (commune de Villefranche-de-Rouergue) et tous ses affluents et sous-affluents, en aval du village de Recoules.

3. Le Viaur, en amont de viaduc de Tanus, à l'exception du lac de retenue de Pont-de-Salars ;

Le Bage, y compris le lac de retenue de Bage ;

Le Vioulou à l'exception du lac de retenue de Pareloup ;

Les affluents du Viaur, en aval du viaduc de Tanus.

4. Le Tarn et la Dourbie, en amont de leur confluent, les affluents et sous-affluents du Tarn en aval du confluent avec la Dourbie, sauf :

a) Le Dourdou de Camarès en aval du pont de la Boriette (commune de Camarès), la Sorgue en aval du confluent avec le ruisseau de Vailhauzy ;

b) Le Rance, en aval du Pont-Neuf de Saint-Sernin-sur-Rance (route de Pousthomy) ;

c) Le lac de retenue de Villefranche-de-Panat.

5. Les affluents du Dourdou de Camarès en aval du pont de la Boriette, à l'exception de la Sorgue en aval de son confluent avec le ruisseau de Vailhauzy ; les affluents du Rance en aval du Pont-Neuf de Saint-Sernin-sur-Rance ; les affluents de la Sorgue, en aval de son confluent avec le ruisseau de Vailhauzy.

6. Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou sections de cours d'eau situés dans le département et désignés ci-avant au titre de la 1ère catégorie.

7. Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau situés dans le département et désignés ci-avant au titre de la 1ère catégorie.

Cours d'eau de 2ème catégorie (Cyprinidés dominants).

Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en première catégorie.

Article 13

Cours d'eau de 1ère catégorie.

(Salmonidés dominants).

1° La Madeleine, en amont du chemin départemental 419, lieudit Le Moulin du Bois (commune de Bessancourt).

2° Le Rhône ;

3° La Rosemontoise ;

4° La Savoureuse, en amont de son confluent avec le Verbottet ;

5° La Saint-Nicolas, en amont du pont de la R.N. 83 ;

6° L'Allaine, en amont du pont de Thiancourt.

7° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau situés dans le département et désignés ci-avant.

Cours d'eau de 2ème catégorie.

(Cyprinidés dominants).

Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en 1ère catégorie.

Article 14

Cours d'eau de 1ère catégorie.

(Salmonidés dominants).

1° Le ruisseau de Saint-Paul-lès-Durance, affluent de la Durance.

2° Le Réal, ou ruisseau de Rians, affluent de la Durance ;

3° La Touloubre, en amont du pont de Grans ;

4° L'Huveaune, en amont du pont de l'Etoile (commune de Roquevaire).

5° Le ruisseau des Encanaux ;

6° La Malautière, affluent de la Durance ;

7° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau situés dans le département et désignés ci-avant.

Cours d'eau de 2ème catégorie.

(Cyprinidés dominants).

Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en première catégorie.

Article 15

Cours d'eau de 2ème catégorie.

(Cyprinidés dominants).

1° La Vire, en aval du pont de Campeaux ;

2° L'Aure, en aval du pont Sadi-Carnot, à Bayeux, ainsi que les affluents de cette partie de l'Aure, à l'exception de l'Esque et de la Tortonne.

3° L'Esque, en aval du barrage de la Diguesie (commune de Bricqueville) ; la Tortonne et ses affluents, en aval du pont de Dungy, sur la G.C. n° 191 (commune de Trévières) ; la Drôme, en aval du pont de Vaucelles.

4° La Seulles, en aval du pont de Saint-Gabriel.

5° L'Orne, en aval du pont de Pont-d'Ouilly (R.N. n° 811), et sa dérivation la Noé, sur le territoire de Caen.

6° La Dives et ses canaux, en aval du pont d'Anneray, près de Méry-Corbon.

Cours d'eau de 1ère catégorie.

(Salmonidés dominants).

Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en deuxième catégorie.

Article 16

Cours d'eau de 2ème catégorie.

(Cyprinidés dominants).

1° Le Lot ;

2° La Truyère, en aval du pont de Longevialle, fin du remous du lac de retenue de Grandval ; le Bès, en aval de l'usine électrique du Vergne ; le ruisseau des Ternes ou d'Alleuze, en aval du pont d'Alleuze ; le Lander, en aval de l'ancien moulin de Saint-Michel, à la hauteur de l'auberge dite "du Bout du Monde" (commune de Saint-Georges) ; les autres affluents de la Truyère, pour les parties comprises dans les plans d'eau des lacs de retenue de Grandval, Lanau et Sarrans.

3° La Dordogne ;

4° Les parties de la Sumène et de ses affluents comprises dans le lac de retenue du barrage de Laigle.

5° Le Labiou, en aval du confluent avec le ruisseau du Puy-des-Vignes ;

6° La Maronne, en aval du confluent avec le ruisseau Marty, et ses affluents, pour les parties comprises dans les lacs de retenue du Gour-Noir et d'Enchanet ;

7° La Cère, entre le confluent du ruisseau de la Palisse, 300 mètres au-dessus du Pont de Maudour (limite amont de la retenue du barrage de Saint-Etienne-Cantalès) et le barrage de Nêpes ;

8° La retenue hydro-électrique de Lestouilles.

Cours d'eau de 1ère catégorie.

