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Texte réglementaire

Arrêté du 1 février 1984

Numéro
Date du texte
1 février 1984
Articles
4
Article 1

Il sera frappé par l'administration des Monnaies et médailles, pour le compte de l'Etat, indépendamment de la pièce de 10 F visée par l'arrêté du 8 novembre 1974, deux séries de pièces commémoratives de 10 F au millésime 1983, dont la composition et les caractéristiques sont fixées ainsi qu'il suit :

Diamètre (en millimètres) : 26.

Composition :

- titre droit : cuivre 920, nickel 60, aluminium 20.

- tolérance (en millièmes) : plus ou moins 3.

Poids :

- poids droit : 10 grammes.

- tolérance (en millièmes) : plus ou moins 50.

Article 2

Les types des pièces commémoratives de 10 F, frappées au millésime 1983, seront conformes, en ce qui concerne leurs avers et revers, aux deux modèles suivants :

Un modèle créé par M. Daniel Ponce, maître graveur à l'administration des Monnaies et médailles, et représentant :

A l'avers : l'évocation du premier envol humain de Jean-François Pilâtre-de-Rozier et du marquis François d'Arlande, le 21 novembre 1783.

En légende : Conquête de l'espace et date de la première expérience.

Au revers : la nacelle du premier ballon gonflé à l'hydrogène et les deux silhouettes du professeur Jacques-Alexandre César Charles et du physicien Nicolas-Louis Robert.

Inscriptions : République Française, la valeur de la pièce (10 francs) et le millésime 1983.

La tranche portera, gravée en creux, la devise "Liberté, Egalité, Fraternité".

Un modèle, créé par M. Jacki Mauviel, maître graveur à l'administration des Monnaies et médailles, représentant :

A l'avers : l'effigie de Stendhal d'après une peinture de Soedermark et signature H. Beyle.

En légende : Stendhal 1783-1842, en bas : République Française.

Au revers : en premier plan, une plume d'oie sur un livre ouvert, un rameau de laurier symbolisant les honneurs s'attachant à la fonction de consul.

En second plan : évocation, par leurs basiliques, de deux villes, Rome et Milan, importantes dans la vie et l'oeuvre de l'écrivain.

Inscriptions : la valeur de la pièce (10 francs) et le millésime 1983.

La tranche portera, gravée en creux, la devise "Liberté, Egalité, Fraternité".

Article 3

L'émission de chacune des pièces commémoratives visées par le présent arrêté sera limitée à 3.000.000 d'exemplaires.

Article 4

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

4 articles en vigueur

Citer ce texte

du Arrêté du 1 février 1984 (Légifrance). Consulté via LawPlayer, https://lawplayer.com/fr/act/LEGITEXT000006073313

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