Arrêté du 9 juillet 1992

• Date du texte: 9 juillet 1992
• Articles: 4

Article 1

Les caractéristiques de la nouvelle pièce de 20 F dont la frappe est autorisée par l'article 1er du décret n° 92-249 du 16 mars 1992 susvisé sont fixées ainsi qu'il suit :

Désignation : Pièces de qualité courante :

Diamètre (en millimètres) : 27.

Composition :

- disque central (en %) : cuivre 92, aluminium 6, nickel 2.

- couronne centrale : nickel pur.

- couronne périphérique (en %) : cuivre 92, aluminium 6, nickel 2.

Poids : 9 grammes.

Tranche : plages lisses et cannelées en alternance.

Désignation : Pièces en or de qualité épreuve :

Diamètre (en millimètres) : 26,85.

Composition :

- couronne centrale (en %) : or 75, palladium 15, argent 10.

- disque central et couronne périphérique (en %) : or 92, palladium 4, argent 4.

Poids : 16,46 grammes.

Tranche lisse.

Désignation : Pièces en or et en argent de qualité épreuve :

Diamètre (en millimètres) : 26,85.

Composition :

- couronne centrale (en %) : argent 95, cuivre 5.

- disque central et couronne périphérique (en %) : or 75, argent 12,5, cuivre 12,5.

Poids : 12,66 grammes.

Tranche lisse.

Article 2

La gravure de ces pièces est conforme au modèle réalisé par l'atelier des Monnaies et médailles. Elle comporte :

A l'avers : une représentation du Mont-Saint-Michel. En légende, l'inscription : "République française".

Au revers : la valeur faciale, 20 F, et le millésime. En légende, la devise : "Liberté, Egalité, Fraternité".

Article 3

Les émissions des pièces de qualité Epreuve définies à l'article 1er seront limitées, en ce qui concerne le millésime 1992, à 5 000 exemplaires pour les pièces en or et à 15 000 exemplaires pour les pièces en or et en argent.

Ces pièces ont cours légal.

Article 4

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.