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Texte réglementaire

Arrêté du 10 mai 1991

Numéro
Date du texte
10 mai 1991
Articles
5
Article 1

Les départements scientifiques suivants sont créés au Centre national de la recherche scientifique :

a) Département Sciences physiques et mathématiques ;

b) Département Physique nucléaire et corpusculaire ;

c) Département Sciences pour l'ingénieur ;

d) Département Sciences de l'Univers ;

e) Département Sciences chimiques ;

f) Département Sciences de la vie ;

g) Département Sciences de l'homme et de la société ;

h) Département sciences et technologies de l'information et de la communication.

Article 2

Les sections du Comité national de la recherche scientifique sont concernées par les activités de chacun des départements scientifiques mentionnés à l'article 1er ci-dessus de la manière suivante :

a) Département Sciences physiques et mathématiques :

Section 01 : Mathématiques et outils de modélisation ;

Section 02 : Phénomènes physiques, théories et modèles ;

Section 04 : Atomes et molécules. - Optique et lasers. - Plasmas chauds ;

Section 05 : Matière condensée : organisation et dynamique ;

Section 06 : Matière condensée : structures et propriétés électroniques ;

Section 08 : Electronique, semi-conducteurs, photonique, génie électrique ;

Section 15 : Systèmes moléculaires complexes.

b) Département Physique nucléaire et corpusculaire :

Section 03 : Des particules aux noyaux.

c) Département Sciences pour l'ingénieur :

Section 04 : Atomes et molécules. - Optique et lasers. - Plasmas chauds ;

Section 07 : Sciences et technologies de l'information (informatique, automatique, traitement du signal) ;

Section 08 : Electronique semi-conducteurs. - Photonique. - Génie électrique ;

Section 09 : Mécanique. - Génie des matériaux. - Acoustique ;

Section 10 : Energie. - Mécanique des milieux fluides et réactifs. - Génie des procédés ;

Section 22 : Thérapeutique et médicaments. - Concepts et moyens ;

Section 34 : Représentations. - Langages. - Communications.

d) Département Sciences de l'Univers :

Section 11 : Planète Terre : structure, histoire et évolution ;

Section 12 : Planète Terre : enveloppes superficielles ;

Section 13 : Physique et chimie de la Terre ;

Section 14 : Système solaire et univers lointain ;

Section 30 : Diversité biologique. - Populations. - Ecosystèmes et évolution.

e) Département Sciences chimiques :

Section 15 : Systèmes moléculaires complexes ;

Section 16 : Molécules : synthèse et propriétés ;

Section 17 : Molécules : structures et interactions ;

Section 18 : Eléments de transition ; interfaces et catalyse ;

Section 19 : Elaboration, caractérisation et modélisation du solide ;

Section 20 : Biomolécules : structure et mécanismes d'action ;

Section 21 : Biomolécules : relations structure-fonctions.

f) Département Sciences de la vie :

Section 20 : Biomolécules : structure et mécanismes d'action ;

Section 21 : Biomolécules : relations structure-fonctions ;

Section 22 : Thérapeutique et médicaments : concepts et moyens ;

Section 23 : Génomes. - Structures, fonctions et régulations ;

Section 24 : Biologie cellulaire. - Virus et parasites ;

Section 25 : Interactions cellulaires ;

Section 26 : Fonctions du vivant et régulation ;

Section 27 : Biologie végétale ;

Section 28 : Biologie du développement et de la reproduction ;

Section 29 : Fonctions mentales. - Neurosciences intégratives. - Comportements ;

Section 30 : Diversité biologique. - Populations. - Ecosystèmes et évolution.

g) Département Sciences de l'homme et de la société :

Section 29 : Fonctions mentales. - Neurosciences intégratives. - Comportements ;

Section 31 : Hommes et milieux : évolution, interactions ;

Section 32 : Mondes anciens et médiévaux ;

Section 33 : Formation du monde moderne ;

Section 34 : Représentations. - Langages. - Communication ;

Section 35 : Pensée philosophique. - Sciences des textes. - Création artistique, scientifique et technique ;

Section 36 : Sociologie. - Normes et règles ;

Section 37 : Economie et société ;

Section 38 : Unité de l'homme et diversité des cultures ;

Section 39 : Espaces, territoires et sociétés ;

Section 40 : Politique. - Pouvoir. - Organisation.

h) Département sciences et technologies de l'information et de la communication :

Section 1. - Mathématiques et outils de modélisation.

Section 3. - Des particules aux noyaux.

Section 4. - Atomes et molécules. - Optique et lasers. - Plasmas chauds.

Section 6. - Matière condensée : structures et propriétés électroniques.

Section 7. - Sciences et technologies de l'information (informatique, automatique, traitement du signal).

Section 8. - Electronique, semi-conducteurs. - Photonique. - Génie électrique.

Section 9. - Mécanique. - Génie des matériaux. - Acoustique.

Section 10. - Energie. - Mécanique des milieux fluides et réactifs. - Génie des procédés.

Section 22. - Thérapeutique et médicaments : concepts et moyens.

Section 23. - Génomes. - Structures, fonctions et régulations.

Section 29. - Fonctions mentales. - Neurosciences intégratives. - Comportements.

Section 30. - Diversité biologique. - Population. - Ecosystèmes et évolution.

Section 34. - Représentations. - Langages. - Communication.

Section 39. - Espaces, territoires et sociétés.

Section 40. - Politique. - Pouvoir. - Organisation.

Article 3

L'arrêté du 28 février 1986 portant création de départements au Centre national de la recherche scientifique et relatif aux conseils de département est abrogé.

Article 4

Les dispositions ci-dessus entreront en vigueur lors du renouvellement du Comité national de la recherche scientifique qui suivra la publication du présent arrêté.

Article 5

Le directeur général du Centre national de la recherche scientifique est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

5 articles en vigueur

Citer ce texte

du Arrêté du 10 mai 1991 (Légifrance). Consulté via LawPlayer, https://lawplayer.com/fr/act/LEGITEXT000006077656

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