Arrêté du 24 novembre 1986

• Date du texte: 24 novembre 1986
• Articles: 7

Article 1

Le tarif des immunoglobulines polyvalentes (gamma TS, nouvelle appellation : Polygamma) est fixé ainsi qu'il suit :

Dose de 2 ml 34,10 F Dose de 4 ml 62,50 F Dose de 5 ml 78,20 F Dose de 10 ml 152,40 F

Article 2

Le tarif des immunoglobulines antitétaniques (Gamma TS antitétaniques, nouvelle appellation : Gamma-tétanos) est fixé ainsi qu'il suit :

Dose de 2 ml 78,90 F Dose de 4 ml 157,80 F

Article 3

Le tarif des immunoglobulines anticoqueluches (Gamma TS anticoqueluche, nouvelle appellation : Gamma-coq) est fixé ainsi qu'il suit :

Dose de 2 ml 60,10 F

Article 4

Le tarif des immunoglobulines anti-allergènes (Allergam, nouvelle appellation : Allergamma) est fixé ainsi qu'il suit :

Dose de 5 ml 72,00 F Dose de 10 ml 139,80 F

Article 5

Ces tarifs, appliqués à des produits bénéficiant de l'exonération de la taxe sur la valeur ajoutée, sont donnés hors taxe.

Article 6

L'arrêté du 8 août 1984 fixant les tarifs des produits sanguins déposés dans les officines de pharmacie est abrogé.

Article 7

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.