(Salmonidés dominants).

Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en deuxième catégorie.

Article 17

Cours d'eau de 1ère catégorie.

(Salmonidés dominants).

1° L'Ysonne, le Lien, l'Argentor, la Sonnette-de-Baulieu, la Bonnieure, la Tardoire, le Bief, l'Aume, l'Argence, la Touvre, la Charrau, la Boême, la Nouère, le Soloire, l'Antenne, le Ri-de-Gensac, la Charente pour la partie formant limite avec le département de la Vienne, située en amont du Pont-de-l'Isle (commune de Taizé-Aizie), le ruisseau d'Auge, les Eaux-Claires, la Velude.

2° La Grêne ; la Soulaine ; le Goire ; l'Issoire ; le ruisseau de Mons.

3° Le Voultron ;

4° Le Petit Trèfle, affluent du Trèfle ;

5° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau situés dans le département et désignés ci-dessus, à l'exception du Bandiat (affluent de la Tardoire).

Cours d'eau de 2ème catégorie.

(Salmonidés dominants).

Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en première catégorie.

Article 18

Cours d'eau de 1ère catégorie.

(Salmonidés dominants).

1° La Boutonne, en amont du pont du Faubourg-de-Taillebourg, à Saint-Jean-d'Angély.

2° Le Coran et l'Antenne, affluents de la Charente.

3° Le Mignon, en amont du Moulin-Neuf (commune de Mauzé).

4° La Maine ou Rochette, affluent de la Seugne ;

5° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau situés dans le département et désignés ci-avant.

Cours d'eau de 2ème catégorie.

(Cyprinidés dominants).

Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en première catégorie.

Article 19

Cours d'eau de 1ère catégorie.

(Salmonidés dominants).

1° La Planche-Godard, la Notre-Heure, la Benelle ou rivière de Feux (affluent de la Vauvise) ;

2° Le Barangeon, la Grande-Sauldre, la Petite-Sauldre ;

3° L'Arnon et le Portefeuille, en amont de leur confluent ; la Sinaise ;

4° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau situés dans le département et désignés ci-avant.

8° L'Ouatier et ses affluents, de son confluent avec la rivière de l'Yèvre à sa source.

Cours d'eau de 2ème catégorie.

(Cyprinidés dominants).

Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en 1ère catégorie.

Article 20

Cours d'eau de 2ème catégorie.

(Cyprinidés dominants).

1° La Dordogne, en aval du confluent du Chavanon.

2° La Rhue, en aval du pont de Saint-Thomas (R.N. n° 122) ;

3° La Diège, pour la partie comprise dans le lac de retenue des Moulinards (de l'usine de la Bessette au barrage des Chaumettes).

4° La retenue du barrage de Neuvic-d'Ussel pour les sections de cours d'eau ci-après :

a) La Triouzoune et ses affluents, en aval d'une ligne allant de la Grange-Audouze au rocher des Carpes ;

b) Le Riffaud et ses affluents, en aval du pont aqueduc du chemin reliant le village d'Yeux (commune de Liginiac) à la R.N. n° 682 ;

5° La Luzège, en aval de son confluent avec le ruisseau de Lauge ;

6° Le Doustre entre le pont de Combrignac (commune de Champagnac-la-Noaille) et le barrage de Marcillac-la-Croisille ;

7° La Maronne et ses affluents pour les parties comprises dans le lac de retenue du barrage du Gour-Noir ;

8° La Vézère, en aval du viaduc du chemin de fer d'Uzerche à Seilhac situé à environ 2 km en amont d'Uzerche ; le lac de retenue de Treignac-Vaud ;

9° La Loyre, en aval de son confluent avec le Rosay ; la Corrèze, en aval du pont de Cornil ; le Maumont, en aval du pont de Salomond (commune d'Ussac).

Cours d'eau de 1ère catégorie.

(Salmonidés dominants).

Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en 2ème catégorie.

Article 21

Cours d'eau de 1ère catégorie.

(Salmonidés dominants).

Tous les cours d'eau du département.

Cours d'eau de 2ème catégorie.

(Cyprinidés dominants).

Néant.

Article 22

Cours d'eau de 1ère catégorie.

(Salmonidés dominants).

1° La Seine ;

2° L'Aube, la Laigne, l'Ource ;

3° L'Armançon, pour la partie formant limite avec le département de l'Yonne, ses affluents les ruisseaux de Bornant, de Chailly et de la Brionne.

4° La Brenne, en amont du pont ferroviaire de Montbard, non compris le réservoir de Grosbois.

5° Le Cousin, la Romanée, le Vernidard ;

6° La Bèze, affluent de la Saône, en amont du pont de Marandeuil, l'Ouche, en amont du pont de Tart-l'Abbaye ;

7° La Vouge, en amont du pont de Villebichot, la Cent-Fonds ;

8° La Tille, en amont du pont de Tréclun ; la Venelle, en amont du pont d'Orville ;

9° La Bouzaize, en amont du confluent avec la Changeole ; la Lauve ;

10° Le meuzin, en amont de Nuits-Saint-Georges ; la Bèze, affluent du Meuzin ;

11° L'avant-Dheune, la Cusanne.

12° Le Ternin.

13° Les affluents de l'Arroux, à l'exception de la Drée ;

14° La Vèze, en amont de son confluent avec le bief de Bazerotte.

15° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau situés dans le département et désignés ci-avant, sauf la Vandenesse, en amont du barrage de Crugey.

16° La retenue du barrage de Chamsous sur le Ternin et la section du Ternin sur 300 mètres en amont de la retenue.

Cours d'eau de 2ème catégorie.

(Cyprinidés dominants).

Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en première catégorie, et notamment la Changeole.

Article 23

Cours d'eau de 2ème catégorie.

(Cyprinidés dominants).

1. Les canaux d'Ille et Rance et de Nantes à Brest ;

2. La Rance, en aval du pont de l'Ile (commune de Saint-Jouan-de-l'Isle) ; Le Linon ;

3. Le Fremur de Lancieux pour sa partie limitrophe avec le département d'Ille-et-Vilaine ;

4. L'Arguenon, en aval de la dérivation de la route nationale N. 176, dans la traversée de Jugon ; la Rosette, entre le Pont-Neuf et la digue de l'étang de Jugon ;

5. Le Gouessant, en aval du Lieudit pont Niboeuf (communes de Coetmieux et d'Andel).

6. L'Evron, en aval du pont sur le C.D. N. 46 au lieudit Quatre Vaux en Coetmieux (commune de Coetmieux).

7. Le lac de retenue de Bosmeléac, sur l'Oust ; le lac de retenue de Saint-Barthélémy sur le Gouet, entre le pont de Sainte-Anne-du-Moulin, sur le chemin départemental 40, et le barrage de Saint-Barthélémy.

8. Le Blavet, entre le barrage de Guerledan et le canal de Nantes à Brest.

9. Tous les étangs communiquant avec les cours d'eau de 1ère et de 2ème catégorie, à l'exception de l'étang du Blavet, de l'étang Neuf, ou de Saint-Connan, de l'étang de Beffou, des étangs de Beaulieu, de Pont-du-Bien, de la Rivière, des étangs de Callac, de Saint-Thélo, de Saint-Trimoël et de l'étang de Grand-Isle.

Cours d'eau de 1ère catégorie.

(Salmonidés dominants).

Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en 2ème catégorie, y compris les lacs de retenue de barrage situés sur ces cours d'eau, à l'exception du lac de retenue de Bosméléac sur l'Oust et du lac de retenue de Saint-Barthélémy.

Article 24

Cours d'eau de 2ème catégorie.

(Cyprinidés dominants).

1° La Creuse, en aval de son confluent avec le ruisseau dit "de Fransèches" ;

2° La retenue d'eau du barrage des Combes, sur la Creuse (entre le barrage et la passerelle de fer établie à l'extrémité amont de la retenue) ;

3° Le Thorion, en aval du pont de la Chassagne (R.N. n° 712).

4° La Petite Creuse, en aval du confluent avec le Verreaux ;

5° La Voueize, la Goze, leurs affluents et sous-affluents ;

6° La Tardes, en aval du confluent de la Voueize.

7° La retenue d'eau du barrage de Rochebut, en aval du pont de Ceylat (C.D. n° 20) commune d'Evaux.

8° La Sedelle, en aval du pont de Crozant (chemin vicinal ordinaire n° 3) ;

9° La retenue du barrage de Vassivière sur la Maulde, délimitée par la courbe de niveau de 650 mètres d'altitude.

10° Le plan d'eau de Courtille, du ruisseau de Fayolle jusqu'en aval du pont de la route de Fayolle.

Cours d'eau de 1ère catégorie.

(Salmonidés dominants).

Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en deuxième catégorie.

Article 25

Cours d'eau de 1ère catégorie.

(Salmonidés dominants).

1. Le Coly, la Grande Beune et ses affluents la Petite Beune, le ruisseau de la Beune ou Pacadoux et le ruisseau de Puymartin ; la Laurence, le Thonac, le Viment ou ruisseau de Plazac, le Ladouche.

2. L'Isle et le Lavaud, en amont de leur confluent ;

3. La Beauronne, l'Auvezère en amont du pont de Guimalet (commune de Anlhiac), à l'exception de la section comprise entre le pont de Laveyras (commune de Payzac) et le barrage de la Forge (commune de Savignac-Ledrier), le Blame. 4. Le Manoire.

5. La Loue, le Montanceix ;

6. La Dronne, en amont des ponts de la route nationale 139 (ponts de la Gare et de Porte-Rivière) (commune de Brantome), la Belle, affluent de la Nizonne ;

7. La Donzelle, l'Euche, le ruisseau de Ladignac ;

8. La Borrèze, l'Enéa, le ruisseau du Moulan, le Cecu, la Nauge, la Pradelle, la Couze, le Caudeau en amont du pont du chemin G.C. 34, le Maurens.

9. La Lemance ; Le Clairefon ;

10. La Tardoire, dans sa partie limitrophe du département de la Charente ; le Trieux ; le Bandiat, en amont du pont de Villejalet (commune de Saint-Martin-le-Pin) ; la Doue, le Marcorive, le Crochet.

11. Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau situés dans le département et désignés ci-avant.

Cours d'eau de 2ème catégorie.

(Cyprinidés dominants).

Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en première catégorie.

Article 26

Cours d'eau de 1ère catégorie.

(Salmonidés dominants).

