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Texte réglementaire

Arrêté du 24 juin 1986

Numéro
Date du texte
24 juin 1986
Articles
2
Article 1

Sont interdits, en tout temps, sur le territoire de la région Corse, la destruction, la coupe, la mutilation, l'arrachage, la cueillette ou l'enlèvement, le transport, le colportage, l'utilisation, la mise en vente, la vente ou l'achat des spécimens sauvages des espèces ci-après énumérées.

Toutefois, l'interdiction de destruction n'est pas applicable aux opérations d'exploitation courante des fonds ruraux sur les parcelles habituellement cultivées.

Pteridophytes

Asplenium marinum L.

Asplenium marin.

Asplenium petrarchae (Guérin) DC. subsp. petrarchae.

Asplenium de Pétrarque sous-espèce de Pétrarque.

Pteris cretica L.

Fougère de Crète.

Phanérogames

1. Gymnospermes :

Juniperus oxycedrus L. subsp. macrocarpa (Sibth & Sm.) Ball

Genévrier oxycèdre à gros fruits.

2. Angiospermes :

a) Monocotylédones :

Aira provincialis Jordan

Canche de Provence.

Antinoria insularis Parl.

Antinorie insulaire.

Bromus fasciculatus C. Presl

Brome en faisceaux.

Colchicum corsicum Baker

Colchique de Corse.

Dactylorhiza elata (Poiret) Soo subsp. sesquipedalis (Willd.) Soo

Dactylorhiza élevé sous-espèce d'un pied et demi.

Dracunculus muscivorus (L. fil.). Parl.

Petit dragon mange-mouches.

Elymus corsicus (Hackel) Kerguélen

Elyme de Corse.

Epipactis palustris (L.) Crantz

Epipactis des marais.

Fuirena pubescens (Poiret) Kunth

Fuirène pubescent.

Gennaria diphylla (Link) Parl

Gennaria à deux feuilles.

Gymnadenia conopsea (L.) R. Br

Orchis moucheron.

Lilium martagon L.

Lis martagon.

Listera cordata (L.) R. Br.

Listera en coeur.

Ornithogalum arabicum L.

Ornithogale d'Arabie.

Ornithogalum exscapum Ten. subsp. Sandalioticum Tornadore & Garbari

Ornithogale sans tige.

Pseudorchis albida (L.) A & D. Lonve

Pseudorchis blanc.

Romulea ligustica Parl.

Romulée de Ligurie.

Romulea revelierei Jord. & Fourr.

Romulée de Revélière.

Trisetum conradiae Gamisans

Trisète de Conrad.

Trisetum gracile (Moris) Boiss.

Trisète grêle.

b) Dicotylédones :

Aconitum napellus L. subsp. corsicum (Gayer) Seitz

Aconit de Corse.

Astragalus boeticus L.

Astragale de Bétique.

Biscutella rotgesii Fouc.

Biscutelle de Rotgès.

Calystegia silvatica (Kit.) Griseb.

Liseron des bois.

Cerastium comatum Desv.

Ceraiste chevelu.

Centranthus trinervis (Viv.) Béguinot

Centranthe à trois nervures.

Dianthus furcatus Balbis subsp. gyspergerae (Rouy) Burnat ex Briq.

OEillet de Mme Gysperger.

Draba loiseleurii Boiss.

Drave de Loiseleur.

Erigeron paolii Gamisans

Erigeron de Paoli.

Euphorbia corsica Req.

Euphorbe de Corse.

Euphorbia pithyusa L. subsp. cupanii (Guss. ex Bertol.) A.R. Sm.

Euphorbe de Cupani.

Genista aetnensis (Biv.) DC.

Genêt de l'Etna.

Helianthemum aegyptiacum (L.) Miller

Hélianthème d'Egypte.

Herniaria latifolia Lapeyr. subsp. litardierei Gamisans

Herniaire à feuilles larges sous-espèce de Litardière.

Ipomoea sagittata Poiret

Ipomoea sagitté.

Leucanthemopsis alpina (L.) Heywood subsp. tomentosa (Loisel.) Heywood

Leucanthémopsis laineux.

Leucanthemum corsicum (Less.) DC.

Marguerite de Corse.

Linaria flava (Poiret) Desf. var. corsica (Sommier) Fiori

Linaire jaune variété de Corse.

Medicago rugosa Desr.

Luzerne rugueuse.

Medicago soleirolii Duby

Luzerne de Soleirol.

Mesembryanthemum crystallinum L.

Mésembryanthème à cristaux.

Myosotis corsicana (Fiori) Grau

Myosotis de Corse.

Naufraga balearica Constance et Cannon

Naufraga des Baléares.

Notobasis syriaca (L.) Cass.

Notobasis de Syrie.

Ononis alopecuroïdes L.

Ononis en queue de renard.

Ranunculus chius DC.

Renoncule de Chio.

Scutellaria columnae All. subsp. columnae

Scutellaire de Colonna.

Sedum litoreum Guss.

Orpin du littoral.

Sedum multiceps Cosson et Durieu

Orpin à plusieurs tiges.

Senecio rosinae Gamisans

Séneçon de Rosine.

Seseli djianeae Gamisans

Seseli de Djiane.

Silene viridiflora L.

Silène à fleurs vertes.

Smyrnium rotundifolium Miller

Maceron à feuilles rondes.

Spergularia macrorhiza (Loisel.) Heynh

Spergulaire à grosses racines.

Stachys marrubiifolia Viv.

Epiaire à feuilles de Marrube.

Tanacetum audibertii (Req.) DC.

Tanaisie d'Audibert.

Thesium humile Vahl

Thesium peu élevé.

Verbascum rotundifolium Ten. subsp. conocarpum (Moris) I.K. Ferguson

Molène à feuilles rondes sous-espèce à fruits coniques.

Article 2

Le directeur de la protection de la nature, le directeur de la qualité et le directeur de la pharmacie et du médicament sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

2 articles en vigueur

Citer ce texte

du Arrêté du 24 juin 1986 (Légifrance). Consulté via LawPlayer, https://lawplayer.com/fr/act/LEGITEXT000006074836

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