Arrêté du 3 juin 1985

• Date du texte: 3 juin 1985
• Articles: 2

Article 1

Les coefficients prévus à l'article D. 762-2 du code rural sont fixés comme suit pour les productions végétales et animales du département de la Réunion :

I - PRODUCTIONS VEGETALES ET AQUACULTURE D'EAU DOUCE

Coefficients applicables aux surfaces des terres pour obtenir le nombre d'hectares pondérés correspondant

Canne à sucre ... 2

Banane ... 4

Céréales (riz, maïs) ... 1

Tubercules et racines (pomme de terre, manioc,

patate douce ...) 1,25

Cultures maraîchères ;

Plein champ ... 8

Intercalaires ... 4

Intensives et irriguées ... 20

Tabac ... 4

Géranium ... 1

Vanille :

Seule sur tuteur ... 10

Intercalaire de canne ... 5

Sous-bois ... 1

Vétyver ... 2

Ananas, fraises et autres fruits ... 10

Arboriculture fruitière ... 5

Pépinières ... 20

Cultures florales et ornementales :

Sous ombrière ou sous serre ... 20

Sans ombrière ... 6

Champignons ... 20

Cultures spécialisées particulières (safran,

gingembre, basilic, menthe, cardamome, soja) ... 20

Prairies cultivées ... 1

Prairies naturelles ... 0,3

Aquaculture d'eau douce ... 6.

II - Productions animales

A - Coefficients applicables au cheptel présent pour obtenir le nombre d'hectares pondérés correspondant.

Bovins laitiers (1) ... 0,33

Bovins (naisseurs) (1) ... 0,2

Bovins (engraisseurs) (1) ... 0,33

Porcs à l'engrais ... 0,03

Truies (naisseurs engraisseurs) ... 0,34

Chèvres mères (2) ... 0,04

Brebis mères et ovines d'engraissement (3) 0,05

Gros gibier (cerfs, sangliers ...) 0,15

B. Coefficients applicables aux superficies en mètres carrés des installations pour obtenir

le nombre d'hectares pondérés correspondant.

Poules pondeuses (4) ... 0,01

Poulets de chair (4) ... 0,006

Autres volailles (4) (oies, canards,

pintades, dindes ...) ... 0,01

Petit gibier (cailles, faisans, perdrix,

pigeons ...) ... 0,005

Lapins (4) ... 0,02

C. Coefficient applicable aux ruches pour

obtenir le nombre d'hectares pondérés correspondant

Apiculture (5) ... 0,05

(1) Après abattement de trois bovins par

hectare de prairie cultivée ou d'un bovin par

hectare de prairie naturelle.

(2) Après abattement de trente chèvres par

hectare de prairie cultivée ou de dix chèvres par

hectare de prairie naturelle.

(3) Après abattement de vingt-cinq brebis par

hectare de prairie cultivée ou de huit brebis

par hectare de prairie naturelle.

(4) Après abattement de la superficie des installations correspondant à un hectare pondéré.

(5) Après abattement de vingt ruches correspondant à un hectare pondéré.

Article 2

Le directeur des affaires sociales au ministère de l'agriculture, le directeur du budget au ministère de l'économie, des finances et du budget et le directeur des affaires économiques, sociales et culturelles de l'outre-mer au secrétariat d'Etat auprès du ministre de l'intérieur et de la décentralisation, chargé des départements et territoires d'outre-mer, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.