Arrêté du 27 juin 1985

Article 1

La liste des espèces de gibier que l'on peut chasser à Saint-Pierre-et-Miquelon et en zone maritime est fixée comme suit :
Taxonomie
Nom scientifique
Nom vernaculaire
Nom local
MAMMIFERES
Cervidés
Odocoileus virginianus
Cerf de Virginie
Chevreuil
Léporidés
Lepus arcticus
Lièvre arctique
Lièvre
Lepus americanus
Lièvre américain
Lapin
Canidés
Vulpes vulpes
Renard roux
Renard
OISEAUX
Galliformes
Tétraonidés
Lagopus lagopus
Lagopède des saules
Perdrix blanche
Bonasa umbellus
Gélinotte huppée
Perdrix brune
Phasianus colchicus
Faisan à collier
Faisan
Ansériformes
Anatidés
Branta canadensis
Bernache du Canada
Outarde
Anser caerulescens
Oie des neiges
Oie blanche
Anas platyrhynchos
Canard colvert
Canard Mallard
Anas rubripes
Canard noir
Canard noir
Anas acuta
Canard pilet
Canard gris
Anas crecca
Sarcelle d'hiver
Sarcelle
Spatula discors
Sarcelle à ailes bleues
Sarcelle
Mareca penelope
Canard siffleur
Canard
Mareca americana
Canard siffleur d'Amérique
Canard
Spatula clypeata
Canard souchet
Souchet
Aix sponsa
Canard carolin
Canard des bois
Aythya collaris
Morillon à collier
Macreuse
Aythya marila
Fuligule milouinan
Macreuse
Charadriiformes
Charadriidés
Pluvialis dominica
Pluvier bronzé
Pluvier doré
Pluvialis squatarola
Pluvier argenté
Pluvier gris
Scolopacidés
Scolopax minor
Bécasse d'Amérique
Bécasse
Gallinago gallinago
Bécassine des marais
Bécassine
Numenius phaeopus
Courlis corlieu
Corlieu
Tringa melanoleuca
Grand Chevalier à pattes jaunes
Long pied
Tringa flavipes
Petit Chevalier à pattes jaunes
Long pied
Limnodromus griseus
Bécasseau roux
Bécasseau
Colombiformes
Colombidés
Zenaida macroura
Tourterelle triste
Tourterelle
Gruiformes
Rallidés
Rallus limicola
Râle de Virginie
Porzana carolina
Râle de Caroline
Gallinula chloropus
Gallinule poule-d'eau
Poule d'eau
Fulica americana
Foulque d'Amérique
Poule d'eau
Ansériformes
Anatidés
Bucephala albeola
Petit Garrot
Bucephala clangula
Garrot à oeil d'or
Garrot
Clangula hyemalis
Harelde de Miquelon
Kakawi
Somateria mollissima
Eider à duvet
Moyak
Somateria spectabilis
Eider remarquable
Coco
Melanitta fusca
Macreuse brune
Bélarge
Melanitta perspicillata
Macreuse à front blanc
Lourde
Melanitta nigra
Macreuse noire
Macreuse à bec jaune/ béjaune
Mergus serrator
Harle huppé
Bec scie à poitrine rousse
Mergus merganser
Harle bièvre
Bec scie commun
Alciformes
Alle alle
Mergule nain
Godillon
Cepphus grylle
Guillemot à miroir
Pigeon de mer
Uria aalge
Guillemot de Troïl
Marmette commune/ gode
Uria lomvia
Guillemot de Brünnich
Marmette de Brunnich/ gode

Article 2

Le transport, la vente, la mise en vente, la détention pour la vente et l'achat des animaux licitement tués à la chasse sont :
1° Libres toute l'année pour le cerf de Virginie et le lièvre américain ;
2° Interdits pour les animaux des autres espèces mentionnées à l'article 1er provenant du territoire de l'archipel, qu'ils soient vivants ou morts, sauf pour leur transport à des fins non commerciales, y compris le transport des appelants et des escaps.
Un arrêté ministériel précisera les conditions auxquelles pourra être soumise la commercialisation des espèces visées au 1° de l'article 1er.

Article 3

Sont soumis à autorisation du représentant de l'Etat dans l'archipel, la cession à titre gratuit ou onéreux, qu'ils soient vivants ou morts, des animaux importés ou introduits depuis le territoire métropolitain des espèces mentionnées à l'article 1er.

Article 4

Le directeur de la protection de la nature, le directeur de la qualité, le directeur des affaires économiques, sociales et culturelles de l'outre-mer et le directeur des pêches maritimes, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Citer ce texte