Article 1
L'annexe II à l'arrêté du 20 juin 1990 susvisé est remplacée par l'annexe du présent arrêté (1).
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Texte réglementaire
Arrêté du 15 juillet 1991
Article 2
Le directeur de la musique et de la danse est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
2 articles en vigueur
Citer ce texte
du Arrêté du 15 juillet 1991 (Légifrance). Consulté via LawPlayer, https://lawplayer.com/fr/act/LEGITEXT000006077844
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