1° Le Doubs, pour les parties de son cours désignées ci-après :

a) En amont, du pont de Labergement-Sainte-Marie ;

b) Du barrage d'Oye et Pallet, construit à l'aval du lac de Saint-Point jusqu'au pont de la Roche ou de Grand-Combe ; c) De Brémoncourt au moulin de Gière.

2° Le ruisseau de Lhaut, en amont du pont de la R.N. n° 437 Pontarlier-Saint-Claude, par Mouthe) ; le Drugeon, le Teverot ou ruisseau de Grand-Combe-Châteleu, le ruisseau de Cornabey, le ruisseau de la Tanche, en amont du pont du chemin de fer dit du Disque sur la voie ferrée de Morteau à Villers-le-Lac.

3° Le Dessoubre, la Barbèche, la Ranceuse, le Roide, le Gland ;

4° La Feschotte (affluent R.G. de l'Allaine), le Rupt (affluent R.D. de l'Allaine), en amont du pont d'Allondans, ainsi que ses affluents : les ruisseaux de l'Etang et de Présentevilliers ;

5° Les ruisseaux de Lougres, de Colombier-Fontaine, de Mancenans, d'Appenans et de Soye, le bief de Colombier-Châtelot ;

6° Le Cusancin et son affluent l'Audeux ; le Gour de Bouclans, le ruisseau d'Arcier ;

7° La Loue : le ruisseau de Ronchaux ;

8° La Jougnena (affluent de l'Orbe) ;

9° Les affluents et sous-affluents de la rive gauche de l'Ognon situés en amont du pont de Voray ;

10° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau situés dans le département et désignés ci-avant. NOTA - Les parties du Doubs formant frontière avec la Suisse, comprises, d'une part, entre Villers-le-Lac (entrée des bassins du Doubs) et la borne frontière n° 605 (Clairbief), d'autre part, entre la borne frontière n° 558 (Ocourt) et la borne frontière n° 559 (la Motte) sont réglementées par des accords internationaux et se trouvent par suite exclues du classement en catégories.

Cours d'eau de 2ème catégorie.

(Cyprinidés dominants).

Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en 1ère catégorie et les lacs de Remotay et de Saint-Point.

Article 27

Cours d'eau de 1ère catégorie.

(Salmonidés dominants).

1° La Bourne, la Savasse, la Béore : la Cerne, en amont de l'ancien viaduc du chemin de fer départemental (communes de Jaillans et de Beauregard-Barret) ; le Chalon ; l'Herbasse, en amont du pont de la R.N. n° 532 (commune de Clérieux) ; la Veaunes ;

2° La Drôme, en amont du pont Sainte-Croix.

3° La Roanne, le Contécle, le Riousset, la Gervanne, la Sye, la Saleine, la Riaille, le Rif Noir, les ruisseaux de Saint-Pierre et Villeneuve, les Fraydières de Grane, la Grenette et les Fraydières d'Allex.

4° Le Buech, le Jabron (affluents de la Durance) ;

5° La Méouge, le Ceans ;

6° L'Oron, le Bancel, en amont du viaduc de la Société nationale des chemins de fer français à Andancette, le Galaure, en amont du pont de la Ferrandinière (commune de Saint-Uze) ; la Bouterne, l'Epervière, en amont du pont du chemin de l'Epervière (commune de Valence), le ruisseau de Flavie, le Charran, le Thon, les Marquises, les Mal-Contents, le canal des Moulins, la Tourtelle, la Véore, en amont du pont de la route nationale 7, la Tessonne, le Roubion, en amont du pont de Saint-Michel (1,500 km en amont du bourg de Soyans), la Riaille (affluent du Rhône), en amont du pont de l'autoroute A 7, la Berre, en amont de son confluent avec la Vence, la Vence, le Lez, en amont du pont de Montségur, le canal de l'Aulière, l'Eygues en amont de son confluent avec l'Oule, l'Ouvèze, en amont de son confluent avec le Toulourenc.

7° La Veuze ;

8° L'Argentelle ;

9° La Barberolle ;

10° Le Jabron, en amont du pont de Montboucher-sur-Jabron ;

11° Le ruisseau de Pègue, dit Le Donjon ; la Coronne ; la Fosse ; le Riomau.

12° L'Oule, le Bentrix, le Léoux.

13° Le Toulourenc, le Charruy ;

14° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau situés dans le département et désignés ci-avant.

Cours d'eau de 2ème catégorie.

(Cyprinidés dominants).

Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en première catégorie.

Article 28

Cours d'eau de 2ème catégorie.

(Cyprinidés dominants).

1° La Seine, l'Epte (lit principal et faux bras), en aval du pont de la V.O. n° 29 ;

2° L'Eure, l'Ilon en amont du pont de la route d'Evreux à Breteuil ainsi que les bras dérivés (rivière Morte, bras forcés de Verneuil et de Breteuil) ;

3° L'Andelle, en aval de la Porte-Marinière située à la limite des territoires communaux de Romilly-sur-Andelle et de Pitres.

Cours d'eau de 1ère catégorie.

(Salmonidés dominants).

Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en deuxième catégorie.

Article 29

Cours d'eau de 1ère catégorie.

(Salmonidés dominants).

