Article 1
Les jurys constitués par l'arrêté du 5 avril 1990 susvisé sont modifiés et complétés par les tableaux annexés au présent arrêté (1).
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Texte réglementaire
Arrêté du 16 novembre 1990
Article 2
Conformément aux dispositions des articles 30, alinéa 3, et 48-II, alinéa 3, du décret du 6 juin 1984 susvisé, les membres des jurys mentionnés à l'article 1er du présent arrêté peuvent siéger sans être remplacés, même s'ils perdent la qualité de membre du Conseil national des universités, à compter de la date de publication du présent arrêté.
Article 3
Le directeur des personnels d'enseignement supérieur et les recteurs d'académie, chanceliers des universités, sont chargés de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
3 articles en vigueur
Citer ce texte
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