法律人 LawPlayer logo

資料由法律人 LawPlayer整理提供·Droit français / LawPlayer, à partir des données DILA (Légifrance)

Texte réglementaire

Arrêté du 30 décembre 1988

Numéro
Date du texte
30 décembre 1988
Articles
1
Article 1

Par arrêtés du ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale, porte-parole du Gouvernement, en date du 30 décembre 1988, sont rangés en 1re classe les emplois de chef d'établissement figurant sur la liste ci-après :

Centre hospitalier d'Abbeville (Somme).

Centre hospitalier d'Albi (Tarn).

Centre hospitalier d'Alençon (Orne).

Centre hospitalier d'Alès (Gard).

Centre hospitalier d'Arles (Bouches-du-Rhône).

Centre hospitalier d'Armentières (Nord)

Centre hospitalier de Bayeux (Calvados)

Centre hospitalier de Béthune (Nord).

Etablissements hospitaliers départementaux de Bischwiller (Bas-Rhin).

Centre hospitalier de Cambrai (Nord).

Centre hospitalier de Chaumont (Haute-Marne).

Centre hospitalier de Corbeil (Essonne)

Centre hospitalier de Dinan (Côtes-du-Nord).

Centre hospitalier d'Eaubonne (Val d'Oise).

Centre hospitalier d'Epernay (Marne).

Centre hospitalier de Grasse (Alpes-Maritimes).

Centre hospitalier de Lannion (Côtes-du-Nord).

Centre hospitalier de Maubeuge (Nord).

Centre hospitalier de Montélimar (Drôme).

Maison de retraite de Montolivet (Bouches-du-Rhône).

Centre hospitalier de Narbonne (Aude).

Centre hospitalier de Seclin (Nord).

Centre hospitalier de Sens (Yonne).

Centre hospitalier de Saint-Denis-de-la-Réunion.

Centre hospitalier de Tulle (Corrèze).

Centre hospitalier de Vienne (Isère).

Centre hospitalier spécialisé de La Candelie, à Agen (Lot-et-Garonne).

Centre hospitalier spécialisé de Montperrin, à Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône).

Centre hospitalier spécialisé de la Sarthe, à Allones (Sarthe).

Centre hospitalier spécialisé Bon-Sauveur, à Caen (Calvados).

Centre hospitalier spécialisé de Châlons-sur-Marne (Marne).

Centre hospitalier spécialisé de Charleville-Mezières (Ardennes).

Centre hospitalier spécialisé de Fleury-les-Aubrais

Centre hospitalier spécialisé Gourmelin, à Quimper (Finistère).

Centre hospitalier spécialisé Lommelet, à Saint-André-lez-Lille (Nord).

Centre hospitalier spécialisé de Saint-Egrève (Isère).

1 articles en vigueur

Citer ce texte

du Arrêté du 30 décembre 1988 (Légifrance). Consulté via LawPlayer, https://lawplayer.com/fr/act/LEGITEXT000006073088

Contient des informations publiques issues de la base LEGI, mise à disposition par la Direction de l’information légale et administrative (DILA) sous Licence Ouverte 2.0 (Etalab). Source : legifrance.gouv.fr.

FR-LicenceOuverte-2.0

本頁資料來源:Légifrance (DILA)·整理提供:法律人 LawPlayer· lawplayer.com