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Texte réglementaire

Arrêté du 20 mars 1973

Numéro
Date du texte
20 mars 1973
Articles
2
Article 1

Les spécialités médicales et les spécialités chirurgicales au titre desquelles sont élus les représentants du corps médical aux commissions médicales consultatives mentionnées aux articles 1er b et 3 c du décret du 6 décembre 1972 susvisé sont les suivantes :

I. SPECIALITES MEDICALES :

Thérapeutique, réanimation médicale, rééducation fonctionnelle et hydrologie

Maladies infectieuses, maladies tropicales

Pneumologie, phtisiologie

Cardiologie

Néphrologie

Endocrinologie, métabolisme, nutrition

Rhumatologie

Hépatologie, gastro-entérologie

Dermato-vénérologie

Neurologie

Psychiatrie d'adultes

Psychiatrie infantile

Médecine du travail

Médecine légale et toxicologie

Médecine préventive et santé publique, hygiène (option Clinique)

Immunologie, hématologie, maladie du sang (option Clinique)

Orthopédie, traumatologie, chirurgie plastique et reconstructive

Urologie

Chirurgie infantile

Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire

Neuro-chirurgie

Gynécologie et obstétrique

Stomatologie

Ophtalmologie

Oto-rhino-laryngologie.

Article 2

Les membres du personnel hospitalo-universitaire des établissements mentionnés aux articles 1er, 2 et 3 du décret du 6 décembre 1972 susvisé relevant des sections suivantes : anatomie et organogénèse, cancérologie, médecine et chirurgie expérimentales et comparées, sont classés dans les différents collèges électoraux par le directeur général de l'établissement, lors de l'établissement de la liste des électeurs prévue à l'article 2 de l'arrêté du 6 décembre 1972 susvisé, compte tenu de la discipline qu'ils exercent sur le plan hospitalier.

2 articles en vigueur

Citer ce texte

du Arrêté du 20 mars 1973 (Légifrance). Consulté via LawPlayer, https://lawplayer.com/fr/act/LEGITEXT000006073098

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