1° La Blaise ;

2° L'Avre ;

3° L'Aigre ;

4° Les affluents de l'Huisne ;

5° La Vesgre, en aval de la chute du Vieux Moulin de Boncourt ;

6° L'Yerre pour la partie comprise entre sa résurgence (commune de Saint-Hilaire-sur-Yerre) et le confluent avec le Loir ;

7° La Braye et son affluent le Saint-Ulphace.

8° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau situés dans le département et désignés ci-avant.

Cours d'eau de 2ème catégorie.

(Cyprinidés dominants).

Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en première catégorie.

Article 30

Cours d'eau de 2ème catégorie.

(Cyprinidés dominants).

1° Le canal de Nantes à Brest ;

2° Le bassin à flots des ports de Châteaulin et de Port-Launay ;

3° L'Hières, en aval du Moulin-du-Roy ;

4° Le Quillimadec, partie comprise entre à l'amont la crête du déversoir du Moulin de Rendoushir-en-Kernoues sur la R.N. 170 et à l'aval le Moulin de Confont-en-Guisseny.

5° Les épanouissements d'eau suivants :

a) Etang de Rosporder, entre le chemin de terre de Kerriou à Névars et la chaussée de la R.N. 165 ;

b) Etang de Kerleguer, dit des Américains, près de Brest ; limite amont : maison de garde de la chambre de commerce ; limite aval : la chaussée ;

c) Etang de Corroarch, près de Pont-l'Abbé. Limite amont :

pont de la R.N. n° 785 ; limite aval : la chaussée ;

d) Etang du Mur, en Saint-Evarzec près de la route de Quimper à Concarneau. Limite amont : deux piquets sur les rives ; limite aval : la chaussée ;

e) Etang dit "Anse de Kerhuon", limite amont : pont de la route de Guipavas à la Forest-Landerneau ; limite aval : l'écluse de Saint-Nicolas ;

f) Etang de "Lenn-Dû" en Ergué-Armel ;

g) Etang de Huelgoat. Limite amont : deux piquets sur les rives à l'embouchure du ruisseau de Kerbizien et rochers de Toulbillie-Crampcuès sur le ruisseau du Faou ; limite aval :

chaussée du chemin G.C. n° 14 de Huelgoat à Berrien.

h) Etang de Kerloch, limite amont : pont de l'ancienne voie ferrée ; aval : la mer (pont du chemin départemental n° 8 Crozon à Camaret).

6° Le lac de Comiren à Saint-Renan, délimité :

A l'aval, par le chemin de terre menant à la ferme de Lannéon ;

A l'amont, par le chemin de terre menant à la ferme de Mésanostis.

7° Les lacs ou étangs de la Ty Colo, de la Comiren et de la Laverie.

Cours d'eau de 1ère catégorie.

(Salmonidés dominants).

Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en deuxième catégorie.

Article 31

Cours d'eau de 1ère catégorie.

(Salmonidés dominants).

1° Le Chassezac ;

2° La Cèze et le Luech, en amont de leur confluent, la Gagnière et le ruisseau des Thomasses ou Abeau, la Vionne, la Tave, en amont du pont de la ligne de chemin de fer de Roquemaure à Bagnols-sur-Cèze ;

3° Le Gardon d'Alès et le ruisseau d'Andorge, en amont de leur confluent ; le Galeizon et le ruisseau de Salandre, en amont de leur confluent ;

4° Le Gardon de Mialet, en amont du pont des Abarines (chemin départemental 50) ; le Gardon de Saint-Jean, en amont du barrage de la Brasserie (face à l'intersection du chemin départemental 907 et du chemin départemental 260) ; le Brion.

5° Le Boissesson, en amont du pont de la voie ferrée d'Anduze à Saint-Jean-du-Gard ; la Salindringue, en amont du pont amont de Lasalle ;

6° La Dourbie, le Trevezel ;

7° L'Hérault et l'Arre, en amont de leur confluent ; la Vis.

Coudoulous, en amont de leur confluent ; le Vezenobre, le Coularou, le Bouliech, l'Arbous, la Vis ;

8° La Vidourie, en amont du pont submersible de Mandiargues ;

9° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau désignés ci-dessus.

Cours d'eau de 2ème catégorie.

(Cyprinidés dominants).

Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en 1ère catégorie.

Article 32

Cours d'eau de 1ère catégorie.

(Salmonidés dominants).

1. La Garonne, en amont du confluent du Salat ;

2. Les affluents du Salat ;

3. La Save, en amont du pont d'Avezac-Gouegana, sur la route départementale 55 (communes de Charlas et d'Avezac) ; la Seyguade, la Gesse, en amont du pont de la route de Mondilhan à Boulogne-sur-Gesse ; la Gimone.

4. La Louge, en amont du pont de la route nationale 635, à Aurignac, pont compris ; la Nère, en amont du chemin départemental 98, sur la commune de Cassagnabère ;

5. La Noue.

6. Le Laudot, entre le déversoir de Saint-Ferréol et la rigole de la Plaine ; la rigole de la Plaine, depuis le pont Crouzot à l'amont jusqu'au pont de Lenclas sur le C.D. 67 à l'aval. 7. Le ruisseau de Montfa ;

8. Le Sor, depuis la chaussée de Vigouroux en amont jusqu'au pont lieudit Le Moulin Neuf en aval (commune de Revel).

9. Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau situés dans le département et désignés ci-avant.

Cours d'eau de 2ème catégorie.

