Arrêté du 25 janvier 1984

• Date du texte: 25 janvier 1984
• Articles: 7

Article 1

Le bénéfice de l'agrément pour procéder à des mesures ayant pour objet de déterminer la teneur de l'air des ateliers en oxyde de carbone est accordé aux organismes énumérés ci-après pour une durée de trois ans à compter du 1er janvier 1984 :

A.I.N.F., Z.I., B.P. n° 159, 59113 Seclin.

A.P.A.V.E. de l'Ouest, 5, rue de la Johardière, Z.I.L., 44803 SAINT-HERBLAIN CEDEX.

Laboratoire de recherches sur les maladies cardio-vasculaires de la D.A.S.S. de Paris, 27, rue Lacordaire, 75015 Paris.

Bureau Veritas (direction technique sécurité environnement, division mesures et essais), 35, rue Paul-Vaillant-Couturier, 92309 Levallois-Perret.

A.P.A.V.E. du Sud-Ouest, Z.I. d'Artigues, 33370 Presses.

Laboratoire d'hygiène de Nice, 8, rue de l'Hôtel-des-Postes, 06000 Nice.

Bureau Veritas (district de Bordeaux), 162, cours du Maréchal-Galliéni, 33404 TALENCE CEDEX.

Bureau Veritas (district de Metz), 32, rue Lothaire, 57045 METZ CEDEX.

Bureau Veritas (district de Lyon), 41, route des Peupliers, 69571 DARDILLY CEDEX.

Article 2

Le bénéfice de l'agrément pour procéder à des mesures ayant pour objet de déterminer la teneur de l'air des ateliers en benzène est accordé à l'organisme ci-après pour une durée de trois ans à compter du 1er janvier 1984 :

Contrôle et prévention (C.E.P.), 34, rue Rennequin, 75017 Paris.

Article 3

Le bénéfice de l'agrément pour procéder à des mesures ayant pour objet de déterminer la teneur de l'air en oxyde de carbone et benzène est accordé aux organismes énumérés ci-après pour une durée de trois ans à compter du 1er janvier 1984 :

Institut de médecine du travail de la région Nord (U.E.R. de médecine), place de Verdun, 59045 LILLE CEDEX.

Laboratoire national d'essais, 1, rue, Gaston-Boissier, 75015 Paris.

Centre d'étude nucléaire de Grenoble, avenue des Martyrs, 38041 GRENOBLE CEDEX.

Laboratoire de médecine légale et toxicologie, institut universitaire de médecine du travail et d'ergonomie, faculté de médecine, domaine de la Merci, 38700 La Tronche.

Article 4

Le bénéfice de l'agrément pour procéder à des mesures ayant pour objet de déterminer la teneur de l'air en oxyde de carbone et benzène est accordé à l'organisme ci-après pour une durée d'un an à compter du 1er janvier 1984 :

L.E.C.E.S., laboratoire d'étude et contrôle de l'environnement sidérurgique, Voie romaine, 57270 Maizières-lès-Metz.

Article 5

Les agréments sont accordés à titre précaire et révocable par application des dispositions de l'article 7 de l'arrêté du 17 juin 1974.

Article 6

Les tarifs des honoraires des organismes mentionnés aux articles 1er, 2, 3 et 4 sont déposés au ministère des affaires sociales et de la solidarité nationale où ils peuvent être consultés par toute personne intéressée. Toute modification apportée au mode et au tarif des rémunérations doit être portée à la connaissance du ministre des affaires sociales et de la solidarité nationale et confirmée par ce dernier.

Article 7

Le directeur général du travail est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.