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Texte réglementaire

Arrêté du 30 décembre 1988

Numéro
Date du texte
30 décembre 1988
Articles
1
Article 1

Par arrêtés du ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale, porte-parole du Gouvernement, en date du 30 décembre 1988, sont rangés en 2e classe les emplois de chef d'établissement figurant sur la liste ci-après :

Centre hospitalier d'Ancenis.

Centre hospitalier de Bonneville (Haute-Savoie).

Centre hospitalier de Bressuire (Deux-Sèvres).

Centre hospitalier de Briançon (Hautes-Alpes).

Centre hospitalier de Brignoles (Var).

Centre hospitalier de Cavaillon (Vaucluse).

Centre hospitalier de Courbevoie (Hauts-de-Seine).

Centre hospitalier de Doullens (Somme).

Centre hospitalier de Honfleur (Calvados).

Centre hospitalier d'Issoire (Puy-de-Dôme).

Centre hospitalier de Manosque (Alpes-de-Haute-Provence).

Centre hospitalier de Menton (Alpes-Maritimes).

Centre hospitalier de Montdidier (Somme).

Centre hospitalier d'Oloron (Pyrénées-Atlantiques).

Centre hospitalier d'Orange (Vaucluse).

Centre hospitalier de Parthenay (Deux-Sèvres).

Centre hospitalier de Péronne (Somme).

Centre hospitalier de Privas (Ardèche).

Centre hospitalier de Rueil-Malmaison (Hauts-de-Seine).

Centre hospitalier de Saint-Flour (Cantal).

Centre hospitalier de Saint-Gaudens (Haute-Garonne).

Centre hospitalier de Saint-Jean-de-Maurienne (Savoie).

Centre hospitalier Gabriel-Martin à Saint-Paul-de-la-Réunion.

Centre hospitalier de Somain (Nord).

Centre hospitalier de Toul (Meurthe-et-Moselle).

Centre hospitalier de La Trinité (Martinique).

Centre hospitalier spécialisé de Beaumont-les-Valence (Drôme).

Centre hospitalier spécialisé de Laragne-Monteglin (Hautes-Alpes).

Centre hospitalier spécialisé de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or (Rhône).

1 articles en vigueur

Citer ce texte

du Arrêté du 30 décembre 1988 (Légifrance). Consulté via LawPlayer, https://lawplayer.com/fr/act/LEGITEXT000006073089

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