(Cyprinidés dominants).

Les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en première catégorie, et notamment le Salat.

Article 33

Cours d'eau de 1ère catégorie.

(Salmonidés dominants).

1° La Gimone, en amont du pont de la route départementale 242 (commune de Saint-Elix-d'Astarac).

2° L'Arrats, en amont du pont du village (commune de Lamaguere), à l'exception du lac de retenue de l'Astarac.

3° Le Gers, en amont du pont de la route départementale 288 (commune de Masseube), le Cedon.

4° La Grande Baïse, en amont du pont du village (commune de Besdoues), la Petite Baïse, en amont du pont de la route départementale 104 (commune de Saint-Médard-l'Izaute).

5° Le Boues, en amont du pont de la route départementale 16 (commune de Tillac), l'Estang.

6° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau situés dans le département et désignés ci-avant.

Cours d'eau de 2ème catégorie.

(Cyprinidés dominants).

Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en 1ère catégorie.

Article 34

Cours d'eau de 1ère catégorie.

(Salmonidés dominants).

1° Le Ciron, en amont du pont du Moulin à Barsac, à l'exception :

a) De la retenue de Castelnau, partie comprise entre le barrage de la papeterie et la noue située à 750 mètres environ à l'amont (communes de Saint-Michel-de-Castelnau et de Giscos) ;

b) De la partie comprise entre les barrages de Tierrouge (papeterie) et de Beaulac (fonderie) sur 1600 mètres environ (commune de Bernos) ;

c) Du bras du Ciron, rive droite, compris entre le lieudit Pointe de Cheveau à l'amont et le barrage de Quanche, à l'aval sur une longueur de 2700 mètres environ, y compris le bras mort de la Bouline, sur une longueur de 500 mètres environ (commune de Preignac) ;

d) De son confluent avec la Bardine, en amont au barrage de la Trave en aval (communes d'Uzeste et de Prechac) ;

e) Du Pont de chemin de fer économique en amont au barrage de Villandraut en aval (commune de Villandraut) ;

f) De son confluent avec la Hure en amont au barrage de Castaing en aval (commune de Noaillan).

2° Le Brion.

3° La Gravouze, la Soulèze et la Durèze ;

4° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou parties de cours d'eau désignés ci-avant, à l'exception de la retenue d'eau de Musset-sur-le-Barthos et de la retenue d'eau de la Ferrière-sur-la-Hure.

5° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou parties de cours d'eau désignés ci-avant.

Cours d'eau de 2ème catégorie.

(Cyprinidés dominants).

Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en 1ère catégorie, et notamment la retenue d'eau du Musset sur le Barthos et la retenue d'eau de La Ferrière sur la Hure.

Article 35

Cours d'eau de 1ère catégorie.

(Salmonidés dominants).

1° La Vis ; le Buèges ; le Lamalou, en amont du ravin des Arcs.

2° La Vis, l'Alzon, le Buèges, le Lamalou ;

3° Le Lergue, en amont du ruisseau du Puech ; l'Aubaye ou ruisseau du Puech.

4° L'Orb, en amont de son confluent avec la Vèbre ; la Vèbre.

5° Les affluents de la rive droite de l'Orb, entre la Mare et le Jaur ;

6° La Mare, en amont du pont de la Gure dit Pont-du-Diable (commune de Villemagne), 7° Le Jaur ; le ruisseau de Laroque.

8° La Vernazobre, en amont du pont-route de la R.N. n° 112 (commune de Saint-Chinian) ;

9° La Cesse et le Brian, en amont de leur confluent, 10° La Foux de Brissac.

11° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau situés dans le département et désignés ci-avant.

Cours d'eau de 2ème catégorie.

(Cyprinidés dominants).

Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau ou canaux non classés en 1ère catégorie, y compris le lac de la Biconque.

Article 36

Cours d'eau de 1ère catégorie.

(Salmonidés dominants).

1° Tous les affluents de la Sélune ;

2° Le Couesnon, en amont du pont de Saint-Jean-sur-Couesnon :

les affluents du Couesnon en aval du pont de Saint-Jean-sur-Couesnon. 3° La Rance ;

4° L'Illet ;

5° L'Aff, en amont du pont Cario (route de Comblessac à Monteneuf) ;

6° Le Doipt, ou Doigt ou Doueff ;

7° Le Guioult, en amont du pont de la R.D. 85 d'Epiniac à Baguet-Pican et son affluent le Landal ;

8° La Molène ou le Meleuc, en amont du pont de la R.N. 176 de Dol à Dinan et son affluent le ruisseau du Tronchet ;

9° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau situés dans le département et désignés ci-avant.

Cours d'eau de 2ème catégorie.

(Cyprinidés dominants).

Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau, étangs et pièces d'eau communiquant librement avec un cours d'eau et les canaux non classés en première catégorie, y compris les réservoirs d'alimentation de ces canaux.

Article 37

Cours d'eau de 1ère catégorie.

(Salmonidés dominants).

1. Le Modon ;

2. L'Indre et la Vauvre, en amont de leur confluent ; le ruisseau de Déols ou des Fontaines-du-Montet, le ruisseau de Brion ou des Fontaines, le Trégonce, le ruisseau de Saint-Médard, la Tourmente ;

3. Les affluents de la Creuse depuis l'entrée de cette rivière dans le département de l'Indre jusqu'à Argenton, y compris le Mage, le Bouzanteuil, le Brion, la Bouzanne en amont de Neuvy-Saint-Sépulcre (pont du chemin départemental 927), le Gourdon en amont de Tranzault (pont du chemin départemental 38).

4. L'Anglin et l'Abloux, en amont de leur confluent l'Allemette ; l'Yoson ; l'Aigronne.

5. Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau situés dans le département et désignés ci-avant.

Cours d'eau de 2ème catégorie.

(Cyprinidés dominants).

Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en première catégorie.

Article 38

Cours d'eau de 1ère catégorie.

(Salmonidés dominants).

1° La Brenne (affluent de la Loire) et la Claise, en amont de leur confluent ; l'Aigronne (affluent de la Claise).

2° Les affluents du Loir : la Dème et son affluent la Rhorthe, le Long, l'Escotais, la Fontaine-de-la-Piraudière, la Fare (à l'exclusion du lac de Château-la-Vallière), la Maulne.

3° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau situés dans le département et désignés ci-avant.

Cours d'eau de 2ème catégorie.

(Cyprinidés dominants).

Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en première catégorie.

Article 39

Cours d'eau de 2ème catégorie.

(Cyprinidés dominants).

1. Le Rhône, la Save, l'Huert et le Regnieu.

2. Les affluents ou portions d'affluents de la rive gauche du Rhône situés au nord de la voie ferrée de l'est lyonnais allant de Lyon à Saint-Genis-d'Aoste, à l'exception du Girondin de Saint-Romain, de l'Amby, du Furon et du Chogne.

3. L'Isère, en aval du confluent du Drac ; le Drac, en aval du barrage du Vieux-Pont de Claix (commune de Pont-de-Claix) ;

le Coisetan.

4. La boucle du Bois Français, les étangs des boucles de l'Isère ; les canaux E.D.F. dits de Voreppe ; le lac de retenue de Saint-Pierre-de-Méarotz, le lac E.D.F. de Monteynard, le lac E.D.F. de Notre-Dame-de-Commiers.

5. Le plan d'eau communal de Champ-sur-Drac.

Cours d'eau de 1ère catégorie.

(Salmonidés dominants).

Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en deuxième catégorie et notamment le Grand Lac de Laffrey et le lac de Paladru.

Article 40

Cours d'eau de 1ère catégorie.

(Salmonidés dominants).

1° La Valserine ;

2° L'Ain, en amont du confluent de l'Oignin ;

3° Le Suran, la Valouse à l'exclusion du lac de retenue de Cize-Bolozon.

4° La Seille, en amont du Pont de Cosges ; la Seillette, en amont du pont de la route départementale 470 N (commune de Villevieux) ; la Brenne, en amont du pont de la route de Toulouse-le-Château à Sellières, dit Pont de Bandin (commune de Sellières) ; la Vallière, en amont du rond-point de la Libération, à Lons-le-Saulnier.

5° La Sorne, la Sonnette ;

6° Le Besançon, en amont du pont de la voie ferrée de Lyon à Strasbourg, la Gizia ;

7° L'Orain, en amont du pont de la route de Brainans à Villerserine ;

8° La Loue ; la Furieuse ; le Lizon (affluents de la Loue) ;

9° L'Orbe, à l'exclusion du lac des Rousses ;

10° La Vèze ;

11° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau situés dans le département et désignés ci-avant à l'exclusion des lac du Val, de Chambly et de Bonlieu.

Cours d'eau de 2ème catégorie.

(Cyprinidés dominants).

Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau, lacs et canaux non classés en première catégorie.

Article 41

Cours d'eau de 1ère catégorie.

(Salmonidés dominants).

1° L'Escource, le Pontenx ;

2° L'Onesse, le Vignac ;

3° La Palue, en amont de la route nationale 652.

4° Le Magescq, en amont du pont situé sur le chemin départemental 50.

5° La Doulouze ou Douze, en aval de son confluent avec l'Estampon. 6° Le Ludon, affluent du Midou, en aval du moulin de Neubout (commune de Saint-Gein) ;

7° L'Estrigon, le Geloux, le Bez, affluents de la Midouze ;

8° Le Ciron, affluent de la Garonne ; le Rimbez, affluent de la Gélise.

9° La Grande Leyre et la Petite Leyre, en amont de leur confluent ; la Barade de Biganon, en aval du pont de la route nationale 651.

10° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau situés dans le département et désignés ci-avant, à l'exception du Naou, affluent de la Petite Leyre.

Cours d'eau de 2ème catégorie.

(Cyprinidés dominants).

Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en première catégorie, et notamment le Midou.

Article 42

Cours d'eau de 1ère catégorie.

(Salmonidés dominants).

1° La Brenne, le Rondy, le ruisseau du Gault, la Glaise ;

2° La Cisse, en amont du pont de la Tranchée (R.N. n° 157), la Cisse landaise ; la Petite-Tronne ;

3° La Sauldre et la Petite-Sauldre, en amont de leur confluent ;

4° L'Aigre, l'Egevonne, le Baignon, le ruisseau de Pezou, le Gratteloup, le Réveillon, la Houzée, le ruisseau de Courtiras, le Boulon, le ruisseau de Mazangé, la Brice, le Boële, le Grondin, le ruisseau de Sasnières, le Langeron, le ruisseau du Fagot, le Merdreau, l'Echoiseau, la Cendrine, le Niklo, le Nid.

5° La Grenne en amont du pont de Mondoubleau, les ruisseaux de la Bonne-Ouche, du Marais, d'Ecoute-s'il-Pleut et du Vaux, le Tusson.

6° Le Couetron, affluent de la Braye ;

7° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou parties de cours d'eau situés dans le département et désignés ci-avant à l'exception de l'étang de Boisvinet.

Cours d'eau de 2ème catégorie.

(Cyprinidés dominants).

Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en 1ère catégorie, et notamment l'étang de Boisvinet.

Article 43

Cours d'eau de 2ème catégorie.

(Cyprinidés dominants).

1° Le Rhône, le Gier, en aval des usines Givet (commune d'Izieux), le bassin réservoir de la Rive entre, à l'aval, le barrage, et à l'amont, la passerelle établie sur le Ban (affluent du Gier) ; le lac de retenue de Couzon, sur le Couzon (affluent du Gier et sous-affluent du Rhône) depuis le mur du barrage de décantation (commune de Sainte-Croix-en-Jarez) en amont jusqu'au mur de retenue du barrage de Couzon (commune de Châteauneuf) en aval ; le lac de retenue de Soulage, sur le Gier (commune de Saint-Chamond).

2° La Loire ;

3° L'Ondaine, en aval du pont de Sauze (commune de Firminy) ;

4° Le Furens, en aval du pont du Bernay (commune de Saint-Etienne) ;

5° Le Bonson, en aval du pont de la route de Saint-Rambert-sur-Loire à Saint-Marcellin ;

6° La Mare, en aval du pont du canal du Forez (commune de Saint-Marcellin) ;

7° La Coise, en aval du pont des Romains (chemin G.C. n° 6 de Saint-Galmier à Chevrières) ;

8° La Loise, en aval du barrage de la Planche (barrage du moulin de Salt-en-Donzy, situé en amont du bourg) ;

9° Le Lignon, en aval du pont de Saint-Clément (commune de Saint-Etienne-le-Molard) ; le Vizezy, en aval du pont Saint-Jean (commune de Montbrizon) ;

10° L'Aix, en aval du pont de la route de Boën-sur-Lignon à Saint-Germain-Laval ;

11° Le Rhins ; la Trambouze, le Gand, en aval du pont de la Ruisse (commune de Saint-Symphorien-de-Lay) ;

12° Le Renaison, en aval du pont de Flages (route de Roanne à Saint-Alban) ;

13° Le Sornin ;

14° La Teysonne, en aval du moulin de Sarrot (commune de Changy) ; 15° Le canal de Givors ; le canal de Roanne à Digoin ; le canal du Forez.

16e La Valencize depuis le pont de la R.N. 86 jusqu'à son confluent avec le Rhône.

Cours d'eau de 1ère catégorie.

(Salmonidés dominants).

Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en deuxième catégorie.

Article 44

Cours d'eau de 2ème catégorie.

(Cyprinidés dominants).

1° La Loire, en aval du vieux pont de Solignac-sur-Loire ;

2° L'Allier, en aval du pont de Saint-Arcons-d'Allier ; l'Allagnon, en aval du barrage de Lempdes ;

3° Les lacs de retenue de Passouira sur l'Ance-du-Nord, de Saint-Préjet sur l'Ance-du-Sud et de Poutes sur l'Allier.

Cours d'eau de 1ère catégorie.

(Salmonidés dominants).

Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en deuxième catégorie.

Article 45

Cours d'eau de 1ère catégorie.

(Salmonidés dominants).

Néant.

Cours d'eau de 2ème catégorie.

(Cyprinidés dominants).

Tous les cours d'eau et canaux du département.

Article 46

Cours d'eau de 1ère catégorie.

(Salmonidés dominants).

1° La Juine ;

2° L'Ouanne, le Cléry, le Betz ;

3° La Notre-Heure, en amont du moulin de Fort-Bois à Poilly-lès-Gien ;

4° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau situés dans le département et désignés ci-avant.

Cours d'eau de 2ème catégorie.

(Cyprinidés dominants).

Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en première catégorie.

Article 47

Cours d'eau de 2ème catégorie.

(Cyprinidés dominants).

1° Le Lot, le Vers en aval de la chaussée de Balitrand, sur le territoire de la commune de Vers ;

2° Le Célé, en aval du pont Gambetta, à Figeac ;

3° La Dordogne, 4° La Cère, en val du canal de fuite de l'usine de Marconcelles (commune de Laval-de-Cère) ; la Sourdoire ; la Tourmente.

5° L'Ouysse, en aval de la résurgence de Cabouy, l'Alzou, en aval de son confluent avec le Thégra ;

6° L'Emboulas.

7° La retenue du barrage de Candes (à l'exception de ses affluents) située sur le ruisseau de Candes (commune de Comiac) et limitée à l'amont par le pied du barrage formant le lac de retenue de Vergnes et à l'aval par le barrage E.D.F. de Candes.

Cours d'eau de 1ère catégorie.

(Salmonidés dominants).

Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en deuxième catégorie, notamment la Cère, l'Alzou en amont de son confluent avec le Thégra et les affluents tributaires de la retenue du barrage de Candes.